Articles sélectionnés pour le thème : avocat droit auteur
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Ordre des avocats du Barreau d'Epinal - La Profession
Accès à la profession d'avocats
Qui est -il ?
Un professionnel indépendant qui a fait entre 4 et 6 ans de droit, avant d'effectuer 18 mois de formation complémentaire pratique dans une école spécialisée. Une activité encadrée par des règles strictes destinées à protéger le client (confidentialité, déontologie, maniement de fonds...).
À Informer, conseiller, assister,...
Date: 2017-10-05 10:24:58
Site :
http://www.barreau-epinal.avocat.fr
Harcèlement - Discrimination - Avocat droit du travail ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit du travail > Stress au travail, harcèlement et discrimination
Stress au travail, harcèlement et discrimination, votre avocat à Marseille
Maître HAOULIA, avocat en droit du travail à Marseille, près d'Aix-en-Provence, vous soutient et vous représente en cas de stress, de harcèlement ou encore de discrimination sur votre lieu de travail
Le stress au...
Site :
https://www.haoulia-avocats.com
Cabinet Bouchara & Avocats Paris et Lyon - Spécialiste en ...
Contact
Le Cabinet Bouchara & Avocats situé à Paris et à Lyon est reconnu pour son expertise en matière de Propriété Intellectuelle , Propriété Industrielle et Nouvelles Technologies. Notre équipe d'avocats...
Site :
http://www.cabinetbouchara.com
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Cabinet d'avocats en nouvelles technologies et propriété ...
Julien Lacker et Guillaume Gomis, Avocats Associés
LE CABINET
Le cabinet d'avocats nouvelles technologies, Gomis & Lacker a été créé afin de mettre au service de ses clients une expertise en droit de la propriété intellectuelle , droit d'auteur, droit des marques, en droit des nouvelles technologies et de la communication et en droit des affaires .
Tourné vers les secteurs des nouvelles technologies, de la communication et de la création, Gomis & Lacker a vocation à traiter l'ensemble des problématiques juridiques des acteurs de ces secteurs qu'il maîtrise. Il apporte aussi aux acteurs des autres...
Site :
http://www.gomis-lacker.fr
Thèmes liés : avocat droit des nouvelles technologies paris / avocat en droit des nouvelle technologie / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet avocat droit propriete intellectuelle / cabinet avocat d'affaires international
Avocat droit Internet, nom de domaine et droit de l ...
les NOMS DE DOMAINE ET le DROIT DE L'INFORMATIQUE
Quand une entreprise désire se faire connaître sur internet ou proposer ses services et ses produits en ligne, elle doit impérativement enregistrer un nom de domaine.
Le nom de domaine est donc un signe distinctif pour l'entreprise qui revêt une valeur patrimoniale importante et ce, d'autant plus qu'aujourd'hui internet est le moyen le plus...
Site :
http://www.cabinetbouchara.com
Thèmes liés : avocat specialise en droit de l'informatique / avocat droit de l'entreprise / avocat droit de l'informatique / avocat droit de l informatique / cabinet d'avocat droit social
Maud Touitou - Le droit pénal
Maud Touitou Avocate spécialiste en droit pénal
Le droit pénal
Avocat spécialiste en droit pénal, je vous propose un accompagnement sur mesure tout au long de la procédure, notamment par un dialogue franc, transparent, sans atermoiement.
Une défense efficace de vos intérêts passe par un diagnostic objectif de la situation juridique dans laquelle...
Site :
http://www.maudtouitou.com
Thèmes liés : avocat specialiste droit penal / avocat droit penal / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / droit avocat criminel
JFG Avocat - spécialiste propriété intellectuelle & brevets
Plan du site
Bienvenue au cabinet JFG Avocat
JFG Avocat est le cabinet d'avocats à Paris, spécialisé en contentieux et conseil en matière de droit des brevets d'invention , droit des marques et droit de la propriété intellectuelle, fondé par Jean-François Guillot , avocat spécialiste en droit de la propriété intellectuelle, inscrit aux barreaux de Paris & New York.
Nos missions :...
Site :
http://www.jfg-avocat.com
Avocat à Montpellier en droit pénal
Discutons de votre situation lors d'une consultation CONFIDENTIELLE.
Vous appréciez, partagez !
04 82 29 08 98
20 rue Carré du Roi
34000 Montpellier
Accueil
Avocat à Montpellier en droit pénal
Avocat à Montpellier, Maître Olivier Rapini vous propose son savoir-faire en matière pénale. Que ce soit pour des conseils ou une assistance, il vous accueille dans son cabinet d'avocat, situé au...
Site :
http://www.avocat-rapini.fr
Emmanuel Pierrat — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Pierrat .
Emmanuel Pierrat
Conservateur du musée du barreau de Paris
Membre du Conseil national des barreaux
Directeur de la Grande Bibliothèque du droit
Formation
Prix Simone Golschmidt-Fondation de France
Chevalier des Arts et des Lettres
Grande médaille d'argent de l'Académie d'architecture
Prix du livre du patrimoine
Emmanuel Pierrat (né le
23 août...
Date: 2017-10-05 07:41:45
Site :
https://fr.wikipedia.org
Avocat conseil en ligne : consultation juridique avec un ...
Avocat conseil
Le droit fait parti intégrante de notre vie quotidienne. N'hésitez pas à vous référer à un avocat conseil, il agira pour vous et défendra vos intérêts quel que soit le sujet du litige visé. Connaissances, compétences et ressources de nos avocats conseils seront mises à votre disposition avec faculté et efficacité dont ils savent faire preuve dans toutes les situations...
Site :
http://www.avocat-conseil-en-ligne.com
Offre d'emploi Sénégal : Conseiller Juridique - Dakar
L'Organisation mondiale des douanes recrute un Conseiller Juridique.
L'Organisation mondiale des douanes :
Créée en 1952 sous le nom de Conseil de Coopération Douanière, l'Organisation Mondiale des Douanes (OMD)1 est une organisation internationale dont la mission est d'améliorer l'efficacité des administrations douanières dans le monde.
L'OMD, dont le siège est établi à Bruxelles,...
Date: 2017-12-15 07:43:24
Site :
https://www.emploisenegal.com
Avocat droit de la propriété intellectuelle Montpellier ...
FIDUCIE
Droit de la propriété intellectuelle
LEXIATEAM vous accompagne dans vos démarches de protection et valorisation de votre capital immatériel : marque, brevet, savoir-faire etc. sont autant d'éléments destinés à protéger, pérenniser et faire fructifier vos efforts de développement et de différenciation vis-à-vis de vos concurrents.
Nous intervenons à vos côtés dans les...
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http://lexiateam-avocats.com
Thèmes liés : avocat droit d'auteur montpellier / avocat droit de la propriete intellectuelle montpellier / avocat droit contrat / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur
Droit pénal - Avocat pénaliste Val de marne - Avocat ...
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Auteurs d'infractions pénales
Le droit pénal est la branche du droit privé qui détermine les infractions et sanctions imposées par la société à ceux qui transgressent la loi.
Une interpellation, une garde à vue, une mise en examen par un juge d'instruction peuvent parfois s'avérer traumatisantes, d'autant plus que les auteurs...
Site :
http://www.avocat-richard.com
Thèmes liés : droit penal du travail avocat / avocat droit penal / droit avocat garde a vue / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur
Compétences de l’avocat, cabinet d’avocat au Barreau des ...
1. Le Droit de la Famille, le divorce et les procédures:
Ces nouvelle procédures ont leur application notamment dans les domaines du Droit de la famille, droit de visite et d'hébergement, pensions alimentaires, prestations compensatoires, gardes alternées, et d'une manière générale dans toutes les implications des conséquences du divorce.
Les nouvelles procédures de divorce ont été...
Site :
http://www.logeais-caroline.avocat.fr
Thèmes liés : cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet d'avocat droit du travail / cabinet d avocats droit du travail / cabinet d'avocat droit social
Philippe Carruzzo spécialiste FSA droit du travail et ...
Philippe Carruzzo est titulaire d'un Master of Law de l'Université de Lausanne ainsi que d'un Certificate of Advanced Studies en droit du travail. Il a en outre suivi une formation de haut niveau en Management à l'INSEAD (PSD).
Admis au Barreau en 1991, Philippe Carruzzo a assumé, pendant de nombreuses années, des fonctions de conseil en droit du...
Date: 2017-08-25 07:19:20
Site :
http://law-ge.ch
Thèmes liés : avocat specialiste droit du travail / droit du travail fonction publique d'etat / avocat droit du travail fonction publique / avocat conseil droit du travail / association avocat droit du travail
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
1.2. Information concernant la perte des points affectés au permis de conduire
1.3. Droit de la victime
VII. - INDEMNITÉS DUES AUX DÉLÉGUÉS ET AUX MÉDIATEURS DU PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE EN MATIÈRE DE COMPOSITION PÉNALE
La procédure de composition pénale est...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Laurent Van Reepinghen, avocat au Barreau de Bruxelles - Lex4u
Certificat d'université en Gestion des droits intellectuels
Laurent est avocat au Barreau de Bruxelles depuis 2001.
Il est par ailleurs médiateur en matière civile et commerciale et tiers-décideur en matière de conflits...
Site :
http://www.lex4u.com
Thèmes liés : avocat droit d'auteur bruxelles / avocat droit des marques bruxelles / avocat droit propriete intellectuelle paris / avocat droit propriete intellectuelle / avocat droit d'auteur paris
Avocat droit routier Lyon, avocat alcool au Volant, avocat ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit routier > Conduite en état alcoolique
Conduite en état alcoolique
Conduire un véhicule sous l'emprise de l'alcool est réprimé de deux façons par le Code de la route.
Il peut s'agir du délit de conduite en état d'ivresse manifeste lorsque le conducteur présente des signes évidents et objectifs d'imprégnation alcoolique.
Il peut également s'agir d'une...
Site :
http://avocat-xavier-moroz.com
Thèmes liés : avocat droit routier lyon / avocat droit d'auteur lyon / avocat conseil droit du travail lyon / avocat droit penal routier / avocat specialise en droit d'auteur
Cabinet d’avocat droit pénal Paris - Carole-Olivia Montenot
«Parce que votre défense est notre métier et notre métier, une passion»
C.O.M
Le cabinet
Défendre - Représenter - Assister
Carole-Olivia MONTENOT a créé son Cabinet pénaliste après une longue expérience acquise dans tous les domaines de la justice, allant du service d'enquête à la magistrature.
Cabinet spécialisé en droit pénal situé en plein coeur de Paris à proximité du Palais de Justice, Maitre Montenot est spécialisé en droit pénal et en droit pénal des affaires.
Sous couvert du secret professionnel liant les avocats à leurs clients, le cabinet d'avocat Montenot accompagne aussi bien les auteurs d'infraction que les...
Site :
http://com-avocat.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / avocat droit d'auteur paris / avocat specialise en droit d'auteur / avocat specialise droit penal
Avocat à Lyon - Divorce, Tutelle, Droit Pénal
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Avocat en droit de la famille, et en droit pénal à Lyon.
Exerçant sa profession au barreau de Lyon, Maître Anne-Laure Gallapont est un avocat généraliste dont les dominantes sont le droit de la famille, le droit des mineurs et le droit pénal.
Ayant choisi de placer l'humain au centre de son activité, Maître Gallapont attache une importance toute particulière à la relation client / avocat.
Confiance, clarté et connaissance, tels sont les maîtres mots d'un avocat passionné par son métier.
Droit de la famille
Le droit de la famille nous concerne tous...
Site :
http://www.avocat-gallapont.com
Thèmes liés : avocat droit de la famille lyon 3 / avocat droit de la famille lyon 2 / avocat droit de la famille lyon / conseil avocat droit famille / avocat droit de la famille
MERIDIAN Avocats - Cabinet d’avocats d’affaires indépendant
Meridian est un cabinet d'avocats d'affaires indépendant, accompagnant une clientèle française et internationale, en conseil comme en contentieux.
Tous issus de structures françaises et anglo-saxonnes de premier rang, les avocats de Meridian interviennent dans des domaines d'activité complémentaires, et privilégient une approche de ''Business Partner'' favorisant souplesse et...
Site :
https://www.meridian-avocats.com
LMC Partenaires : avocats à Saint-Quentin-en-Yvelines
Notre règle est de répondre dans les 48 heures à tous vos courriers et mails et de vous tenir informés régulièrement de l'état d'avancement de votre affaire.
L'équipe LMC Partenaires
Photographie du groupe de l'équipe du cabinet d'avocats LMC Partenaires
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Florence MERCADE-CHOQUET
Avocate depuis décembre 1986 et après avoir exercé mon activité à Londres puis au Barreau de Paris,...
Site :
http://lmcpartenaires.fr
Le droit de se taire et le droit de mentir (3) - Paroles ...
C'est une raison supplémentaire de considérer que, pour l'auteur d'un crime, il peut sembler plus intéressant d'avoir le droit de mentir que le droit de se taire. Mentir pourrait parfois permettre d'échapper plus facilement à la sanction. Ce qui explique pourquoi tous ceux qui craignent des poursuites pénales sont à ce point attachés au droit de mentir et ne veulent absolument pas qu'il...
Site :
http://www.huyette.net
Thèmes liés : avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / avocat droit penal / avocat droit auteur / avocat droit des societe
Droit d'auteur - deshoulieres-avocats.com
121, boulevard Sébastopol 75002 Paris, France
Tél. : +33 1.77.62.82.03
contact@deshoulieres-avocats.com
Une question ?
Deshoulières Avocats conseille et défend plus de 500 acteurs économiques du secteur des nouvelles technologies. Expert en propriété intellectuelle et droit de l'internet, le cabinet accompagne ses clients au plus près de...
Site :
https://www.deshoulieres-avocats.com
Thèmes liés : cabinet avocat droit propriete intellectuelle / avocat droit propriete intellectuelle paris / avocat droit d'auteur paris / avocat droit propriete intellectuelle / avocat droit d'auteur
Accueil | Avocat Droit Public - Lyon
Avocat
Philosophie du cabinet
J'ai fondé Sisyphe avocats avec une idée très simple : rendre claires et accessibles des problématiques complexes, rapprocher le droit des citoyens.
Notre époque connaît en effet une inflation législative et réglementaire sans précédent. Les normes juridiques s'empilent et se complexifient, au détriment des justiciables qui, à juste titre, peuvent parfois...
Date: 2017-10-05 09:00:59
Site :
http://www.sisyphe-avocats.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit public lyon / avocat droit public des affaires lyon / cabinet d'avocat droit des affaires lyon / avocat droit international public lyon / cabinet avocat droit public lyon
Avocat droit de la presse : diffamation, droit de réponse ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit de la presse
Avocat en droit de la presse à Paris 16
Injure - Diffamation
Spécialiste du droit de la presse, Delphine MEILLET, avocate au Barreau de Paris, se propose de mettre son expérience à votre service, que vous soyez auteur ou victime, afin de vous faire obtenir gain de cause.
En France, c'est la loi du 29 juillet 1881 qui constitue le droit...
Site :
https://www.avocat-meillet.com
Thèmes liés : avocat le droit de la presse / avocat droit d'auteur paris / avocat droit penal paris / avocat droit public paris / droit avocat paris
Bourtembourg&CO | Cabinet d'avocats spécialisé en droit ...
Le cabinet intervient pour la prestation de services d'avocat.
Sous réserve de l'application des règles relatives au droit de rétractation (cf. ci-après), le contrat de services est conclu, dans le respect des présentes conditions générales, lorsque le client a fait parvenir au cabinet une impression des présentes conditions générales, contresignées pour accord, ou lorsqu'il a...
Site :
http://www.bourtembourg.be
Effets de la réforme du droit des obligations sur la ...
Effets de la réforme du droit des obligations sur la pratique des contrats de distribution
30 juin 2016
L' ordonnance n°2016-131 du 10 février 2016 réforme, à compter du 1er octobre 2016, le droit des obligations. Si nombre de ses articles sont la traduction des principes dégagés par la jurisprudence, d'autres sont au contraire novateurs et devraient induire des modifications dans les...
Site :
http://www.lexplicite.fr
Thèmes liés : avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier / avocat droit contrat / avocat droit commercial / avocat en droit immobilier
ARENAIRE - Cabinet d'avocats propriété intellectuelle à ...
un univers
A vos agendas ! Formation Douanes et contrefaçon
L'IRPI organise une formation sur le thème « Lutter contre la contrefaçon avec les douanes » le 27 septembre. Thibault Lentini et Pierre Massot partageront leur expertise sur ce sujet essentiel pour défendre les droits de propriété intellectuelle. Le rôle crucial des douanes Les douanes jouent un rôle crucial dans la lutte...
Site :
http://www.cabinet-arenaire.com
Thèmes liés : avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet avocat droit propriete intellectuelle / cabinet avocat d'affaires
Avocat droit pénal routier Toulon, délit routier Marseille
Vous êtes ici : Accueil > Droit pénal > Droit pénal routier
Avocat en droit pénal routier à Marseille 1er arrondissement
Avocat en droit pénal routier à Marseille, dans le 1er arrondissement, Maître Nicolas BERTHIER répond régulièrement aux sollicitations des victimes d'infractions routières mais également de leurs auteurs.
Un jugement pour des infractions graves
Interpellé pour un excès de vitesse, un taux d'alcoolémie supérieur à la norme ou un homicide involontaire, vous avez besoin d'un professionnel compétent afin de vous défendre. En sa qualité d'avocat en droit pénal routier à Marseille...
Site :
https://www.berthier-avocat.com
Thèmes liés : avocat droit penal routier / avocat droit penal des affaires marseille / avocat droit routier marseille / avocat droit penal des affaires / avocat droit penal
Code du Géomètre-Expert 2014 - Moncode - mijnwetboek.be
Informations techniques
Publications à consulter
Le Code du Géom�?tre-Expert est un ouvrage destiné aux praticiens. Il rassemble une sélection de textes législatifs et réglementaires. Cette législation répond aux besoins du géom�?tre-expert dans l'exercice de sa profession.
Grâce à la collaboration fructueuse entre les auteurs et l'Ordre Belge des Géom�?tres-Experts asbl, le...
Site :
http://www.mijnwetboek.be
Thèmes liés : avocat droit de l'environnement bruxelles / avocat droit de l'environnement / avocat droit de l environnement / cabinet avocat droit environnement / cabinet d'avocat droit immobilier
Charlotte Pienonzek - Avocat - activité dominante droit ...
Qui suis-je ?
Après avoir fait mes armes au Barreau de Paris pendant 10 ans, j'intègre le Barreau de l'Aube en novembre 2012.
Formée par des spécialistes en la matière, j'exerce exclusivement en matière de droit pénal.
Afin d'assurer à tout justiciable le droit à une défense pénale de qualité, j'apporte mon concours aussi bien aux auteurs d'infractions qu'aux victimes de faits...
Date: 2017-12-14 09:56:05
Site :
http://www.avocat-pienonzek.fr
Thèmes liés : conseil de l'ordre des avocats du barreau de paris / conseil de l ordre des avocats du barreau de paris / ordre des avocats au barreau de paris conseil d'etat / conseil d etat ordre des avocats au barreau de paris / avocat droit penal paris
Master 2 MSI - Accueil
Une formation pluridisciplinaire en droit des nouvelles technologies
Un Master ayant obtenu la note A de l'AERES
Un Master à distance ou en présence
Une promotion à taille humaine appuyée par un réseau de professionnels et d'anciens
Un Master professionnel pour une insertion rapide sur le marché du travail
Accueil Accueil
Créé en 1998 à l'Université Robert Schuman de Strasbourg, le...
Site :
http://www.master-msi.fr
Avocat Marseille en droit de la santé - responsabilité ...
contact@avocatsconseil.net
Avocat au barreau de Marseille Maître Naïma HAOULIA
Avocat à Marseille, Maître HAOULIA accompagne et défend les intérêts de ses clients dans divers domaines du droit et ce, devant toutes les juridictions et instances de Marseille et d'Aix-en-Provence. Sensible à votre cause - et ce, quelle que soit votre affaire - elle agit dans votre intérêt, que vous...
Avocat Etampes, avocat au barreau Essonne (91) | Mes Cohen ...
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Droit de la famille Le bon sens populaire préconise un bon arrangement à un mauvais procès et en effet c'est souvent une erreur de faire l'économie du conseil d'un professionnel du droit...
Droit pénal Que vous soyez victime ou auteur présumé d'une infraction, toute personne se trouvant confrontée à une procédure pénale cherche le conseil d'un avocat....
Droit social...
Site :
https://www.avocats-cohen-tokar.com
Thèmes liés : conseil juridique droit d'auteur / droit du travail conseil des prud'hommes / avocat conseil droit du travail / cabinet d'avocat droit social / avocat droit du travail prud'homme
Harcèlement moral ( victimes, durée et preuve) | Avocat ...
Avocat Paris | droit des affaires, droit commercial, baux commerciaux, fonds de commerce, droit du travail | Paris, Ile de France, Antilles
Harcèlement moral ( victimes, durée et preuve)
22 juillet 2011
par Nadia TIGZIM AVOCAT
Sur la preuve du harcèlement moral
La preuve du harcèlement moral est toujours délicate car elle est empreinte d'une forte part de subjectivité et elle peut s'avérer...
Site :
http://avocat-tigzim.fr
Principes du droit des marques - THOMAS LONCLE AVOCAT
La marque offre aux consommateurs un point de repère essentiel : elle représente l'image de votre entreprise et est garantit, aux yeux du public, d'une certaine constance de qualité. Elément indispensable de la stratégie industrielle et commerciale, la marque doit être protégée pour empêcher vos concurrents de s'en emparer et de bénéficier de vos efforts à bon compte.
Marques...
Site :
http://www.loncle-avocat.fr
Droit des marques - Avocats-Publishing
20 novembre 2006 , par Julie Goutard
La société Californienne GOOGLE a, de nouveau, fait l'objet d'une procédure en contrefaçon en raison de son moteur de recherche et particulièrement son système Adwords, à partir duquel des marques protégées ont été, selon la demanderesse, reproduites illicitement. Pour la première fois, la demande est rejetée car le juge n'est saisi que sur le...
Date: 2017-10-05 08:37:31
Site :
http://avocats-publishing.com
Thèmes liés : avocat droit des marques paris / avocat droit d'auteur paris / avocat droit marque / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur
Avocat droit de la presse et de la communication Bordeaux
Vous êtes ici : Accueil > Espace professionnels > Droit de la presse et de la communication
Cabinet d'avocats droit de la presse et de la communication Bordeaux
Le cabinet d'avocats L. MARCONI intervient à Bordeaux (33), en Aquitaine et sur tout le territoire national afin de défendre la liberté de la presse et la liberté de communication.
Vous êtes journaliste, directeur de publication...
Site :
https://www.avocat-marconi.com
Thèmes liés : avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / avocat le droit de la presse / avocat droit de la communication / avocat droit assurance bordeaux
Protection du droit d'auteur pour produits numériques ...
Protection du droit d'auteur pour produits numériques
Un filet de sécurité pour vos créations dans
un océan de pirate!
Agence de protection et de surveillance de la propriété intellectuelle contre le téléchargement illégal. Nos méthodes automatisées balaient et retirent automatiquement vos fichiers 24/7. Une façon sure et efficace de s'assurer que vos produits sont protégés contre...
Site :
https://www.agencepdn.com
Thèmes liés : avocat droit d'auteur quebec / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / avocat droit auteur / avocat droit produit
Christian Le Stanc | Cabinet Le Stanc, avocats propriété ...
Avocat au Barreau de Montpellier - 1978
Spécialisation en Droit de la Propriété Intellectuelle et Droit de la Concurrence
Professeur des Universités
Experience
Christian LE STANC a commencé l'exercice de la profession d'Avocat en 1978,
Titulaire des spécialités en propriété intellectuelle, en droit des nouvelles technologies, et droit de la concurrence, il se consacre depuis ses débuts...
Site :
http://www.lestanc-avocats.com
Thèmes liés : avocat droit de la propriete intellectuelle montpellier / cabinet avocat droit propriete intellectuelle / avocat droit propriete intellectuelle paris / avocat droit propriete intellectuelle / avocat droit propriete industrielle
Emploi d'une assistante maternelle et insécurité juridique ...
Faut-il rémunérer les jours fériés tombant durant les périodes non travaillées d'un accueil en année incomplète ?
Les nouveautés de L'assmat
L'Agenda de L'assmat 2018, une solution incontournable pour les assistantes maternelles !
n° 162 octobre 2017
> Accueillir une fratrie : paie et contrat ;
> De nouvelles missions pour les RAM
n° 161 septembre 2017
> Bien calculer le salaire...
Site :
casamape.fr
Droit à l'image des biens - droit-image.com
Les oeuvres architecturales
L'arrêt du 10 mars 1999, le café Gondrée
La propriétaire du café Gondrée, premier bâtiment libéré par les Alliés en 1944, s'opposait à l'exploitation commerciale d'une carte postale. La Cour d'appel de Caen avait rejeté sa demande, la photo étant prise depuis le domaine public; finalement la Cour de cassation lui a donné raison.
« l'exploitation du bien...
Date: 2017-08-09 17:06:45
Site :
http://www.droit-image.com
Thèmes liés : avocat specialise en droit d'auteur / avocat droit de l'environnement rennes / avocat droit d'auteur lyon / avocat droit de l'environnement lyon / avocat droit de l'environnement
Avis juridique - DSF - Desjardins Assurance Vie
Accueil
Avis juridique
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Avis juridique
Contenu de la page
En accédant au présent site Web de Desjardins Assurances et en l'utilisant, vous consentez à être lié par l'Avis juridique et à respecter les conditions d'utilisation qui...
Date: 2017-12-15 10:55:22
Site :
https://www.desjardinsassurancevie.com
Thèmes liés : avocat droit d'auteur quebec / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / service d'information juridique / service juridique assurance
Avocats droit des affaires Nantes Paris Rennes cabinet ...
Depuis 2009, les avocats du Cabinet RINEAU & ASSOCIES conseillent et représentent les entreprises et leurs dirigeants, mais aussi les particuliers, et apportent des solutions efficaces aux problématiques juridiques auxquelles ces derniers sont confrontés.
EXIGENCE, RIGUEUR TECHNIQUE, PRAGMATISME, INDÉPENDANCE et DISPONIBILITÉ sont les valeurs essentielles qui ont permis au Cabinet de se...
Date: 2017-10-05 08:29:44
Site :
http://www.rineauassocies.com
Cabinet d'avocats droit du travail Bordeaux
Vous êtes ici : Accueil > Espace particuliers > Droit du travail/droit social
CABINET D'AVOCATS DROIT DU TRAVAIL SALARIÉ BORDEAUX
Le cabinet L. MARCONI intervient à Bordeaux (33), en Aquitaine et sur tout le territoire national pour vous assister et défendre vos intérêts, notamment, devant :
Le conseil de prud'hommes (CPH) qui juge les conflits individuels nés à l'occasion de l'exécution...
Formation Certifiante Droit social | Francis Lefebvre ...
Des ressources en ligne pour compléter vos sessions présentielles
Les ressources dédiées à ce certificat : annales de l'examen, fiches mémo, quiz
Le Mentorat*
Echangez avec un pair sur votre métier et développez votre efficacité professionnelle
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Site :
https://www.flf.fr
Avocat divorce Paris 13, cabinet d avocat divorce Paris
Vous êtes dans : Droit de la famille > Divorce
"Aux termes de l'article 229 du Code civil :
« Le divorce peut être prononcé en cas :
soit de consentement mutuel ;
soit d'acceptation du principe de la rupture du mariage ;
soit d'altération définitive du lien conjugal ;
soit de faute »
Chaque rupture est spécifique et il convient de trouver la procédure de divorce qui lui est...
Site :
http://www.aec-avocats.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet avocat d'affaires paris / cabinet d avocat droit des affaires / avocat droit d'auteur paris / conseil avocat droit famille
Mentions légales - Avocat droit du travail Lyon
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Fax : 04 78 38 37 31
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Le site internet www.coly-avocat.com relève du principe de la protection du Droit d'Auteur, posé par l'article...
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Thèmes liés : avocat droit d'auteur lyon / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / avocat droit propriete intellectuelle lyon / avocat droit de l'informatique
Conseil juridique - avocat-algerie.net
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