Articles sélectionnés pour le thème : avocat droit d'auteur
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Avocats - Doutrelepont et associés - Association d'avocats ...
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Doutrelepont et associés : avocat droit des médias / avocat médias / avocat droits d'auteurs / avocat auteurs / avocat droit des brevets / avocat brevets / avocat...
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Blog Nouveau Monde avocats | Droit des nouvelles ...
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Avocat droit d'auteur Paris - Maître Isabelle Brunet ...
Avocat droit d'auteur - Isabelle Brunet
Avocat droit d'auteur - Isabelle Brunet
Avocat droit d'auteur, Isabelle Brunet a d'abord occupé les fonctions de directrice juridique dans de grands groupes publicitaires et audiovisuels,...
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Fabrice Hambersin – Avocat spécialisé en droit d'auteur
Avocat au Barreau de Bruxelles depuis 2004
o...
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Droits d'auteur | Propriété intellectuelle | BCF | Avocats ...
Transferts technologiques
Droits d'auteur
Nous assistons nos clients en ce qui concerne toute question reliée aux droits d'auteur découlant de leurs activités. Nous nous assurons notamment que les problématiques reliées aux droits moraux...
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Avocat pour droit à l'image et diffamation Lyon 69 ...
Avocat en droit de la propriété intellectuelle Lyon
Victimes d'une contrefaçon d'oeuvre d'art ? Contactez un avocat compétent !
Votre cabinet Alagy Bret est composé d'avocats compétents en droit d'auteur qui défendent les créateurs, professionnels et...
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Droit d'auteur, de retrait, de suite, avocat Caluire-et-Cuire
Le droit de la propriété littéraire et artistique comprend l'ensemble des prérogatives patrimoniales et morales dont l'auteur d'une ouvre de l'esprit est à lui seul titulaire. L'auteur est seul investi des droits d'auteur comprenant des prérogatives patrimoniales (droit de...
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Thèmes liés : avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / avocat droit auteur / avocat droit patrimonial / avocat droit des personne
Avocat spécialisé Droits d'auteurs 07/12/2017
Le droit patrimonial se décompose en plusieurs droits tels que le droit de reproduction, le droit de représentation, le droit de suite, le droit de distribution.
Des sociétés de gestion des droits d'auteur existent afin de gérer les contrats d'utilisation de l'oeuvre. Cela est très utile pour...
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Thèmes liés : avocat specialise en droit d'auteur / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / avocat droit auteur / avocat droit patrimonial
Avocat Montpellier - Droit de la Propriété intellectuelle
Avocats Droit de la Propriété intellectuelle à Montpellier
7 résultats
Vous êtes victime de contrefaçon ? de piratage ? Vos droits d'auteurs ont été violés...
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Droit de la presse – avocat droit d’auteur Paris
Demande de consultation
Droit de la Presse
Votre Avocat, Maître Serge LOSAPPIO, conseille assiste et représente les entreprises de presse, notamment en matière de respect de la réglementation en...
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http://svl-avocat.com
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Avocat droit propriété intellectuelle Lyon - Cabinet ...
Droit de la propriété littéraire et artistique
Home > Domaines d'expertise > Droit de la propriété littéraire et artistique
Votre oeuvre est protégeable dès l'origine du seul fait de votre création.
La propriété littéraire et artistique concerne à la fois le droit d'auteur et les droits voisins du droit d'auteur.
La propriété littéraire et artistique protège vos créations...
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Thèmes liés : cabinet avocat droit propriete intellectuelle / avocat droit propriete intellectuelle lyon / avocat specialiste droit propriete intellectuelle / avocat droit d'auteur lyon / avocat droit propriete intellectuelle
Annuaire des avocats en France - webrankinfo.com
Choisir son avocat : annuaire spécialisé et détaillé des avocats
Il est destiné à tous les publics a été créé : - pour permettre à toute personne qu'il soit particulier ou professionnel d'identifier précisément et efficacement un avocat. - pour vous orienter dans le choix d'un avocat adapté à votre besoin ou situation. - afin de faciliter[...]
Site...
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http://www.webrankinfo.com
Avocat Pontoise (95)- Droit de la famille - Droit du travail
Le Cabinet d'Avocats PERSIDAT VERDET est situé à Pontoise dans le Val d'Oise à proximité de la Gare et du Tribunal de Grande Instance de Pontoise.
Il est composé de trois avocats et intervient dans différents domaines du droit aux côtés d'une clientèle de particuliers et d'entreprises.
Avocat droit de la famille Pontoise
Le cabinet DPV situé à Pontoise dans le Val d'oise propose ses compétences en droit de la famille dans le cadre de procédure de divorce ou de séparation , dans le cadre d'une fixation de pension alimentaire mais également en droit de la filiation et droit de l'adoption .
Avocat droit du travail Pontoise
Les avocats du...
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AVOCAT GRATUIT
http://www.vicescaches.net AVOCAT GRATUIT Nouveau ! SITE GRATUIT D'AIDE JURIDIQUE GRATUIT ! Nos bénévoles vous aident à résoudre vos problèmes juridiques. Service : Avocat gratuit. http://www.vicescaches.net Commentaire de Auteur de la recherche, 7 avr. 2010 - "aide juridique gratuite divorces divorce separation notaire avocat conseil divorce procedure droit divorce c
dimanche 25 avril...
Date: 2014-10-05 05:43:58
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Les infractions en droit pénal du travail : cabinet avocat ...
Les Trophées de la Communication
Le Cabinet ACI a participé aux Trophées de la Communication 2013
Depuis 13 ans, les Trophées de la Communication® sont ouverts à tous. Service public ou secteur privé, du grand groupe à l'artisan, sphère culturelle ou monde industriel, du site internet corporate au site de e-commerce. Vous avez tous rendez-vous à Cannes en 2014 pour participer à ce...
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http://www.cabinetaci.com
Avocats spécialisés à Bruxelles | Law Right
C'EST AUSSI ALLÉGER SA TAXATION.
Avocats spécialistes cabinet Law Right
Avocats spécialistes cabinet Law Right Christophe Boeraeve 2017-04-30T22:35:03+00:00
Le cabinet Law Right vous accompagne dans la protection des droits d'auteur relatifs à un oeuvre originale, sans distinction de genre (livre, peinture, film, photographie, etc...). Nos collaborateurs spécialisés interviennent dans...
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http://www.law-right.com
Thèmes liés : avocat specialise en droit d'auteur / avocat droit d'auteur bruxelles / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / cabinet d'avocat droit europeen bruxelles
Cabinet Bouchara & Avocats Lyon – Droit propriété ...
Votre marque est un signe qui doit être protégé dès que vous songez à la créer.
Droit d'auteur
Le droit d'auteur protège vos oeuvres de l'esprit,...
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Thèmes liés : avocat droit d'auteur lyon / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / avocat droit des marques lyon / avocat droit marque
Droit d’auteur et droit des marques – LEXEL | Avocats ...
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Droit d'auteur et droit des marques
LEXEL Avocats et en particulier Pierre HEUGHEBAERT a développé ses connaissances en matière de nouvelles technologies, droits intellectuels et droit des médias.
Le terme "propriété intellectuelle" désigne à la fois la propriété littéraire et artistique (le droit d'auteur, les droits voisins du droit d'auteur tels que les droits des artistes...
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http://www.lexel.be
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Avocat droit internet Lyon 3 - avocat droit de la presse ...
Avocat droit de l'internet à Lyon 3
Maître Jean-Paul Coquard intervient en tant qu'avocat en droit de l'internet et de l'audiovisuel sur Lyon 3e et dans toute la région lyonnaise, en cas de litige lié à divers médias (radio, TV ...).
Quel est le champ d'intervention de votre avocat en droit de l'internet ?
En dehors des problématiques communes avec les autres medias, décrites plus avant, j'interviens en particulier dans la gestion de vos relations avec le...
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https://www.avocat-conde-medias.com
Thèmes liés : avocat droit de l'internet / avocat droit internet lyon / avocat droit d'auteur lyon / avocat droit internet / avocat droit d'auteur
DROIT & JURIDIQUE - ellipseformation.com
Ellipse Formation vous propose des cours en Droit de la Musique, Droit de l'Image, Droit des Contrats ou Droit d'Auteur.
Les avocats et juristes d'Ellipse...
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https://www.ellipseformation.com
Thèmes liés : formation juridique droit d'auteur / avocat droit d'auteur paris / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / avocat droit contrat
DROIT DES NOUVELLES TECHNOLOGIES ... - debaecque-avocats.com
Et tout au long de leur fonctionnement : rédaction des conditions générales d'utilisation, des conditions générales de vente, des contrats de partenariat, des contrats publicitaires, ainsi que le suivi des réclamations.
Réseaux sociaux et sites collaboratifs : cyber-squatting, contrefaçon de marques, contrefaçon de bases de données et...
Site :
https://debaecque-avocats.com
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LexOne Avocats – Avocats associés en droit des affaires ...
Avocat associé - Droit des affaires - Consommation - Concurrence - Jeux & Paris
Droit des jeux et paris Droit de la consommation Droit du Numérique Biographie : Matthieu Escande est...
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Droit des affaires, sociétés & droit commercial
Droit des affaires, contrats, statuts de sociétés, procès verbaux d'assemblée, pactes d'associés / actionnaires, cession d'actifs, vente de site internet
Droit des jeux et droit des paris en ligne
Droit des jeux d'argent et de...
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Avocat droit d'auteur - Cabinet Bouchara & Avocats
Le droit d'auteur est régi par la loi du 11 mars 1957. Ces dispositions sont rassemblées dans le livre I du Code de la Propriété Intellectuelle. Le droit d'auteur a pour objet la protection des oeuvres de l'esprit, originales et empreintes de la personnalité de leur auteur.
En l'absence de définition légale, le champ couvert par les "oeuvres de l'esprit" a été précisé par la...
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http://www.cabinetbouchara.com
Thèmes liés : avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / avocat droit auteur / cabinet avocat droit propriete intellectuelle / avocat droit propriete intellectuelle
Avocat en protection du droit d’auteur - Cabinet Latscha ...
Publications > Droit de la propriété intellectuelle > Avocat en protection du droit d'auteur
Avocat en protection du droit d'auteur
Posted by latscha
Pourquoi faire appel à un avocat spécialisé en droit d'auteur ?
Un avocat spécialisé en droit d'auteur est plus compétent pour plaider votre cause en matière de droit d'auteur . C'est pourquoi le Cabinet Latscha vous offre la possibilité...
Site :
latscha-avocats.com
Thèmes liés : avocat specialise en droit d'auteur / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / avocat specialise en droit de l'informatique / avocat droit auteur
Avocat en droit de la propriété intellectuelle à Lyon ...
- Propriété intellectuelle Lyon : Contrefaçon et droit d'auteur à Lyon
Propriété intellectuelle & Marché de l'Art
Le droit de la Propriété Intellectuelle est une branche du droit privé qui comprend notamment la propriété littéraire et artistique et le droit des marques .
La propriété littéraire et artistique se scinde entre le droit d'auteur et le droit des...
Site :
http://pi.alagybret.com
Thèmes liés : avocat droit propriete intellectuelle lyon / avocat propriete intellectuelle droit des medias / cabinet avocat droit propriete intellectuelle / avocat droit propriete intellectuelle / avocat droit d'auteur lyon
Avocat en droit d’auteur Paris - Cabinet Latscha Avocats
Publications > Droit de la propriété intellectuelle > Avocat en droit d'auteur Paris
Avocat en droit d'auteur Paris
Posted by latscha
Dans quelles circonstances recourir à un avocat spécialisé en droit d'auteur ?
Un avocat spécialisé en droit d'auteur est un professionnel en droit et plus précisément en droit de la propriété littéraire et artistique. Le Cabinet Latscha met à votre...
Site :
latscha-avocats.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit public paris / cabinet d'avocat droit public / avocat specialise en droit d'auteur / avocat droit d'auteur paris / avocat droit d'auteur
Avocat en droit des nouvelles technologies de l ...
Avocat dans le Département Propriété Intellectuelle & Technologies de l'Information (Intellectual Property / Information Technologies)
Activités judiciaires : rédaction d'actes (assignations, conclusions, sommations...), gestion de procédures
Activités juridiques : rédaction et négociation de contrats, participation et rédaction d'audits
Domaines d'exercice : principalement en droit des...
Site :
http://www.doctrine-juridique.com
Être avocat en droit d’auteur, c’est quoi? – Frédéric Lejeune
Avocat au barreau de Bruxelles
Être avocat en droit d'auteur, c'est quoi?
Comme vous le savez, je suis (notamment, mais pas exclusivement!) avocat en droit d'auteur .
On me demande souvent en quoi consiste mon activité professionnelle.
Je vais donc essayer de vous expliquer ce que c'est qu'être avocat en droit d'auteur au jour d'aujourd'hui.
1. La diversité d'oeuvres et de créateurs
Le droit...
Date: 2017-10-04 09:06:31
Site :
http://www.fredericlejeune.be
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Droit d’auteur Paris 75016 Klein Avocats
Contact
Avocat du droit des créations immatérielles à Paris
Maître Klein met à votre disposition son savoir-faire en propriété intellectuelle. Le cabinet mène des consultations juridiques approfondies sur les questions du droit d'auteur (musique, édition littéraire, cinéma, audiovisuel, théâtre) et des nouvelles technologies. Il règle également vos contentieux.
Disponibilité 7j/7
Propriété intellectuelle
et droit à l'image
Conseils juridiques, contentieux et contrats, votre cabinet d'avocat parisien vous...
Site :
http://klein-avocats.com
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Cabinet d'Avocats Lesage | Avocat permis de conduire
devis personnalisé
Cabinet d'Avocats Lesage - Permis de conduire
Le cabinet d'avocats, référence dans le domaine du droit routier, est intervenu dans plus de 3000 dossiers pour la défense des automobilistes et de leur permis de conduire.
Un Avocat spécialisé dans le droit de l'automobile peut assurer votre défense devant le tribunal. Il peut aussi permettre la...
Site :
http://www.matthieu-lesage-avocat.fr
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Avocat en droit de la publicité - Vogel & Vogel
Consultez notre site pour plus d'information
Avocat en droit de la publicité
La publicité est un moyen de communication permettant de promouvoir un bien ou un service à un grand nombre de personnes. Le droit de la publicité protège tout ce qui est en rapport avec la publicité de la conception à la réalisation. C'est un droit avant tout d'une grande complexité. Il rassemble différents...
Date: 2017-07-24 14:23:20
Site :
http://www.vogel-vogel.com
Thèmes liés : avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / avocat droit propriete intellectuelle / avocat droit de l'environnement / avocat droit de l environnement
Avocat en droit de la propriété intellectuelle à Montpellier
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Avocat en droit de la propriété intellectuelle à Montpellier
Qu'est-ce que le droit de la propriété intellectuelle ?
Le droit de la propriété intellectuelle comprend notamment le droit d'auteur, le droit des dessins et modèles, le droit des marques et le droit des brevets.
Ce domaine étant particulièrement complexe et...
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Avocat propriété intellectuelle,droit construction ...
Présentation du Cabinet
Le cabinet d'avocats ADPR
Nous intervenons dans plusieurs domaines du droit de la propriété intellectuelle, tels que le droit d'auteur, le droit de l'audiovisuel, du cinéma et du spectacle vivant, le droit de l'édition, le...
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Cabinet d'Avocats sur les Alpes-Maritimes | Maitre Filipetti
Isabelle FILIPETTI est avocat au Barreau de Grasse (06). Titulaire d'une maîtrise en droit privé et d'un DESS de droit de Propriété Intellectuelle et du multimédia de l'université Panthéon-Assas (Paris II), elle a prêté serment à Paris en 2004 et a été une collaboratrice engagée au sein de cabinets parisiens et niçois renommés.
En 2010, Isabelle FILIPETTI crée son cabinet en...
Avocats droits d'auteur | Legrand Lesage-Catel Gaultier
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Droit d'auteur
Définir, protéger, faire respecter les droits d'auteur, représenter en demande ou en défense, devant les tribunaux, les parties à un litige de droits d'auteur font partie des activités essentielles du Cabinet d'avocats spécialistes LEGRAND LESAGE-CATEL GAULTIER.
Le conseil en droits d'auteur
L'auteur d'une oeuvre de l'esprit, qu'il s'agisse d'un...
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http://www.llcg-avocats.com
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Avocat Paris 8 - Droit des affaires - Bobigny - Créteil
Droit de la consommation
Avocat à Paris : Maître Jonathan ELKAIM
Situé en plein coeur du 8ème arrondissement de Paris, le Cabinet de Maître Jonathan ELKAIM, Avocat au barreau de Paris, conseille et assiste sa clientèle devant les juridictions civiles et commerciales d'Ile de France (Paris, Créteil, Bobigny, Nanterre, Versailles) en Propriété intellectuelle ( droit des marques , droit des dessins et modèles, droit d'auteur ), Droit des nouvelles technologies et de l'information , Concurrence déloyale et parasitaire , Droit commercial et en...
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http://www.jelkaim-avocat.fr
Avocat Droit propriété intellectuelle Lyon Protection ...
Avocat en droit de la propriété intellectuelle à Lyon
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Le droit d'auteur est un droit fondamental en ce qu'il permet de protéger tout ce qui n'est pas protégeable par des outils de propriété industrielle, parfois en se superposant à certains titres de propriété industrielle comme les dessins et modèles.
La protection du...
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avocat-bruxelles.be - Cabinet d'avocats à BRUXELLES
Votre cabinet d'avocats à Bruxelles et en Wallonie
LEXEL Avocats est une équipe d'avocats compétents, disponibles et à votre service qui vous conseille et défend partout en Belgique. Nous ciblons vos besoins et mettons tout en oeuvre pour obtenir le meilleur résultat possible.
Droit des sociétés
Constitution, pacte d'actionnaires, conflits entre...
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http://avocat-bruxelles.be
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit social bruxelles / avocat droit d'auteur bruxelles / meilleur cabinet d'avocat droit du travail / cabinet d'avocat specialise droit du travail / cabinet d avocat specialise dans le droit du travail
AVOCAT EN TUNISIE ET EN FRANCE - FRANÇAIS
- La Responsabilité des agents ou opérateurs de voyages (voyages à forfait ou prestations sèches)
- Création d'agences de voyage
- Rédaction de contrats et conditions de ventes appliqués au secteur du voyage
4- Propriété intellectuelle
Notre cabinet fournit toutes les prestations attendues d'un Cabinet d'Avocats en la matière, tant en conseil qu'en contentieux :
Dépôt et suivi...
Date: 2015-08-21 07:15:47
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http://www.sadek-law-tunisie.com
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Droit de la propriété intellectuelle, avocats Lyon
Accueil » Droit des affaires » Propriété intellectuelle
Droit de propriété intellectuelle
Le cabinet d'Avocats AXIOJURIS est reconnu pour ses compétences en droit de la Propriété Intellectuelle, qui englobe notamment les problématiques de droits d'auteurs d'oeuvres littéraires et artistiques...
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Cabinet d'avocats spécialiste droit pénal, pénaliste ...
Cabinet d'avocats expérimenté en droit des victimes
Un avocat spécialisé pour vous défendre
La procédure pénale est parfois longue et difficile, mais vous pouvez compter sur nous pour vous accompagner et vous soutenir. Si vous êtes une victime, la présence d''un avocat pénaliste à vos côtés garantit la juste réparation de votre préjudice. La défense de vos intérêts est un...
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Conseil juridique - avocat-algerie.net
Vous avez des questions concernant un autre domaine juridique ? Contactez-nous, nous pourrons très certainement vous conseiller.
Droit commercial
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A combien s'élèvent les droits d'auteur des écrivains ? Quels sont les éléments indispensables devant figurer dans un contrat d'édition ? Comment régler un litige avec son éditeur ? Autant de questions que se posent les écrivains en devenir.
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Avocat Paris 16 : entreprise, informatique, droit d'auteur ...
Qu'entend-on par rupture abusive de contrat ? L'article 442-6 I - 5° du code de commerce prévoit qu'une entreprise engage ...
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Jean Laveissière Avocat - Cabinet d'avocat ... - Bordeaux
Docteur en Droit Public et professeur agrégé de Droit Public à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV, il assure, en complémentarité avec sa fonction d'avocat, des enseignements en Droit des Collectivités Territoriales, Droit de la Communication et des Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication et en Droit de l'Urbanisme
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Le droit d'auteur du journaliste - THOMAS LONCLE AVOCAT
Le droit d'auteur du journaliste
Le droit d'auteur du journaliste
Fiche pratique
Les journalistes sont considérés comme des auteurs d'oeuvres de l'esprit aux termes de l'article 111-1 du Code de la propriété intellectuelle qui dispose que "l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à...
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Avocat Paris - Avocat : Droit d'auteur, droit des marques ...
Droit d'auteur, droit des marques et de la création d'entreprise
Maître Anne PIGEON-BORMANS o Avocat au Barreau de Paris
Cabinet d'Avocat : 6, place Saint Sulpice - 75006 Paris o Tél. : 01 45 44 10 33
Maître Anne PIGEON-BORMANS, Avocat inscrit au Barreau de Paris, exerce depuis 1993, en droit d'auteur et propriété intellectuelle, droit des marques, des dessins et modèles et de...
Date: 2017-12-15 08:26:03
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Avocat droit boursier Paris – délit d'initié | délit boursier
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Délit d'initié - Avocat droit pénal des affaires - Paris 11
Le délit d'initié est un délit boursier. On distingue les initiés directs des initiés indirects. Maître Patrick HAGEGE, avocat en droit pénal des affaires au barreau de Paris résout les litiges découlant des délits d'initiés que vous soyez auteur ou victime.
Qu'est-ce que le délit d'initié ?
Le droit pénal distingue les initiés directs des initiés indirects. Les initiés directs sont...
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http://www.avocat-hagege.com
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