Articles sélectionnés pour le thème : forum droit de l enfant
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FORUM Infobebes
Eveil et croissance Premiers pas, premiers mots. Propreté. Développement du tout-petit.
139 699
01/10/2017 à 18:33
par darkducobu
Santé / maladies infantiles La santé de bébé : maladies infantiles, suivi médical,...
Date: 2017-09-20 14:01:08
Site :
http://forum.infobebes.com
Thèmes liés : forum droit de l enfant / droit des enfant forum
Shirin Ebadi — Wikipédia
Biographie[ modifier | modifier le code ]
Elle fut la première femme en 1974 à devenir juge en Iran. Elle a dû abandonner son poste en 1979 à cause de la révolution iranienne lorsque des religieux conservateurs ont pris en main le pays et fortement limité le rôle des femmes. Elle est devenue avocate des dissidents et a milité pour faire évoluer son pays, notamment dans le domaine du...
Date: 2017-10-05 06:37:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : avocat droit de l'homme paris / forum droit de l enfant / conseil des droit de l'homme / forum droit de l homme / conseil des droit de l homme
Forum des droits sur l'internet — Wikipédia
Le forum des droits sur l' internet (connu également sous le sigle FDI) a été un organisme de corégulation de l'internet créé sous la forme d'une association loi de 1901 .
Fondé avec le soutien des pouvoirs publics, le FDI avait pour mission de de réfléchir aux questions de droit et de société liées à l' internet . Il avait pour mission d'informer le public et d'organiser la...
Date: 2017-10-05 07:02:17
Site :
https://fr.wikipedia.org
Guide du droit des pères - vienscliquer.com
Forums pour discuter et échanger
Autorité parentale et divorce
L'autorité parentale est un ensemble de droits et de devoirs ayant pour finalité l'intérêt de l'enfant. Elle appartient au père et la mère jusqu'à la majorité ou l'émancipation de l'enfant, pour le protéger dans sa sécurité, sa santé, et sa moralité, pour assurer son éducation et permettre son développement, dans le...
Date: 2016-11-25 03:37:15
Site :
http://vienscliquer.com
Thèmes liés : forum droit de l enfant / dossier d'aide juridictionnelle pdf / demande d'aide juridictionnelle pdf / aide juridique avocat gratuit / service juridique avocat gratuit
audition de l'enfant par le Juge aux affaires familiales
Depuis ma prise de fonction en tant que juge aux affaires familiales ( JAF) en septembre 2006, j'ai effectué plus de 300 auditions d'enfants. Je me suis aperçu que j'ordonnais beaucoup d'auditions en début de poste, puis de moins en moins pour une moyenne actuelle de 5 à 6 auditions par mois actuellement ( sur environ 150 à 180 décisions rendues mensuellement ).
Le nombre d'auditions...
Site :
http://www.amefa-mediationfamiliale.net
Thèmes liés : forum droit de l enfant / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit social
Les approches des systèmes de droit international privé et ...
Les approches des systèmes de droit international privé et les conventions internationales
Professeur émérite, Osgoode Hall Law School, Université York, Toronto
Internationalisation du droit, internationalisation de la justice
Télécharger l'ouvrage au format PDF
Avec la mondialisation et le développement du commerce international qui en a résulté, il s'agit d'un sujet d'importance...
Date: 2017-10-05 09:22:03
Site :
http://www.ahjucaf.org
Thèmes liés : forum shopping droit international prive / forum droit international prive / international law forum du droit / forum shopping droit international public / forum shopping droit international
Dissertations gratuites sur Droit Et Morale Dissertation
Droit et morale et méthodologie
Paragraphe 2 : Droit et Morale Définition de la morale : « la morale c'est la religion de ceux qui n'en ont pas. » (Carbonnier) La morale c'est l'art de diriger les comportements humains du point de vue de la conscience individuelle et sans souci d'organisation sociale. -> idéal impossible à atteindre. La morale est évolutive. On oppose le fort interne au...
Site :
http://www.etudier.com
Le droit à l'image au Québec - Francis Vachon ...
Le droit à l'image au Québec
Écrit le
Des questions fréquemment posées sur les forums photo au Québec suite au jugement Aubry Vs Vice-Versa :
Qu'est-ce que le droit à l'image?
Est-ce que j'ai le droit de publier une photo d'un inconnu sur Internet sans son autorisation?
Est-ce que j'ai le droit de publier une photo d'un enfant photographié dans un lieu public?
Est-ce que j'ai le droit de...
Site :
http://francisvachon.com
Thèmes liés : avocat droit de l'internet / forum droit de l enfant / forum du droit de l internet / avocat droit de l'homme / avocat droit de l homme
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
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Sa réponse :
Bonjour, ...
Droit de substitution : Vente aux enchères des Avocats
Nous sommes le 15 Déc 2017, 09:14
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Vente aux enchères des Avocats
Vos questions et réponses sur les services des ventes aux enchères des Avocats.Problèmes d'immobilier liés aux propriétaires, copropriétaires, marchands de biens, locataires, squatteurs. Enregistrez-vous !
Droit de substitution
par Lou » 18 Mai 2010, 16:06
Dans un précédent message, vous...
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http://www.encheres-publiques.com
Thèmes liés : avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier / forum droit de l enfant / forum droit de l immobilier / forum d'aide juridique
Fiches pratiques: informations juridiques en droit belge
Le Juge compétent pour les personnes physiques et les sociétés non rattachées à un groupe
Section 1 : pour l'ouverture de la procédure principale sans autre procedure en cours
1. Juge unique de la procédure principale
1 - Compétence directe d'un seul juge pour ouvrir une procédure principale L'apport qui se veut tout à fait révolutionnaire du Règlement qui a repris, en l'amplifiant...
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Le remariage ne pèsera plus sur l'héritage des enfants | L ...
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Thèmes liés : forum du droit de l internet / forum droit de l enfant / conseil en droit social applique a l'entreprise / droit internet forum
Aide pour les impôts 2016 Québec - Forum de discussion
Aide pour les impôts 2016 Québec
Message envoyé le 13-12-2016 par Marcel G
Bonjour,
P.S. Il est préférable de poser les questions sans s'adresser à quelqu'un en particulier. Ainsi vous aurez plus de chance d'avoir une réponse.
Évitons les insultes sur ce forum! Merci!
Ce forum traite des questions d'impôt et non de logiciel À moins qu'on demande où entrer...
Site :
http://forum.acam.ca
Thèmes liés : forum droit de l enfant / usage d'entreprise droit du travail / droit du travail cumul d'emploi / droit du travail cumul d emploi / droit du travail+couple dans l'entreprise
quels sont les motifs de refus? - Assistante Maternelle
quels sont les motifs de refus?
Auteur: veronique
Date: 03/03/2011 16:55
Bonjour tout le monde,
je viens de découvrir ce forum et que j'espère que vous pourrez me répondre.Je suis maman d'une petite fille de 21 mois, nous venons d'emménager en champagne Ardennes pour le travail de mon compagnon. J'ai fais ma demande d'agrément et le 15 février j'ai eu la visite de la puéricultrice...
Site :
http://www.lesocial.fr
Thèmes liés : droit du travail assistante maternelle / service juridique conseil general / stage service juridique conseil general / conseil en droit social applique a l'entreprise / metier d'assistant juridique
La tutelle des personnes âgées - Gériatrie, soins ...
Accueil > Organisation gériatrique > La tutelle des personnes âgées
La tutelle des personnes âgées
Inédit. Cet article a été réécrit le 16 janvier 2012
lundi 16 janvier 2012 par Michel
AVERTISSEMENT
Le texte présenté ici est augmenté d'un post scriptum. Je recommande au lecteur de lire ce dernier très attentivement.
INTRODUCTION
Tous les gériatres sont tous les jours confrontés au...
Date: 2017-10-05 08:27:25
Site :
http://michel.cavey-lemoine.net
Thèmes liés : forum droit de l enfant / conseil droit et devoir des familles / personne juridique titulaire droit
Avocat gratuit et conseil avocat gratuit, divorce, garde ...
Consultation juridique express
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AEROPORT D'ALGER - alg-dz.com
-9Affiche du stand.
Organisation de la journée mondiale de la musique
La fête de la musique est une grande manifestation populaire gratuite célébrée chaque 21 juin dans plus de 100 pays sur les Cinque continents. Elle mêle tous les genres musicaux et s'adresse à tous les publics, avec pour objectif de populariser la pratique musicale et de familiariser jeunes et moins jeunes de toutes...
Date: 2017-11-28 06:40:29
Site :
http://alg-dz.com
Thèmes liés : droit du travail dans l'education nationale / droit du travail dans l'entreprise / droit du travail dans l entreprise / notion d entreprise en droit du travail / forum droit de l enfant
Aide Juridictionnelle - Droits - Forum Fr
Hello
Bonjour :)
J'ai été surprise de voir que personne ne parle de l'aide juridictionnelle, c'est pourtant très utile !
Tu n'as pas du faire le tour du forum, parce que ce service est évoqué assez souvent dans cette rubrique. :)
Alors voilà, l'aide juridictionnelle permet à tous les citoyens français d'avoir un avocat gratuitement pour ceux qui ont peu de revenus (RSA par exemple ou...
Site :
https://www.forumfr.com
Les sans-papiers en Belgique. Un état de la question ...
Analyse par Jean-Marie Faux, SJ
Les sans-papiers en Belgique. Un état de la question
Cette analyse fait un point critique de la question des sans-papiers. L'auteur rappelle d'abord ses antécédents, décrit ensuite ce qu'on peut appeler le « Mouvement des sans-papiers » et analyse la politique de notre pays en la matière. Enfin une dernière partie tente de situer le problème dans le...
Date: 2017-10-05 11:29:14
Site :
http://www.centreavec.be
Associé non gérant a t'il droit aux Assedics
Associé non gérant a t'il droit aux Assedics
7
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Bonjour,
Pourriez vous m'éclairer sur ce point, je trouve des réponses mais pas très clair
Un associé égalitaire non gérant mais qui est salarié à t'il le droit de cotiser aux assedics? ou a t'il des cotisations...
Site :
https://www.compta-online.com
Thèmes liés : droit du travail dans l'entreprise / droit du travail dans l entreprise / l'express droit du travail / code du travail droit d'expression des salaries / 12 droit du travail
Arrestations massives de migrants en Algérie : "C’est une ...
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Au moins 1 400 ressortissants d'Afrique subsaharienne ont été arrêtés à Alger. Photo envoyée par un Observateur.
Arrestations massives de migrants en Algérie : "C'est une chasse à l'homme noir"
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Des centaines de migrants ouest-africains ont été arrêtés dans la capitale algérienne en moins d'une semaine. Ils ont ensuite été...
Site :
http://observers.france24.com
Thèmes liés : avocat droit de l'homme / avocat droit de l homme / forum droit de l homme / avocat droit de l'environnement / avocat droit de l environnement
Forum Avocat Forum
60
Forum droit d'auteur et marque de commerce | 2016-05-05 11:40
Comment se proteger des fraudeurs -- Jeu en ligne -- Propriété du nom -- Site piraté -- Nom de domaine volé -- Sauvegarde photos et logo -- Vol de logo -- Ecrire sous un nom de plume -- Droits d auteu
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Droit des affaires: ordre irrévocable, etc. | 2017-08-27 16:38
REMBOURSEMENT D UNE CREANCE -- RSI et invalidité -- Business...
Site :
http://www.avocatforum.com
Thèmes liés : avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / forum droit de l enfant / avocat droit auteur
Création SCI, créer et gérer une société civile immobilière
Vos questions sur nos forums et notre blog qui permet de suivre toutes l'actualité des sociétés civiles immobilières et du marché immobilier.
Tout sur la création d'une Société Civile Immobilière (SCI)
Ce site de conseils pour créer une SCI a pour but de souligner les véritables raisons juridiques qui peuvent justifier la création d'une société immobilière pour l'acquisition d'une...
Site :
creationsci.info
Thèmes liés : forum droit de l enfant / information juridique societe gratuite / statut juridique gratuit
AVOCAT GRATUIT forum juridique - droit-gratuit.com
www.legavox.fr (forum juridique intéressant en droit pénal)
www.experatoo.com (forum juridique qui permet une discussion instantanée en ligne)
forum juridique gratuit divorce
easydroit.fr (forum juridique conseillé notamment en matière de divorce)
forum-juridique.net (forum général avec des réponses de juristes assez rapides)
AIDE JURIDICTIONNELLE
Il est possible de solliciter le...
Forum de discussion, physiologie, fruits et légumes, santé ...
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Quelques restrictions
L'association REGENERE A POUR SEUL OBJECTIF DE DELIVRER UNE INFORMATION GENERALE, de FAVORISER LES ECHANGES et la COMMUNICATION sur L'ALIMENTATION et SES EXPERIENCES entre PERSONNES NON PROFESSIONNELS DE SANTE.
Tous les conseils donnés sur ce site sont à destination uniquement et strictement des personnes adultes et aucun de ces conseils ne...
Date: 2017-10-05 10:09:55
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http://regenere.org
Thèmes liés : conseil consultatif des droit de l homme / conseil des droit de l'homme / conseil des droit de l homme / forum droit de l homme / forum droit de l enfant
Conseil de notaire gratuit - Les permanences disponibles
Poser des questions en ligne à un notaire
Des notaires nous donnent des conseils sur certains sites d'assistance juridique. Ce service à distance est une véritable mine d'informations pour ceux qui recherchent des renseignements. Avant de communiquer notre question à un notaire disponible, nous devons vérifier les réponses au cas où nos questions ont déjà été posées.
Il est primordial...
Site :
https://aidejuridic.fr
Forum non conveniens - Institut international de Droit d ...
92300 Levallois-Perret
barthelemy.mercadal chez wanadoo.fr
Cette règle est l'affirmation du pouvoir discrétionnaire qui est reconnu aux juges, dans les pays de Common Law, de ne pas exercer leur compétence internationale à l'égard d'un litige qui relève pourtant de leur pouvoir juridictionnel, dès lors qu'ils estiment qu'il serait plus opportun qu'il soit tranché par un for étranger...
Date: 2017-12-15 09:00:35
Site :
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Thèmes liés : forum non conveniens droit international prive / forum droit international prive / international law forum du droit / forum droit international / forum droit de l enfant
Résolution 2250 (2015) - sentinelle-droit-international.fr
Prenant acte du Programme d'action mondial pour la jeunesse, des Principes directeurs sur la participation des jeunes à la consolidation de la paix, du Forum mondial sur la jeunesse, la paix et la sécurité d'août 2015, de la Déclaration des jeunes sur la jeunesse, la paix et la sécurité adoptée à Amman, du Sommet mondial de la jeunesse contre l'extrémisme violent, tenu en septembre...
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Une aide juridique gratuite existe-t-elle en dehors d un procès ?
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Thèmes liés : association d'aide juridique gratuite nantes / association d'aide juridique gratuite / association aide juridique gratuite / forum d'aide juridique / forum aide juridique gratuite
Dois-je faire appel à un avocat pour demander des dommages ...
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5. Dois-je faire appel à un avocat pour demander des dommages et intérêts suite à un accident
La question de l'internaute
Dois-je faire appel à un avocat pour demander des dommages et intérêts suite à un accident
"Le 18 janvier 2004, j'ai été victime d'un accident de la circulation qui a détruit mon...
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http://www.caradisiac.com
Thèmes liés : avocat droit de l'informatique / avocat droit de l informatique / formulaire de demande d aide juridictionnelle / avocat droit de l'internet / code du travail lettre d'avertissement
Divorce, frais de partage différents selon les formes ...
Vos commentaires
15/09/12 - à 17h56 - par Clerc clair
Je suis d'accord sur la convention d'indivision. Le malheur est surtout que certains juges refusent d'homologuer la requete des epoux sans lorsque le bien ne sera pas attribue a l'un des epoux et qu'il n'est pas encore vendu.
21/09/12 - à 12h12 -
Pour un changement de régime matrimonial (pour un régime de séparation de biens car mon...
Date: 2017-10-05 04:10:12
Site :
http://www.jurisprudentes.net
Thèmes liés : aide juridique divorce consentement mutuel / avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier / avocat droit de l'environnement / avocat droit de l environnement
Le marché immobilier en Croatie » Agence immobiliere ...
Témoignages
Le marché immobilier en Croatie
Désormais, tous les membres de la communauté européenne peuvent acquérir un bien en nom propre, très simplement. (Excepté les terres agricoles)
Depuis son ouverture, le marché a fortement progressé. En moyenne nationale annuelle: 10 à 15% .
En 2009-2010, suite à la crise économique, les prix se sont stabilisés mais il n'y a eu aucun...
Site :
http://fr.denizet-immo.com
Thèmes liés : avocat droit de l'entreprise / avocat droit de l'environnement / avocat droit de l environnement / devenir avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l'immobilier
Les services de la mairie - Le Creusot
Accueil » Ma mairie » Les services de la mairie
À votre service !
Un service public de qualité est un service proche et à l'écoute de ses citoyens. Les services de la mairie du Creusot sont là pour répondre à vos questions : organigramme de la Ville du Creusot.
Affaires générales - Etat Civil
Hôtel de Ville, rez-de-chaussée. Affaires générales, Tél. 03 85 77 59 29 - Fax 03 85 77...
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http://www.le-creusot.fr
Thèmes liés : service juridique et technique de l'information et de la communication / service juridique et technique information et communication / service juridique association des maires de france / service d'information juridique / bureau d'aide juridique
09 Archives de l'Ariège - Archives départementales en ligne
164 - mercredi 11 juin 2014 @ 22:22 baudy a dit :
Bjr,
Comment consulter en ligne des actes NMD dans les Archives Départementales ?
Possible sur place en salle de lecture ? Et bien c'est évident...Le Calvados c'est à côté de l'Ariège...MDR....
Quand donc sera-t-il possible de faire comme la plupart des AD en France ?
merci pour une info...Cdt
165 - mercredi 18 juin 2014 @ 00:00 brigas...
Site :
http://www.archives-departementales.com
Thèmes liés : conseil departemental de l'acces au droit du cher / conseil departemental d'acces au droit des pyrenees atlantiques / conseil departemental de l'acces au droit de paris / conseil departemental de l acces au droit de paris / conseil departemental de l'acces au droit
Capacité en droit cned/cavej paris1
9 novembre 2006 à 16h50
En réponse à bertha54
Capacite en droit 1ere année cned/cavej
bonjour shane,
je suis dans le même cas.D'aprés ce que j'ai compris, ils commencent les inscriptions cette semaine... mon inscription n'est partie que le 14 , j'espere les cours vers le 20, 21 ou24 octobre .
pour en parler: plus je me renseigne sur la capa, plus l'inquiétude grandie, j'ai vraiment envie...
Date: 2016-07-20 22:29:59
Site :
http://travail-vie-pratique.aufeminin.com
Thèmes liés : cours droit du travail cned / forum etudiant capacite en droit / forum capacite droit / formation droit du travail cned / droit du travail cned
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