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Avocat au Barreau de Lyon

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PROPRIETE INTELLECTUELLE

Un avocat spécialisé en propriété intellectuelle est un avocat qui offre des...

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Site : http://fcp-avocats.com

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Avocat barreau Lyon, conseil entreprise, cabinet avocat ...

Fax. 04.37.91.03.01

Un contrat bien rédigé est a moitié exécuté. Fort de son expérience, le Cabinet d'avocat ATTALI SIRVEAUX conseille ses clients dans le choix de la forme contractuelle, le choix des législations applicables lorsqu'un élément d'extranéité confere au contrat un caractere international, le guide dans ses négociations, peut y participer sur demande du client.

Il recueille ensuite ses volontés et retranscrit les accords de ses clients dans le respect des législations et réglementations applicables et ce, au mieux de...

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Site : http://www.avocat-as.com

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Garde à vue : conditions, durée et garanties - Me Hawrylyszyn

La Garde à vue

 

La réforme de la garde à vue est une avancée dans les droits de la défense, cependant certains problèmes subsistent.

Vous risquez un placement en garde à vue ou vous souhaitez que Me Hawrylyszyn intervienne pour une personne gardée à vue ? Contactez-nous

01 45 05 95 95

Contactez-nous

La garde à vue permet aux officiers de police judiciaire, sous le contrôle de...

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Site : http://www.legadroit.com

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Droit pénal routier, avocat droit pénal routier Paris ...

Vous êtes ici : Accueil > Droit pénal routier

Avocat en droit pénal routier à Paris, spécialisé en droit des infractions routières

Maître WEIL et son cabinet d'avocats vous défendent devant l'ensemble des Tribunaux Correctionnels de France pour les contraventions et les délits routiers prévus par le Code de la Route.

Le délit de refus de se soumettre aux vérifications de l'état...

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Site : https://www.avocat-weil.com

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DROIT DES PRODUITS COSMETIQUES | Avocat droit des affaires ...

La pratique du droit, et notre expérience de conseil de  distributeurs de produits cosmétiques permet de préciser certains points essentiels de cette activité.

Le droit des produits cosmétiques met en jeu divers mécanismes juridiques comme celui du droit de la propriété industrielle, (les brevets, les marques, les dessins et modèles), ainsi qu'un second volet relatif au  droit de la...

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Site : http://www.bensussan.fr

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avocat pénaliste bordeaux - Maître ... - Barreau de Bordeaux

 

Avocat droit pénal Bordeaux : la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité

Présentée par certains comme le « plaider coupable » à la française, la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité est une procédure pénale accélérée ajoutée à l'arsenal de réponse judiciaire du Ministère Public par la loi n°2004-204 du 9 mars 2004 portant adaptation de...

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Site : https://www.georges-avocat-bordeaux.fr

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Avocat Le Havre - avocat droit de la famille, Montivilliers

7 Rue Pierre Brossolette 76600 LE HAVRE Voir le plan d'accès

Avocat au Havre

Maître Peggy HAMEL, Avocat au HAVRE (proche Montivilliers, Sainte-Adresse, Gonfreville-l'Orcher), vous conseille afin de vous orienter vers la solution la plus adaptée à votre situation. En cas de litige, Maître HAMEL vous défendra en vous assistant et vous représentant tout au long de la procédure jusqu'à...

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Site : https://www.hamel-avocat.com

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Droit aux tickets restaurant à temps partiel - Avocat du ...

Auteur : Vanessa MARTINEZ

L'employeur n'a aucune obligation de faire bénéficier à ses salariés de tickets restaurant.

Cependant, lorsqu'il choisit de le faire, c'est dans le...

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Site : http://www.martinez-avocat-aix13.com

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Didier Culat | Avocat-conseil | BCF | Avocats d’affaires

LL.B. (droit civil), Université Laval (1992)

LL.B. (Common Law), Université du Nouveau-Brunswick (1991)

Fellow de l'Institut des banquiers canadiens (1988)

B.A. Science politique/relations internationales, Université de la Colombie-Britannique (1987)

Profil

La version anglaise est disponible ici .

Didier Culat participe à des opérations de financement et à des opérations commerciales...

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Site : http://www.bcf.ca

Les avocats du cabinet CGCB & Associés

Barreau de Montpellier

> Domaines d'interventions

Inscrit au barreau de Montpellier depuis 1984 et fondateur du cabinet CGCB et associés, implanté à Montpellier, Paris, Marseille et Bordeaux Henri COULOMBIE est titulaire des certificats de spécialisation professionnelle en droit public et en droit de l'environnement.

Il est l'auteur de nombreux ouvrages sur le droit du littoral et de nombreux articles en matière de droit de l'urbanisme, de l'aménagement du Territoire et de...

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Site : http://cgcb-avocats.com

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cabinet d'avocats BENSEGHIR & PARTNERS - Casablanca, Maroc.

Avocat d'affaire au Barreau de Casablanca depuis

1985, Maître Mohammed AZZEDDINE BENSEGHIR est né

à Fes le 20 avril 1955 .

Maître Mohammed AZZEDDINE BENSEGHIR est marié, et père de quatre enfants.

Email : maitrebenseghir@benseghirpartners.com

Licencié en sciences juridiques en 1977 à la Faculté de Droit de Casablanca, titulaire d'un Certificat d'études supérieures en Droit Civil...

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Date: 2016-10-28 10:54:44
Site : http://benseghirpartners.com

Me Manuel Abitbol | Avocat pénaliste à Paris

Manuel Abitbol, Avocat pénaliste à Paris

Tél : 06 10 38 48 55

Droit pénal | Droit pénal des affaires | Droit pénal financier | Divorce

Manuel Abitbol, avocat pénaliste, intervient pour la défense des intérêts tant des auteurs que des victimes d'infractions pénales, devant l'ensemble des juridictions françaises.

Il intervient à tous les...

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Site : https://manuel-abitbol-avocat-penaliste.fr

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SCP Franck Méjean Avocat | divorce . droit de la famille ...

divorce . droit de la famille . Droit de la chasse

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guide du divorce et de la séparation

Accueil

Maître MEJEAN est Avocat, spécialiste des affaires de divorce et de droit de la famille en général, qu'elles soient civiles ou pénales.

Il soutient la cause de l'égalité parentale. Il est donc amené à défendre plus souvent des papas. Il gère pour eux les problèmes de séparation, ...

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Site : http://www.avocat-mejean.com

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Forum Avocat Forum

60

Forum droit d'auteur et marque de commerce | 2016-05-05 11:40

Comment se proteger des fraudeurs -- Jeu en ligne -- Propriété du nom -- Site piraté -- Nom de domaine volé -- Sauvegarde photos et logo -- Vol de logo -- Ecrire sous un nom de plume -- Droits d auteu

59

Droit des affaires: ordre irrévocable, etc. | 2017-08-27 16:38

REMBOURSEMENT D UNE CREANCE -- RSI et invalidité -- Business...

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Avocats en propriété intellectuelle, brevets, droits d ...

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Propriété intellectuelle

Souvent négligée par les entreprises, la propriété intellectuelle constitue pourtant l'un des outils sur lequel repose la profitabilité d'une entreprise.

Entre autres, pensons aux marques de commerce dont la notoriété pour une entreprise devient indissociable de son achalandage et de sa bonne réputation.

Nos avocats en matière de propriété intellectuelle considèrent qu'il est très important et ce, dès le démarrage d'une entreprise, d'envisager de protéger sa propriété intellectuelle dont :

les marques de commerce

les droits d'auteur

les secrets de commerce

Nos avocats en matière de propriété...

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Site : http://www.alepin.com

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Protection Juridique – EUROMAF Belgique

Pourquoi souscrire un contrat de Protection Juridique Professionnelle EUROMAF ?

Le contrat de Protection Juridique Professionnelle EUROMAF Belgique vous permet de bénéficier de l'expérience et de l'expertise de juristes et d'avocats spécialisés dans la défense de votre profession.

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EUROMAF est une compagnie d'assurance spécialisée en matière de responsabilité professionnelle des...

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Site : https://euromaf.be

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Avocat responsabilité médicale Marseille, avocat accident ...

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Avocat accidents et responsabilité médicale

Chaque année en France, c'est prêt de 70.000 personnes victimes accident de la circulation dont près de 4.000 sont mortels. L'État estime que parmi les accidentés, près de 30.000 personnes sont hospitalisées et doivent le plus souvent subir une rééducation.

La loi du 5...

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Avocat Accident Marseille - Maître Fabien Molco

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Avocat Accident Marseille - 13001

Vous êtes victimes d'un accident ? Le cabinet de Maître  Fabien MOLCO, avocat au Barreau de Marseille, est un cabinet dédié à la réparation du préjudice corporel des victimes d' accidents de la circulation , d'agressions, d' accidents de la vie courante , d' accidents de sport ou d' erreur médicale ...

 

Situé 102 rue Grignan-13001...

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Site : http://www.avocat-fabien-molco.fr

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