Mes Liens pédagogiques - Espace BTS MUC

Un cours de gestion autour du prix. Formulaire complet et applications. Au format Word.

Le journal du Management. Riche en actualité. Pour documents illustratifs et veille.

Un cours sur l'activité prévisionnelle. Cours au format Word. Application sur Excel.

Une application Excel de gestion des stocks : cadencier, démarque inconnue, rotation. Le fichier contient...

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Date: 2008-01-27 18:15:23
Site : http://espace.muc.free.fr

Thèmes liés : aide juridique creation d'entreprise / l'aide juridique en france / conseil en droit social applique a l'entreprise / dossier eco droit l'organisation du travail / droit forme juridique de l'entreprise

parcours Droit Européen et International des ... - Accueil

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Le mot des Directrices

Dans un monde dans lequel la globalisation - la mondialisation - est sans cesse plus affirmée et où l'ancrage européen est un atout incontestable, notre master fait résolument le choix de former des juristes de haut niveau compétents dans tous les domaines nécessaires à la vie internationale des affaires. 

Les standards ne...

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Site : http://master240.dauphine.fr

Thèmes liés : cabinet d'avocat droit public des affaires paris / cabinet avocat droit public des affaires paris / cabinet avocat droit international public paris / avocat droit international public paris / cabinet avocat droit international prive paris

Signature électronique dématérialisation des marchés ...

Guide pratique de la dématérialisation des marchés publics - Version 1.0 (extrait)

1.3.3.La signature électronique

Les articles 1316 et 1316-1 à 1316-4 du code civil sont issus de la loi n° 2000-230 du 13 mars 2000, portant adaptation du droit de la preuve aux technologies de l'information et relative à la signature électronique qui transpose la directive 1999/93/CE du...

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Site : marche-public.fr

Thèmes liés : cadre juridique signature electronique et service certification / conseil d etat et l application du droit communautaire / service d'information juridique / application du droit communautaire par le conseil d etat / droit administratif en conseil d'etat

Le droit du travail et la procédure prud’homale à Nevers ...

Le droit du travail et la procédure prud'homale à Nevers, Cosne-sur-Loire et dans la Nièvre

Le droit du travail et la procédure prud'homale

Qu'appelle-t-on droit du travail ?

Pour aller au plus simple, ce sont toutes les règles qui s'appliquent aux relations entre une (L'employeur) et les personnes qui lui sont subordonnées dans l'exécution d'un travail qu'il leur demande d'accomplir pour...

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Site : http://www.levoir-avocat-nevers.com

Assemblée nationale - Logement et urbanisme : accès au ...

Principaux amendements des commissions

Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 26/06/13

La ministre de l'égalité des territoires et du logement a présenté un projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR).

Ce projet de loi vise à combattre la crise du logement, marquée depuis de nombreuses années par une forte augmentation des prix, une pénurie de...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : aide juridique creation d'entreprise / conseil en droit social applique a l'entreprise / conseil departemental de l'acces au droit bouches du rhone / service d'information juridique / conseil departemental d'acces au droit de paris

Injonction de payer - Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

Injonction de payer

Qu'est-ce qu'une injonction de payer ?

C'est une procédure qui peut vous aider à obtenir rapidement le remboursement de sommes qui vous sont dues par un débiteur ayant qualité de commerçant ou de société. La procédure d'injonction de payer peut être utilisée quel que soit le montant de la créance. La somme réclamée doit être d'un montant bien déterminé.

Dans...

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Site : http://greffe-tc-paris.fr

Thèmes liés : droit forme juridique de l'entreprise

Guide Pratique Du Droit Du Travail | Download eBook PDF/EPUB

guide pratique du droit du travail

Download guide pratique du droit du travail or read online here in PDF or EPUB. Please click button to get guide pratique du droit du travail book now. All books are in clear copy here, and all files are secure so don't worry about it. This site is like a library, you could find million book here by using search box in the widget.

Author by : France. Ministère...

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Site : http://www.ebooksdownloads.xyz

Syndicat de la librairie française – Le prix du livre - SLF

Le prix du livre - présentation

Les régimes de fixation du prix du livre ont varié à plusieurs reprises ces trente dernières années. Au prix conseillé succède en 1979 le prix net.

En 1981, la France opta pour le prix unique du livre. Le régime fut étendu en 2003 aux ventes aux collectivités. Près de trente ans après, les bienfaits du prix unique du livre viennent d'être confirmés...

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Site : http://www.syndicat-librairie.fr

Thèmes liés : droit du travail comite d entreprise / conseil juridique droit d'auteur / formation juridique droit d'auteur / fiscalite droit des affaires conseil et gestion d'entreprise / forme juridique d'un centre de formation

Les 9 principales dispositions de la loi « métropoles ...

Les 9 principales dispositions de la loi « métropoles » dans le détail

Décentralisation

Publié le 30/01/2014 o Par Delphine Gerbeau o dans : Billets juridiques , Dossiers d'actualité , France

Phovoir

Publiée le 28 janvier au Journal officiel, après avoir été validée par le Conseil constitutionnel sous de minces réserves, la loi de Modernisation de l'action publique territoriale et...

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Site : http://www.lagazettedescommunes.com

Thèmes liés : conseil d etat et l application du droit communautaire / conseil en droit social applique a l'entreprise / droit conseil municipal / application du droit communautaire par le conseil d etat / conseil d etat et droit communautaire

Organisation et fonctionnement du conseil syndical

A notre avis le pouvoir décisionnel du conseil syndical, déjà sujet à contestation du fait de l'absence de toute personnalité juridique, est gravement fragilisé en l'absence de règles fixant les modalités des scrutins. Un principe fondamental du droit des institutions collectives est que leur volonté collective ne peut s'exprimer valablement que dans un cadre procédural...

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Date: 2016-02-01 08:35:07
Site : http://jpm-copro.com

Thèmes liés : droit conseil syndical copropriete / service juridique conseil general / droit forme juridique de l'entreprise / droit statut juridique d'une entreprise

Résilier son contrat de travail avec préavis - Citoyens ...

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Résilier son contrat de travail avec préavis

Dernière mise à jour de cette page le 27-12-2013

Le salarié a le droit de démissionner, c'est-à-dire de prendre l'initiative de résilier son contrat de travail. La rupture du contrat de travail doit résulter de la manifestation d'une volonté sérieuse...

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Date: 2017-10-03 08:14:25
Site : http://www.guichet.public.lu

Thèmes liés : droit du travail periode d essai / droit du travail obligation de l'employeur / droit du travail obligation de l employeur / droit du travail delai de preavis / l'employeur et le droit du travail

Création SAS en ligne : Rédaction des statuts

Créez votre entreprise en seulement 3 étapes

1. Répondez à des questions simples

En 10 minutes répondez à des questions simples. Vous pouvez sauvegarder vos réponses à tout moment.

2. Nous gérons documents et formalités

Vos documents sur mesures sont disponibles immédiatement, nous gérons vos formalités entièrement en ligne.

Votre société est créée !

En 48h votre société est...

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Date: 2017-10-04 09:09:53
Site : https://www.legalstart.fr

Thèmes liés : droit du travail cumul d'emploi / droit du travail cumul d emploi / droit du travail fonction publique d'etat / droit du travail contrat / droit du travail liberte d'expression

VHAvocats - Régularisation fiscale des comptes à l ...

Contact

Régularisation fiscale des comptes à l'étranger

Article mis à jour le 15 septembre 2017. Les conditions de la régularisation fiscale des comptes à l'étranger ont évolué depuis la première version du 21 juin 2013 de la circulaire Cazeneuve, notamment à la suite de plusieurs décisions du Conseil Constitutionnel. Nous vous présentons les conditions et conséquences de la...

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Site : http://www.vhavocats.fr

Thèmes liés : cabinet d'avocat droit fiscal paris / cabinet d'avocat droit fiscal lyon / cabinet d'avocat droit fiscal / cabinet d avocat en droit fiscal / cabinet d'avocat droit administratif paris

Fiche d'arrêt — Wikipédia

Juridiction[ modifier | modifier le code ]

Annoncer la juridiction qui a statué et rendu la décision de justice (il s'agit au minimum d'une cour d'appel ). S'il s'agit de la Cour de cassation , il est nécessaire de préciser la chambre concernée (trois civiles, une criminelle, une sociale, une commerciale, et l'Assemblée plénière).

Faits[ modifier | modifier le code ]

Il s'agit de relater...

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Date: 2017-09-21 08:04:22
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : question de droit fiche d'arret / question de droit commentaire d'arret / probleme juridique commentaire d'arret / probleme juridique droit / poser une question de droit

InternetActu | InternetActu.net sur LeMonde.fr

Suite et fin de notre dossier sur la police prédictive suite à la journée d'étude organisée par l' Institut national des hautes études sur la sécurité et la justice ( voir la première partie pour ceux qui l'auraient raté ).

Hunchlab : vers une police prédictive responsable

Jeremy Heffner est data scientist chez Azavea , une « B Corp » , une entreprise privée spécialisée dans...

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Site : http://internetactu.blog.lemonde.fr

Thèmes liés : droit forme juridique de l'entreprise

ANPE.FR ESPACE EMPLOI ET OFFRE D'EMPLOI dimanche 10 ...

ANPE.fr Espace Emploi et Offre d'emploi

» Publié par Otto le 02/01/2010 08:04:27

L'ANPE vous propose des offres d'emploi en ligne, actualisées quotidiennement, des conseils pour améliorer votre recherche d'emploi, des informations sur les mesures pour l'emploi et les métiers, un espace actualité. Les employeurs peuvent nous confier en ligne leur recrutement.

Présentation :

Anpe.fr est le...

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Site : http://chauffeurdebuzz.com

Thèmes liés : offre d'emploi service juridique entreprise / offre d'emploi service juridique / offres d emploi service juridique / droit du travail et de l'emploi / droit du travail et l emploi

Études supérieures en Belgique — Wikipédia

La formation comprend deux types de cours :

des cours de gestion : droit, gestion financière, gestion commerciale, fiscalité, comptabilité...

des cours de connaissances professionnelles

La convention de stage a pour but de permettre aux personnes qui suivent les cours de formation de chef d'entreprise d'acquérir simultanément dans une entreprise une expérience pratique.

La durée normale...

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Date: 2017-10-03 03:04:17
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : fiscalite droit des affaires conseil et gestion d'entreprise / conseil d etat et l application du droit communautaire / avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise / avocat d'affaires formation

Cabinets d'avocats - Master 2 Droit des Affaires et Fiscalité

Site internet :  www.freshfields.com

Latham & Watkins

Latham & Watkins est l'un des cabinets d'avocats d'affaires les plus réputés au monde, avec plus de 2000 avocats répartis dans 32 bureaux en Europe, aux Etats-Unis, en Asie et au Moyen-Orient. A Paris, le cabinet dispose d'une expertise reconnue dans les domaines du corporate, de la finance, du contentieux et de la fiscalité.

Nous...

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Site : http://affaires-fiscalite.com

6. Droit du travail, Nouvelles technologies et Liberté d ...

La rupture conventionnelle a déjà concerné presque 1/2 million de salariés (230 096 ruptures conventionnelles en 2009, 240000 nouvelles en 2010 au rythme est de 20000 / mois : voir la source ).

Quels sont les avantages et inconvénients de la rupture conventionnelle ?

Avantages pour le salarié :

- le salarié ne se sent pas vraiment licencié. D'un point de vue juridique, il s'agit d'une...

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Site : https://meilleures-entreprises.com

Thèmes liés : droit du travail indemnite rupture conventionnelle / l'employeur et le droit du travail / droit du travail licenciement economique indemnite / droit du travail licenciement economique collectif / droit du travail licenciement pour motif economique

3 La majuscule - Le guide du rédacteur - TERMIUM Plus ...

l'École d'état-major des Forces canadiennes

3.3.36 Maisons d'enseignement

La question de la majuscule à l'initiale des noms de maisons d'enseignement, de centres de recherche et de sociétés savantes est loin de faire l'unanimité, et les règles énoncées par la plupart des linguistes ne sont pas toujours d'application facile. Par ailleurs, chacun des établissements a droit à son...

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Site : http://www.btb.termiumplus.gc.ca

Thèmes liés : centre d'etude juridique / centre d'etude juridique europeenne / centre d etude juridique / forme juridique d'un centre de formation / statut juridique d'un centre de formation

Cabinet Avocat Rennes ASK Avocats - Avocat Rennes ...

Le cabinet avocat Rennes ASK est né de l'association de 3 avocats ayant eu la chance de collaborer auprès d'un grand avocat pénaliste. Ils ont conservé de cette expérience la passion du droit pénal.

Le cabinet avocat Rennes ASK est  implanté à RENNES, mais intervient régulièrement sur l'ensemble de la France.

Il est composé d'avocats exerçant dans les domaines du droit pénal, du...

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Site : http://ask-associes.fr

Doctorat — Wikipédia

Durée de préparation[ modifier | modifier le code ]

Dans la plupart des pays, la préparation d'un doctorat dure en général trois ans (durée jugée normale en sciences formelles et naturelles ) et peut se prolonger plus longtemps en sciences humaines et sociales (six ou sept ans en droit ). En 2013, une étude de l' AÉRES (l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement...

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Date: 2017-12-15 03:11:00
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : droit d'auteur statut juridique / formation juridique droit d'auteur / droit du travail fonction publique d'etat / usage d'entreprise droit du travail / reponses du droit du travail au probleme de l emploi

Avocat Paris 8 - Avocat droit du travail - Cabinet Semopa

Avocat en droit du travail à Paris 12

Maître Hofée SEMOPA

Maître Semopa accompagne entreprises et les salariés dans toutes leurs problématiques liées au relations du travail : rédaction et modification du contrat de travail, rupture du contrat de travail , contentieux des heures supplémentaires , gestion de l'inaptitude , mise en place des institutions représentatives du personnel ,...

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Site : https://www.semopa-avocat.com

FAQ - Visas - France-Diplomatie - Ministère de l’Europe et ...

Si vous ne trouvez pas l'information recherchée dans ces pages, vous pouvez contacter l'ambassade ou le consulat français auprès duquel vous compter effectuer votre demande de visa.

1. Qui a besoin d'un visa pour entrer en France ?

Tous les étrangers ont besoin d'un visa pour entrer en France, sauf dispense prévue par un texte juridique.

Je ne souhaite pas entrer en France, mais seulement y...

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Site : diplomatie.gouv.fr

Thèmes liés : conseil d etat et l application du droit communautaire / l'aide juridique en france / service juridique conseil de l'union europeenne / service d'information juridique luxembourg / service d'information juridique

Avocats Conseils d’entreprises

Notre Philosophie et nos Valeurs

Esprit d'entreprise

Animés d'un esprit d'entreprise et d'indépendance et après avoir collaboré au sein de grandes structures d'avocats d'affaires (Gide Loyrette Nouel, Lefèvre Pelletier et Associés, Dubarry Lévêque Le Douarin Servan Schreiber Veil et Associés ...), les Avocats Associés fondateurs du Cabinet Placktor Avocats, ont décidé...

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Site : http://www.pl-avocats.com

Services de conseils et de représentation juridiques

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Date de clôture estimée : 30/07/15

Etat : Première publication

24/06/2015    S119    États membres - Marché de services - Avis de marché - Procédure ouverte 

I.

France-Toulouse: Services de...

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Site : https://centraledesmarches.com

Thèmes liés : avocat conseil d'entreprise toulouse / conseil d etat ordre des avocats au barreau / service d'information juridique / avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise

Master STAPS : Management du sport Parcours Ingénierie ...

Sciences et techniques des activités physiques et sportives

Niveau de sortie

Bac + 5 (Niveau I)

Présentation générale

Ce Master, qui s'adresse à un public en formation continue, a pour objectif de donner aux salariés des secteurs public et privé de la sécurité, de la sûreté et de la défense, les moyens de prendre du recul par rapport à leurs grandes expériences du terrain...

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Site : http://www.univ-tlse3.fr

Thèmes liés : formation professionnelle continue droit du travail / statut juridique d'un centre de formation / statut juridique d un centre de formation / forme juridique d'un centre de formation / formation continue droit du travail toulouse