Articles sélectionnés pour le thème : poser une question de droit
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Fac de droit montpellier. | Études supérieures | ZeForum
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Fac de droit montpellier.
+11
Hello,
Vous l'avez compris, je vais en fac de Droit à Montpellier ( si j'ai mon bac lel ).
Je voulais juste savoir si il y a des personnes qui y sont et s'ils pouvaient m'en dire plus sur cette fac, si elle est bien etc..
Mercii
Appréciations:
+91
Je n y suis pas , mais étant dans le droit je peut te dire qu elle a...
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Droit spécial des sociétés - Cours de droit
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1) La nomination du gérant.
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Date: 2015-07-10 08:56:21
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Ejustice : plateforme collaborative dédiée au droit et aux questions juridiques
N'avez-vous pas déjà rêvé de travailler en tant que magistrat dans un palais de justice, ou bien de délivrer un plaidoyer en tant qu'avocat pour soutenir une victime d'agression en détresse ? N'avez-vous pas eu l'envie de tout savoir sur le Droit de français afin que vos devoirs soient également...
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RADAR jumelles, on nous arrête ou pas - forum-auto.com
Qui peut me renseigner ?
Est-ce qu'aprés avoir été pris aux jumelles on est de suite arrêté ou sinon quelle est la procédure ?
Plus de sujets relatifs à : RADAR jumelles, on nous arrête ou pas ?
cedcoul
Posté le 14/06/2005 à 18:13:31
On est tout de suite arreté il me semble sinon c'est que t'es passé au travers.
Message cité 1 fois
Membre actif du TS...
Date: 2006-10-30 10:13:42
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Thèmes liés : poser des question a un avocat / poser une question de droit / poser question avocat gratuit
Fiche d'arrêt — Wikipédia
Juridiction[ modifier | modifier le code ]
Annoncer la juridiction qui a statué et rendu la décision de justice (il s'agit au minimum d'une cour d'appel ). S'il s'agit de la Cour de cassation , il est nécessaire de préciser la chambre concernée (trois civiles, une criminelle, une sociale, une commerciale, et l'Assemblée plénière).
Faits[ modifier | modifier le code ]
Il s'agit de relater...
Date: 2017-09-21 08:04:22
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Thèmes liés : question de droit fiche d'arret / question de droit commentaire d'arret / probleme juridique commentaire d'arret / probleme juridique droit / poser une question de droit
Ville de Montréal - Arrondissement Rosemont–La Petite ...
Questions au conseil d'arrondissement
Il est possible de poser des questions à votre conseil par courriel.
Pour que l'on vous réponde en direct, à la fin de la période de questions des citoyens présents, vous devez nous faire parvenir votre question entre 18 h 30 et 19 h, le soir de l'assemblée du conseil.
Chaque intervenant a droit à un bref préambule pour exposer l'objet de sa question.
Le maire, ou le président d'assemblée, ayant pris note du sujet des questions pourra les regrouper en fonction de la nature de celles-ci.
Le maire, ou le...
Date: 2017-10-05 08:07:39
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Thèmes liés : poser une question de droit
Comment choisir un avocat ? - Paroles de juge - huyette.net
Comment choisir un avocat ?
Par Michel Huyette
A peine vous a-t-on proposé de nous poser des questions sur la justice que la première est arrivée dans notre boîte aux lettres : "Comment choisir un avocat ?". Vaste... et délicat sujet...
Cela n'est pas vraiment une surprise car cette question est très souvent posée aux magistrats par leurs proches, leurs amis, leurs voisins... Et...
Site :
http://www.huyette.net
Thèmes liés : avocat droit de l'internet / conseil gratuit d un avocat / comment trouver un avocat pas cher / avocat pour le conseil d'etat / avocat propriete intellectuelle droit des medias
Droit du travail: Consultation avocat gratuit en ligne en ...
Droit du travail
Avocat spécialisé en droit du travail
Le droit du travail avec le droit de la sécurité sociale composent le droit social. Comme son nom l'indique, le droit du travail régit les relations entre employeur et employé.
Le droit du travail organise les règles juridiques quant à la formation, l'exécution et la rupture du contrat de travail, quelle que soit sa forme : Contrat...
Tirage des cartes, réponse 1 question étape 3
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Réponse à une seule question
Voici une méthode simple, que vous pouvez arriver a bien connaitre en une seule soirée, à condition de faire une série d'exercices...
Cette méthode sera, pour vous, la premiere étape importante. Que vous ayez déja appris par coeur les significations divinatoires des diverses cartes ou non, elle va représenter...
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Thèmes liés : poser une question relative au droit du travail / question reponse sur droit familial / comment poser une question de droit / poser une question de droit / poser des questions sur le droit du travail
Quelles questions doit-on poser à son avocat au premier ...
Quelles questions doit-on poser à son avocat au premier rendez-vous ?
par La rédac
Lors du premier rendez-vous, l'avocat écoutera votre histoire, prendra des notes et posera des questions afin d'évaluer votre situation familiale et financière.
Tous ces renseignements, lui permettront de vous guider dans vos choix et de vous proposer des solutions adaptées.
Pour vous...
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N° 992 - Rapport de M. Jean-Frédéric Poisson sur le projet ...
La loi du 31 janvier 2007 de modernisation du dialogue social a inséré dans le code du travail un article L. 1 aux termes duquel :
« Tout projet de réforme envisagé par le gouvernement qui porte sur les relations individuelles et collectives du travail, l'emploi et la formation professionnelle et qui relève du champ de la négociation nationale et interprofessionnelle fait l'objet d'une...
Master Pro. droit fiscal - Université Paris 2 Panthéon Assas
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Thèmes liés : forum master 2 droit fiscal paris / master droit du travail paris / master 2 droit du travail / poser question droit du travail gratuit / question reponse droit du travail gratuit
Conseil de notaire gratuit - Les permanences disponibles
Poser des questions en ligne à un notaire
Des notaires nous donnent des conseils sur certains sites d'assistance juridique. Ce service à distance est une véritable mine d'informations pour ceux qui recherchent des renseignements. Avant de communiquer notre question à un notaire disponible, nous devons vérifier les réponses au cas où nos questions ont déjà été posées.
Il est primordial...
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Parmi nos offres, une équipe de conseillers juridiques et des avocats experts sont mis à votre disposition pour répondre immédiatement à vos questions d'où une assistance juridique en ligne. Il vous suffit de choisir un avocat selon ses domaines d'expertises, sa localisation ou son délai de réponse, et ses honoraires.
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Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Annuaire des Avocats - avocats-bayonne.org
La nouvelle campagne « Jamais sans mon avocat » lancée le 17 février
Fort du succès de la première saison de sa web série ayant été vue plus de 6 millions de fois, le Conseil national des barreaux lance une nouvelle saison en TV sur TF1 et BFMTV à partir du 17 février pour continuer à changer le regard des particuliers,...
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La coexistence du droit international et du droit interne pose la question de leur rapport hiérarchique éventuel : l'une des deux normes doit-elle primer sur l'autre ? Il existe deux positions théoriques :
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Classique épreuve de droit, le commentaire d'arrêt demande...
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Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
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Bonjour, ...
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droit de succession ...
Comment avoir des conseils de notaire en ligne?
Les internautes qui ont des questions à poser sur des problèmes d'ordre juridique peuvent utiliser des services des portails juridiques efficaces ou certains forums. La procédure à suivre est très simple et les internautes peuvent profiter des connaissances de notaires si il y en a sur le site en question.
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Avocats Langlet Lawyers
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LANGLET LAWYERS, est le nom de la société créée par Me Olivier LANGLET pour exercer son activité d'avocat spécialisé en droit social.
Que ce soit dans le cadre d'une multinationale, d'une P.M.E. ou d'une entreprise personnelle, tout employeur est confronté à gérer ses relations de travail et tout travailleur se pose des questions quant à sa vie professionnelle.
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http://www.langlet-avocats.be
Aide pour les impôts 2016 Québec - Forum de discussion
Aide pour les impôts 2016 Québec
Message envoyé le 13-12-2016 par Marcel G
Bonjour,
P.S. Il est préférable de poser les questions sans s'adresser à quelqu'un en particulier. Ainsi vous aurez plus de chance d'avoir une réponse.
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Thèmes liés : forum droit de l enfant / usage d'entreprise droit du travail / droit du travail cumul d'emploi / droit du travail cumul d emploi / droit du travail+couple dans l'entreprise
Avocat sur Internet Poser question a un Juriste ou Avocat
Le 1er Cabinet d'Avocats sur Internet
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Thèmes liés : cabinet d'avocat droit europeen / cabinet avocat droit europeen / cabinet avocat droit international / avocat specialise droit internet / avocat pour le conseil d'etat
Forum des droits sur l'internet — Wikipédia
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Cours de droit administratif - Ivoire-Juriste
Cours de droit administratif (Licence 2)
(Cours du professeur Martin Bléou)
Cours de droit administratif du professeur Martin Bléou, enseignant de Droit à l'université Félix Houphouet Boigny de Cocody/Abidjan. Ce cours n'est qu'une introduction générale de cette matière (Droit administratif). L'intégralité de cette matière ( Partie I : l'organisation administrative , Partie II :...
Date: 2017-10-02 08:47:14
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|
Titre II. Le pouvoir normatif de l'administration
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Texte Notes
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1202. Constituée de circulaires, de réponses ministérielles et d'avis administratifs, la pratique administrative participe, à côté de la loi, à la réglementation du droit en posant des règles générales qui le plus souvent...
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Avocat gratuit Marseille – Consultez un avocat à Marseille
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Le délai du jugement - Justice en ligne
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Le délai du jugement
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Date: 2017-12-15 10:09:42
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Formation droit social à Marseille - Tissot Formation
Les formations à Alsace
De fait la ville de Marseille arbore, cela fait depuis la nuit des temps, un faciès emblématique. Avec son ambiance exceptionnelle, on trouve un grand nombre d'avantages du point de vue de la culture et des formations au sein de la cité marseillaise. En toute logique, ce carrefour méditerranéen a posé un cadre sur mesure pour le développement de la majorité des activités.
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Garantir le droit international | Nations Unies
La Charte des Nations Unies , dans son Préambule , établit comme objectif de « créer les conditions nécessaires au maintien de la justice et du respect des obligations nées des traités et autres sources du droit international ». Depuis, la mise en oeuvre et la garantie du respect du droit international ont été au coeur du travail de l'Organisation. Ce travail est effectué par les...
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