Articles sélectionnés pour le thème : avocat droit de l'immobilier
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Maître Catherine Cizeron, Avocat au Cabinet de l'Orangerie ...
Catherine Cizeron
Avocate, droit des saisies immobilières, droit de la famille, droit civil
Avocate depuis 1997, Catherine Cizeron a débuté sa carrière en tant que collaboratrice d'un cabinet pluridisciplinaire situé dans les Hauts-de-Seine.
Plus particulièrement attirée par le droit de la famille et des personnes, Catherine Cizeron rejoint le Barreau de Versailles en janvier 1999 pour exercer dans ce domaine au sein d'un cabinet spécialisé en la matière.
En 2001, Catherine...
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DS Avocats : avocat en droit international - Cabinet d ...
Secrétaire général du réseau DS
> DS Avocats à Lyon
Dans le cadre d'une relation de proximité avec les collectivités territoriales, les établissements publics, les entreprises publiques locales et, plus généralement, tous les acteurs économiques publics et privés de la Région Rhône-Alpes, DS Avocats a décidé depuis 2012 de rouvrir un bureau à Lyon afin d'offrir son expérience et son expertise, aussi bien en conseil qu'en contentieux, en droit public des affaires.
Retour
DS Avocats, cabinet d'affaires français renommé, a développé son savoir-faire au bénéfice des décideurs publics,...
Date: 2017-10-05 09:10:40
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Avocat Carcassonne, divorce, separation, garde d'enfant ...
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Avocat au Barreau de Carcassonne
Maître Valérie LAMBERT exerce son activité d'avocat dans l'Aude depuis plus de 20 ans. Son cabinet d'avocats se situe à Carcassonne et vous conseille, vous assiste devant les Tribunaux et les Cours d'Appel dans tous les domaines du droit.
Le cabinet se veut être au service de ses clients qu'ils soient des particuliers ou des entreprises. Ainsi les moyens nécessaires sont mis en place pour...
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http://lambert-carcassonne-avocat.fr
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William Bourdon — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Bourdon .
William Bourdon
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Antoine Deltour , et ses avocats Me Penning (au centre) et Me Bourdon (à droite) au tribunal correctionnel de Luxembourg.
William Bourdon (né en 1956 ) est un avocat français du Barreau de Paris , qui exerce en droit pénal notamment en pénal des affaires, droit de la communication. Il...
Date: 2017-10-04 17:35:39
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La définition du droit bancaire | Gpierre Avocat
Contact
La définition du droit bancaire
Le droit bancaire se définit comme l'ensemble des règles visant à régir les activités exercées à titre de profession habituelle par les établissements de crédit.
Le droit bancaire est donc le droit des banques et le droit des opérations de banque.
L'activité bancaire présente plusieurs caractéristiques qui témoignent de son rôle essentiel...
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LA LOI ALUR ET LES ASL Par Jérôme ... - Avocat Versailles
LA LOI ALUR ET LES ASL Par Jérôme NALET, Avocat au Barreau de Versailles, spécialiste en droit immobilier.
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Le 03 juin 2014
La loi ALUR (Accès au Logement et Urbanisme Rénové) en date du 24 mars 2014 tente de modérer l'impact des cahiers des charges de lotissement en modifiant les articles L442-9, 10 et 11 du Code...
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L.E.A – Avocats : Agent commercial, FAQ 1ère partie ...
Qu'est ce qu'un agent commercial ?
La définition est donnée par l'article L 134-1 du Code de commerce.
C'est un mandataire (il représente le mandant commerçant, industriel, producteur ou agent commercial lui-même), indépendant (sans lien de subordination avec le mandant dont il n'est pas salarié), chargé de manière permanente (et non ponctuelle),...
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Avocat français à Berlin - Jacobi Legal
Accueil / Cabinet / Avocat français à Berlin
Avocat français à Berlin
Pourquoi des avocats français à Berlin ?
La profession d'avocat ne destine pas, en premier lieu, à partir à l'étranger. En effet, quelle matière plus que le droit destine à exercer dans son pays d'origine ? L'Union Européenne, bâtie sur le principe de subsidiarité, voit encore la loi comme une chasse...
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L’assurance de protection juridique | Fédération Française ...
L'assurance de protection juridique
27/09/2017
L'assurance de protection juridique permet à l'assuré de faciliter le règlement de ses litiges. Quels sont les domaines couverts, les services proposés, la nature et le montant des frais pris en charge ?
Les règles applicables
Assurance de protection juridique : trois formes de garanties
L'assurance de protection juridique prend en charge des...
Date: 2017-12-15 05:32:09
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Conseil Avocat gratuit au téléphone, conseil juridique gratuit
Question Juridique
Vous avez une question légale
Nos conseillers juridiques au téléphone sont à votre disposition pour vous offrir rapidement le bon conseil en droit.
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Aide juridique à Quebec QC | PagesJaunes.ca(MC)
Gagnon Girard Beaulieu Matte Avocats Horaires »
301-1535 ch Sainte-Foy, Québec QC G1S 2P1 Itinéraire
Droit professionnel et disciplinaire, Zonage agricole et droit municipal, Citoyen et...
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Nice - Faculté de droit et science politique, Nice (06 ...
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Nice - Faculté de droit et science politique
Faculté de droit et science politique
- Bac et L1 de droit non validée ; Dossier.
Scolarité :
Préparation conjointe : UFR lettres, arts et sciences humaines (UFR LASH).
Admission :
- Bac ; Dossier (capacité d'accueil limitée à 20 étudiants).
Scolarité :
Parcours droit privé et droit des affaires,...
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ECOLE DES AVOCATS NORD OUEST - EDA LILLE - cfpa Lille ...
Avocat au Barreau de Paris
Lieu de formation : LILLE, IXAD, Faculté de Droit, 1 place Déliot, 59000 LILLE
Nombre maximum de participants : 70 personnes
Niveau : niveau 2
Objectif pédagogique:
Approfondir les connaissances sur les différentes pratiques patrimoniales des dirigeants en exercice
Déceler les enjeux juridiques, sociaux et fiscaux des différents montages liés à la transmission...
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Thèmes liés : juridique de l'immobilier / juridique de l immobilier / immobilier juridique et fiscal / avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier
Verbateam Avocats Spécialistes en Droit Immobilier à ...
Le cabinet VERBATEAM-AVOCATS
L'immeuble et ses déclinaisons collectives et individuelles, de la maison d'habitation aux bureaux, fait partie de notre vie quotidienne. Sa construction, sa propriété, sa...
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Vente aux encheres immobilier : astuces et conseils pour ...
Appartement, maison d'habitation ou immeuble : les biens disponibles en vente immobiliere aux encheres
A la différence de la vente immobilière classique qui se déroule dans un cadre privé, la vente immobiliere aux encheres est une vente publique. Se vendent néanmoins aux encheres immobilieres tout type de bien immeuble par nature. Ainsi, vous trouverez en vente aux enchères : appartement,...
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Avocat spécialisé en droit des successions, donations et ...
Planification de la succession
1. L'option héréditaire
Lors de son décès, le défunt laisse derrière lui un patrimoine, qui comprend des éléments d'actif (des biens immeubles ou meubles), mais qui peut également comprendre des dettes plus ou moins importantes. Ses héritiers ne sont pas obligés de reprendre ce patrimoine : la loi leur permet de choisir. Il existe trois...
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Avocat Bordeaux - Maitre Stéphanie LACREU
Droit de la propriété intellectuelle et industrielle
Maître Lacreu est titulaire d'un Master II en droit de la création intellectuelle.
Le Cabinet assiste ses clients dans le dépôt et la protection au quotidien de leurs marques et brevets.
Il intervient également dans le cadre d'actions en contrefaçons.
Droit Immobilier
Maître Lacreu, avocate à Bordeaux, pourra vous conseiller en...
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Thèmes liés : cabinet d'avocat droit immobilier / cabinet avocat droit immobilier bordeaux / avocat droit propriete intellectuelle bordeaux / cabinet avocat droit propriete intellectuelle / avocat droit de l'immobilier bordeaux
Avocats droit des affaires Nantes Paris Rennes cabinet ...
Depuis 2009, les avocats du Cabinet RINEAU & ASSOCIES conseillent et représentent les entreprises et leurs dirigeants, mais aussi les particuliers, et apportent des solutions efficaces aux problématiques juridiques auxquelles ces derniers sont confrontés.
EXIGENCE, RIGUEUR TECHNIQUE, PRAGMATISME, INDÉPENDANCE et DISPONIBILITÉ sont les valeurs essentielles qui ont permis au Cabinet de se...
Date: 2017-10-05 08:29:44
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MB Avocats | Le cabinet d'avocats de droit des affaires ...
Depuis la France ou l'Espagne, une pratique tournée vers l'international
L'impératif qualité : compétence, réactivité, dimension humaine
Une approche globale : conseil et contentieux
Actualités
M&B Avocats a conseillé le fonds d'investissement immobilier français CORUM XL dans le cadre d'une nouvelle opération hôtelière en Espagne.
Par Franck Berthault |2017-12-13T11:22:16+00:0013 décembre 2017|
M&B Avocats a conseillé CORUM XL, nouvelle...
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Dominique BROUSMICHE, Avocat droit du travail à Paris 14
Dominique BROUSMICHE, avocat du travail à Paris 14
Avocat en droit
du travail à Paris - 14ème
Maître Dominique BROUSMICHE, avocat, intervient principalement en droit du travail , vous accueille dans le 14ème arrondissement de Paris . Diplômé de l'Université Paris 2, Panthéon-Assas, Maître Dominique BROUSMICHE a débuté sa carrière au sein du cabinet de Maître Daniel PAQUET. Il a ensuite intégré le cabinet VATIER, GRANRUT, BAUDELOT & CASTELAIN avant de fonder son propre cabinet en 1998.
Inscrit au Barreau de PARIS depuis 1995, Maître Dominique BROUSMICHE intervient principalement en droit du travail, pour les salariés...
Date: 2017-10-05 04:50:39
Site :
http://www.avocat-paris-14.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit du travail paris / cabinet avocat droit travail paris / avocat droit travail salarie paris / avocat droit travail entreprise paris / cabinet d'avocat droit commercial paris
Jérôme Lefort - Avocat à Paris - LLC et Associés, cabinet ...
Inscrit au Barreau de Paris, Jérôme Lefort est Président du Groupe LLC et Associés, avocat associé et exerce au sein du bureau de Paris.
Il intervient dans les domaines du droit public des affaires et du droit immobilier au bénéfice de sociétés privées, de personnes publiques, d'entreprises publiques locales, fédérations, sociétés concessionnaires de service public,...
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Martin & Associés – Société d'Avocats
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Profil
Fondée en 1948, la société d'avocats Martin & Associés a bâti sa réputation en droit immobilier, et plus particulièrement en droit de la construction et en droit de l'urbanisme.
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Equipe
Fort d'histoires et d'expériences complémentaires, Martin & Associés dispose d'une équipe d'avocats sensible aux...
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Thèmes liés : immobilier d avocat / avocat d'affaires / avocat d affaires / avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier
Juristes Associés du Sud Ouest, Cabinet d'Avocats ...
Cabinet d'Avocats intervenant en droit des affaires
Droit des affaires
PLUS DE TRENTE ANS D'EXPERTISE
Le cabinet d'Avocats JURISTES ASSOCIES DU SUD OUEST a été fondé en 1983 par Olivier Richard, encore présent en qualité d'Avocat Honoraire. Ce dernier y a insufflé un état d'esprit toujours partagé. La pérennité du cabinet repose sur sa compétence, la stabilité et l'unité de son...
Date: 2017-05-09 14:45:38
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http://www.jaso.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit commercial / cabinet d'avocat droit fiscal / cabinet d avocat en droit fiscal / cabinet d'avocat droit immobilier / cabinet d'avocat immobilier
Accueil - Grande Bibliothèque du Droit
Consulter la liste de tous les flux rss
La grande Bibliothèque du Droit
La Grande Bibliothèque du Droit - une initiative de l'Ordre des Avocats de Paris, est une bibliothèque juridique en ligne, en accès libre et gratuit.
La GBD traite des matières très diverses allant...
Date: 2017-10-04 15:15:07
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Statut SCI : Création SCI, Statut juridique pour société SCI
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Société civile immobilière
au capital de Montant euros Siège social : Numéro et rue Code postal Ville Numéro RCS Ville
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LES SOUSSIGNES : [ - Nom du détenteur demeurant Numéro et rue, Code postal Ville, né(e) le Date à Lieu, de nationalité Nationalité, Situation matrimoniale , ]- [ - Dénomination sociale du détenteur, Forme, au capital de Montant euros,...
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Qui en paie le coût - avocats au Barreau de Valence
Article L127-3 du code des assurances
Tout contrat d'assurance de protection juridique stipule explicitement que, lorsqu'il est fait appel à un avocat ou à toute autre personne qualifiée par la législation ou la réglementation en vigueur pour défendre, représenter ou servir les intérêts de l'assuré, dans les circonstances prévues à l'article L. 127-1, l'assuré a la liberté de le...
Date: 2017-10-05 12:46:02
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Avocat à Québec: pension alimentaire, droit civil et plu
AAJQ: Vos avocats en droit familial et civil à Québec
Pour des services de qualité, à prix abordables !
Pension alimentaire, Divorces, vices cachés, urgence, sinistre: des avocats qui défendent vos intérêts!
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Date: 2017-06-01 15:41:52
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Avocat Langon, Bazas, avocat spécialiste droit du travail ...
Avocat Langon, Bazas (33)
Mathieu ETIVANT , en sa qualité d'avocat, est le professionnel du droit qui vous assiste et vous défend dans les multiples domaines de la vie courante que vous soyez un particulier ou une entreprise .
Le droit est en perpétuelle évolution et est devenu très complexe.
Il ne faut pas hésiter à consulter un avocat avant tout litige.
Votre avocat vous informe, en...
Droit civil Joliette | Me Claude St-Laurent | St-Laurent ...
Cours de formation professionnelle, école du Barreau du Québec, Sherbrooke, 1978.
Licence en droit : Faculté de droit - Université de Sherbrooke, 1974-1977.
Expériences professionnelles
Admission au Barreau du Québec en 1978.
Pratique du droit à Joliette depuis 1978 et membre associé de l'étude légale St-Laurent, Brind'Amour, Bianchi, Varin & Lauzon.
Professeur à l'école du Barreau du Québec en 1979.
Professeur à l'école de formation professionnelle en 1980.
Co-Responsable de l'organisation du Congrès de l'Association des avocats et avocates de province, 1981-1982.
Bâtonnier du Barreau des Laurentides-Lanaudière en 1989-1990.
Membre...
Site :
http://www.avocatsjoliette.com
Thèmes liés : avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier / avocat pour l'immobilier / avocat dans l immobilier / avocat droit civil sherbrooke
Cabinet d’avocats Sherbrooke - Me Frédéric-Antoine ...
Me Frédéric-Antoine Lemieux Avocats, cabinet d'avocats à Sherbrooke
Une carrière au service des gens de l'Estrie
Depuis plus de 18 ans, Me Lemieux protège les intérêts des particuliers et des gens d'affaires de Sherbrooke ainsi que de la grande région estrienne. Spécialisé en litige civil, il oeuvre aussi en matière commerciale et municipale, ainsi qu'en droit immobilier, Me Lemieux s'est entouré d'une équipe d'avocats chevronnés, en mesure de vous conseiller.
Depuis 2012, deux avocats se sont ajoutés au cabinet de Me...
Site :
http://www.fredericantoinelemieuxavocats.com
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Avocat saisie immobilière Marseille, avocat droit ...
Avocat saisies immobilières Marseille
Vous êtes ici : Accueil > Les saisies immobilières
Le concours de votre Avocat, spécialiste notamment des voies d'exécution, pour avoir fait de nombreuses saisies immobilières pour le compte d'un important groupe bancaire Français, pourra se faire à plusieurs niveaux de la procédure, tout d'abord, dans le cadre de la prise d'une inscription...
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4. Les congés | Au bas de l'échelle
= embauche
= Période de référence pendant laquelle Marie accumule des vacances, soit un jour par mois depuis son embauche jusqu'à la fin de l'année de référence le 30 avril 2011, donc neuf jours (presque deux semaines !)
= Période de référence pendant laquelle Marie peut prendre les vacances qu'elle a accumulées pendant la période de référence précédente, soit neuf jours de...
Avocat droit patrimoine Biarritz, avocat droit successions Pau
Vous êtes ici : Accueil > Droit du patrimoine / Droit des successions
Avocat Droit Du Patrimoine / Droit des Successions Pau Biarritz Bordeaux
Les immeubles :
Certes, aujourd'hui, il s'agit d'une valeur sûre mais, néanmoins qui nécessite, pour le propriétaire d'assurer son entretien, et le respect en ce sens des dispositions du Code Civil.
Il s'agit pour le propriétaire, lorsqu'il s'oriente...
Site :
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Nouveau Comité Exécutif pour Gide avec à sa tête Xavier de ...
Une difficulté sur le site ?
Nouveau Comité Exécutif pour Gide avec à sa tête Xavier de Kergommeaux et Stéphane Puel
Gide annonce la nomination de son nouveau Comité Exécutif, avec Xavier de Kergommeaux (Associé Senior) et Stéphane Puel (Associé Gérant). Cette nouvelle équipe dirigeante comprend également Renaud Baguenault de Puchesse, Nadège Nguyen et Emmanuel Vital-Durand, tous...
Date: 2017-12-15 09:34:59
Site :
http://www.fiscalonline.com
dlj-associés - Droit civil à Montpellier - cabinet d'avocats
Droit des contrats et de la responsabilité civile
Rédaction de contrats, conseil et gestion du contentieux de la responsabilité civile personnelle ou professionnelle.
Droit des assurances
Mise en oeuvre de l'indemnisation au titre des garanties souscrites.
Droit des successions
Contestation de testaments, partages, envoi en possession.
Droit de la consommation
Conseil et contentieux des commandes de...
Date: 2017-12-15 10:59:02
Site :
http://dljassocies.com
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Protection juridique DAS - Privé - Assurance-Info
Protection juridique DAS - Privé
Protection juridique privée
Pour chaque couverture, vous avez le choix entre les variantes Basic - Classic - Top (Ne s'applique pas pour la couverture collective)
Prestations assurées:
1. En plus de la défense par ses propres services juridiques, la DAS prend en charge les frais suivants selon la variante choisie (liste exhaustive):
Somme d'assurance...
Site :
https://www.assurance-info.ch
Thèmes liés : assurance protection juridique immobilier locatif / droit forme juridique de l'entreprise / droit administratif en conseil d'etat / droit conseil d'administration / protection juridique privee suisse
Simon Aubin – Avocat
Bilingual French / English, Maître Simon AUBIN offers to his clients of British origin a wide range of services in all areas of law
Qualifications
- Titulaire de la mention de spécialité en droit immobilier - Qualification spécifique en droit de la construction
- Docteur en droit privé à l'Université de Rennes 1 (lauréat de la Faculté)
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Site :
http://simonaubin-avocat.fr
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QUEL PRIX POUR UNE ETUDE DE NOTAIRE ? - Le blog de avocats ...
QUEL PRIX POUR UNE ETUDE DE NOTAIRE ?
QUEL PRIX POUR UNE ETUDE DE NOTAIRE ?
Dans un article du Télégramme, un notaire explique qu´après avoir acheté son etude 900.000 euros en 2008, il réalise aujourd´hui 780.000 euros de chiffre d´affaires avec 9 salaries et qu'íl lui reste seulement 2.000 euros par mois à dépenser après remboursement de ses emprunts et paiement de ses...
Divorce | Notaires de Paris - Ile-de-France
Le divorce entraîne la dissolution du régime matrimonial .
Le notaire a un rôle important en matière de liquidation du régime matrimonial des époux :
en cas de divorce par consentement mutuel, les époux doivent recourir à un notaire en cas de présence de biens immobiliers,
dans les autres cas de divorce, les époux doivent présenter une proposition de règlement de leurs intérêts...
Date: 2017-12-15 08:51:47
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http://www.notaires.paris-idf.fr
Thèmes liés : aide juridique divorce consentement mutuel / droit administratif en conseil d'etat / droit conseil d'administration / avocat droit de l'immobilier paris / avocat droit de l'immobilier
Protection juridique professionnelle - Assurance activité ...
Protection juridique professionnelle
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À quoi sert une Protection juridique professionnelle ?
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Date: 2017-09-19 23:40:25
Site :
https://pro.axa.fr
Thèmes liés : protection juridique entreprise axa / protection juridique entreprise / aide juridique creation d'entreprise / contrat de protection juridique / droit statut juridique d'une entreprise
Comment Divorcer Sans Argent et Sans Avocat? | Pret-Aide.net
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Comment divorcer sans argent et sans avocat ?
La vie de couple commence par une grosse dépense, puisqu'il faut payer son mariage, et finit par la même chose, puisqu'il faut trouver de l'argent pour payer son divorce, les frais d'avocat n'étant pas gratuits. Mais quand on est sans emploi ou sans ressources, est-il possible de divorcer sans frais ? La France, comme la...
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L'AIDE JURIDICTIONNELLE - avocats-pau.fr
ANNONCES EMPLOIS & AUTRES
L'AIDE JURIDICTIONNELLE
Si vous voulez faire valoir vos droits en justice mais que vos ressources sont insuffisantes, vous pouvez bénéficier de l'aide juridictionnelle, sous certaines conditions et en respectant certaines modalités pratiques.
Pour obtenir l'aide juridictionnelle :
Vous pouvez retrouver le formulaire en ligne actualisé permettant de calculer la part...
Site :
http://www.avocats-pau.fr
Avocat Charleroi - Cabinet avocat droit famille ...
Rappel Gratuit
Avocat à Charleroi Maître Odile Deladriere
Avocat à Charleroi et inscrite au Barreau depuis 1995, Maître Odile DELADRIERE gère un cabinet d'avocat à Charleroi. Son cabinet est à vocation généraliste, il est situé dans le centre-ville.
Après plusieurs années d'expérience dans un gros cabinet d'avocats, ce qui lui a permis de traiter de nombreux dossiers de nature ...
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Cabinet de Elisabeth GUIGOU : dossiers du cabinet (1972-2002). - 111,7 ml
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Importance matérielle et support
Les archives conservées représentent 111,7 ml. Elles sont sur support papier.
2. Contexte
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Notice biographique
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Née le 6 Août...
Date: 2017-12-15 08:23:31
Site :
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Cabinet d'Avocats DEVARENNE ASSOCIES GRAND EST
Intranet
Cabinet d'avocats à Reims, Châlons-en-Champagne et Nancy
Notre Cabinet d'avocats, à la convergence de la tradition et de la modernité, met ses compétences au service de la clientèle, à la fois les particuliers, les entreprises, et l'ensemble des acteurs publics.
Tradition tout d'abord d'un cabinet créé par le Bâtonnier Emile DEVARENNE en 1937 et qui reste attaché à une qualité de relation avec la clientèle et un traitement des dossiers dans le respect de la déontologie.
Modernité d'un cabinet qui s'est développé dans le Grand-Est, avec ses quatre sites à Châlons-en-Champagne, Reims, Nancy et Strasbourg,...
Date: 2017-10-05 08:49:26
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Avocat droit immobilier Rennes | ARES | équipe | Cabinet d ...
Diplômée de l'Institut d'Etudes Juridiques
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(Chambre Nationale des Experts en Copropriété)
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Thèmes liés : cabinet d'avocat droit immobilier / cabinet d'avocat immobilier / droit conseil syndical copropriete / cabinet avocat droit immobilier / avocat droit de l'immobilier
Assistance juridique gratuite : conseiller juridique à ...
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Par ce que la satisfaction de nos clients est notre première vocation, nous avons mis en place un service d'assistance juridique pour vous apporter toutes mes réponses...
Avocats à Montreal-Rive-Sud QC | PagesJaunes.ca(MC)
Bellavance Grenier avocats Horaires »
3 102-2103 boul Édouard, Saint-Hubert QC J4T 2A2 Itinéraire
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Thèmes liés : droit du travail dans le commerce / civil droit du travail / droit du travail commercial / avocat droit de la famille montreal / avocat droit travail 35
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Nicolas Sarkozy retrouve son métier d’avocat - Paris Match
Nicolas Sarkozy retrouve son métier d'avocat
Paris Match
Publié le 29/10/2012 à 22h31
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François Labrouillère et David Le Bailly
Nicolas Sarkozy, lors de la campagne présidentielle en 2012. REUTERS/Benoit Tessier
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INFO MATCH. Le cabinet Arnaud Claude et Associés, dont il est actionnaire, change de nom pour devenir Claude & Sarkozy.
Désormais redevenu simple citoyen, Nicolas...
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