Corinne Lepage — Wikipédia

Cet article ou une de ses sections doit être recyclé

 (juin 2016)

.

Une réorganisation et une clarification du contenu paraissent nécessaires. Discutez des points à améliorer en page de discussion ou précisez les sections à recycler en utilisant {{section à recycler}} .

Le ton de cet article ou de cette section est trop promotionnel ou publicitaire.

 (juin 2016)

Modifiez l'article pour...

Lire la suite

Date: 2017-10-03 18:48:55
Site : https://fr.wikipedia.org

Conseil d'administration – Aéroports de Montréal

Président du Conseil depuis le 16 septembre 2015

Nommé le 26 juillet 2010

Proposé par la Chambre de commerce du Montréal métropolitain

Normand Legault est administrateur de sociétés et consultant.  Il est président de GPF1 inc., société responsable de l'organisation du Grand Prix du Canada de Formule 1 de 1996 à 2008.  Au cours de sa carrière, monsieur Legault a occupé diverses...

Lire la suite

Date: 2017-12-15 08:37:25
Site : http://www.admtl.com

Thèmes liés : droit administratif en conseil d'etat / droit conseil d'administration / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / association avocat conseil d'entreprise / droit association conseil administration

Le Droit (licence, master) : Les débouchés | La voix l ...

Licence en Droit : les débouchés

Une fois la licence de Droit en poche, les débouchés sont multiples . Les étudiants peuvent se spécialiser, ou préparer les concours de la fonction publique voire des grandes écoles comme Sciences Po. Une licence en droit dispense un enseignement complet : droit constitutionnel, civil, public et administratif. Après avoir acquis une solide base juridique...

Lire la suite


Site : http://www.lavoixletudiant.com

Biographies - Commission d'enquête sur le processus de ...

Me Simon Ruel, procureur en chef adjoint de la Commission

Me Simon Ruel pratique le droit depuis 1995.  Il a été depuis 1999 et jusqu'à récemment avocat-plaideur au Ministère de la Justice du Canada, où il a notamment agi comme procureur gouvernemental pour les travaux de la Commission Gomery et avocat-plaideur à la Direction du droit réglementaire.  Il a aussi été procureur de la...

Lire la suite


Site : http://www.cepnj.gouv.qc.ca

Avocats - Branche, Masset & Associés, Paris

BRANCHE MASSET & ASSOCIÉS est membre du réseau international d'avocats LAWorld.

LAWorld est un réseau international de 55 cabinets d'avocats dans le monde, composé de plus de 1350 avocats dans plus de 90 villes. L'objectif principal de LAWorld est d'offrir aux clients des cabinets partenaires un accès mondial à des conseils juridiques de très grande qualité.

LAWorld offre à ses membres...

Lire la suite


Site : http://www.bm-avocat-paris.lawyer

Thèmes liés : cabinet avocat d'affaires international / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / avocat d'affaires internationales / cabinet d'avocat droit commercial paris / cabinet avocat d'affaires paris

Cursus bilingues droit français/droit allemand et Cursus ...

Document à télécharger : Plaquette du Master 2, mention droit des affaires, spécialité professionnelles : juriste européen (PDF).

2.3. Master 2 « Droit social » - spécialité « Droit français/Droit allemand » (Cursus intégré Université de Paris Ouest Nanterre La Défense - Université de Potsdam)

1. Cette nouvelle spécialisation s'adresse aux étudiants ayant obtenu le Master...

Lire la suite


Site : http://www.droit-fr-all-paris-ouest.fr

audition de l'enfant par le Juge aux affaires familiales

Depuis ma prise de fonction en tant que juge aux affaires familiales ( JAF) en septembre 2006, j'ai effectué plus de 300 auditions d'enfants. Je me suis aperçu que j'ordonnais beaucoup d'auditions en début de poste, puis de moins en moins pour une moyenne actuelle de 5 à 6 auditions par mois actuellement ( sur environ 150 à 180 décisions rendues mensuellement ).

Le nombre d'auditions...

Lire la suite


Site : http://www.amefa-mediationfamiliale.net

Thèmes liés : forum droit de l enfant / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit social

Master Droit privé approfondi - Université Paris 8

Vous êtes ici : Accueil > FORMATIONS > Master Droit privé approfondi

Master Droit privé approfondi

Droit des affaires et fiscalité

Droit des personnes, de la famille et du patrimoine

Droit processuel

Responsable du parcours Droit privé approfondi : Edmond SCHLUMBERGER

Responsables des spécialisations : Edmond SCHLUMBERGER, Christelle CHALAS, Dirk BAUGARD

Responsables du parcours Droit...

Lire la suite

Date: 2017-10-05 12:23:41
Site : http://www.univ-paris8.fr

Barreau de REIMS - Ordre des avocats

 

Convention d'honoraires :

La prestation à laquelle s'engage l'Avocat en contrepartie d'une rémunération et d'une prise en charge des frais par le client peut faire l'objet d'une convention qui définit les engagements de chaque partie.

Elle comprend :

- la nature et l'étendue de la prestation,

- la rémunération,

- l'indication de la prise en charge des frais,

- l'échéancier, s'il en...

Lire la suite


Site : http://www.avocats-reims.com

Thèmes liés : montant honoraires avocat droit du travail / conseil d etat ordre des avocats au barreau / honoraires avocat droit du travail / cabinet d'avocat specialise droit du travail / cabinet d avocat specialise dans le droit du travail

Honoraires avocat Lyon : droit du travail et droit de la ...

 

Les règles en matière de fixation des honoraires d'un avocat

L'avocat est rémunéré par des honoraires de consultation et de plaidoirie, compte tenu des diligences effectuées. Conformément à l'article 11 du règlement intérieur national de la profession d'avocat, les honoraires d'un avocat sont fixés, selon les usages, en fonction des éléments suivants :

 

o le temps consacré à...

Lire la suite


Site : http://www.royannez-avocat-lyon.com

Droit de l'Environnement - Expertise - Cabinet d'avocats ...

Fidal > Les expertises > Environnement

Il n'est pas de développement durable d'une entreprise sans connaissance des r�?gles environnementales. Le droit de l'environnement vient peser sur la gestion des affaires. Les entreprises doivent intégrer cette contrainte et en faire un atout.

Nos avocats...

Lire la suite


Site : http://www.fidal.com

Thèmes liés : avocat droit de l'environnement / avocat droit de l environnement / avocat droit de l'entreprise / cabinet avocat droit environnement / avocat specialise droit environnement

Avocat en espagne qui parle français pour un achat ...

Avocat pour acheter un bien immobilier en Espagne

 

Achetez votre bien immobilier en Espagne en toute sécurité grâce à un avocat en Espagne !

 

De nombreux obstacles peuvent se mettre en travers de votre route si vous n'êtes pas bien accompagné. Votre achat immobilier en Espagne  peut vite se transformer en cauchemar. Nous avons un service juridique composé d'avocats qui parlent...

Lire la suite


Site : http://immobilier-en-espagne.com

Nouveau Comité Exécutif pour Gide avec à sa tête Xavier de ...

Une difficulté sur le site ?

Nouveau Comité Exécutif pour Gide avec à sa tête Xavier de Kergommeaux et Stéphane Puel

Gide annonce la nomination de son nouveau Comité Exécutif, avec Xavier de Kergommeaux (Associé Senior) et Stéphane Puel (Associé Gérant). Cette nouvelle équipe dirigeante comprend également Renaud Baguenault de Puchesse, Nadège Nguyen et Emmanuel Vital-Durand, tous...

Lire la suite

Date: 2017-12-15 09:34:59
Site : http://www.fiscalonline.com

Les honoraires d’avocat : règles et recours - Justice en ligne

Les remous autour des honoraires qui auraient été demandés par l'avocat Armand De Decker, ancien président du Sénat, actuel député bruxellois et bourgmestre d'Uccle, à l'un de ses clients permet à Justice en ligne de revenir sur les conditions dans lesquelles les avocats sont rémunérés.

Lawrence Muller, avocat au barreau de Bruxelles, ancien membre du Conseil de l'Ordre français des...

Lire la suite

Date: 2017-10-05 09:11:39
Site : http://www.justice-en-ligne.be

Compétences de l'Avocat spécialisé en Droit routier : Les ...

Faire intervenir un Avocat spécialisé en Droit routier pour assurer votre défense, défendre vos intérêts, protéger la validité de votre permis de conduire ou vous permettre de le retrouver.

Le Contentieux du Permis à Points

Le Cabinet a développé son expertise depuis de nombreuses années dans les différentes procédures permettant d'empêcher une perte de points et la restitution...

Lire la suite


Site : http://www.avocat-spira.fr

Thèmes liés : cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / etude d avocat en droit penal / avocat specialise droit penal / avocat droit penal routier / cabinet avocat specialise droit affaire

Offres de stage et d'emploi » ADEPP | Master 223 Droit du ...

L'Agefi Actifs, le magazine des professionnels du patrimoine,

 JOURNALISTE 

DROIT ET FISCALITE DU PATRIMOINE (H/F)

Devant impérativement justifier d'une formation supérieure (master 2...) spécialisée en gestion de patrimoine, il a une expérience d'au moins 5 ans dans une structure de conseil.

Ses articles participeront à notre vocation de veille opérationnelle.

Si vous êtes un ancien du...

Lire la suite


Site : http://www.adeppdauphine.com

Avocats Ribeton & Airoldi - Avocats Ribeton Airoldi

Matthieu Airoldi

Avocat

Titulaire d'une spécialisation universitaire en droit du travail, Matthieu AIROLDI exerce aux côtés de Jean-Paul RIBETON depuis janvier 2004 comme avocat au Barreau de Strasbourg.

Animé par la passion de la défense des intérêts de ses clients, spécialement par la voie de la plaidoirie, il a comme principaux domaines d'activité l'assistance des salariés et des entreprises dans le cadre des procès qui peuvent être intentés devant le Conseil de Prud'hommes ou le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale. Il a d'ailleurs l'occasion à ce titre de...

Lire la suite


Site : http://ribeton-airoldi-avocats.com

Thèmes liés : cabinet d'avocat specialise droit du travail / cabinet d avocat specialise dans le droit du travail / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d'avocat droit du travail / cabinet d avocats droit du travail

10 conseils pour réussir ses études de droit - Jurisblog

10 conseils pour réussir ses études de droit

13 avril 2007

10 conseils pour réussir ses études de droit

A la lecture du billet précédent de cette rubrique, ou simplement parce qu'étudier le droit a toujours été votre rêve, vous avez peut-être décidé de franchir le pas et de vous lancer dans de telles études. Ce billet s'adresse plus particulièrement aux personnes qui vont "passer...

Lire la suite


Site : http://juris.canalblog.com

Le Cabinet - Combien vous coûte une procédure ? - Se ...

Le maniement des fonds destinés au client

Combien vous coûte une procédure ?

Dans le cours d'une procédure, vous serez souvent amené à faire intervenir plusieurs professionnels que vous allez devoir rémunérer dans des conditions qui varient en fonction de la profession de chacun d'entre eux.

Outre le recours aux services de votre avocat, vous pouvez également avoir à faire à un...

Lire la suite


Site : http://linard-avocats.fr

Thèmes liés : avocat droit de l'entreprise / montant honoraires avocat droit du travail / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat specialise droit du travail

Formation Certifiante Juriste immobilier | Francis ...

Des ressources en ligne pour compléter vos sessions présentielles

Des ressources en ligne de type annales, fiches mémo...

Le Mentorat

Echangez avec un pair sur votre métier et développez votre efficacité professionnelle

* Réservé aux candidats ayant choisi l'option examen

L' accès Internet à Navis

L'inscription au Certificat Juriste immobilier inclut l'accès au fonds documentaire Navis...

Lire la suite


Site : https://www.flf.fr

Trois jeunes avocats lancent leur cabinet! | Droit Inc.

Par : Delphine Jung | Le : 2017-09-14 15h00

Nouvelles

Trois jeunes avocats n'ont pas eu peur de prendre le risque de lancer leur cabinet malgré la concurrence féroce. Ils comptent bien dépoussiérer la pratique...

Yoann Gauthier

C'est au plus près des entrepreneurs que Yoann Gauthier, Alexandre Ricci et Elsa Rizkallah ont décidé d'installer leur cabinet. Ils ont ainsi choisi un...

Lire la suite


Site : http://www.droit-inc.com

Thèmes liés : cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat specialise droit du travail / cabinet d avocat specialise dans le droit du travail / cabinet avocat specialise droit affaire

Accueil - Cabinet RECCI

A PROPOS

RECCI est le Réseau des Experts Comptables et Commissaires aux comptes Indépendants.

Notre objectif majeur est de proposer un accompagnement global du chef d'entreprise et d'allier proximité, conseil, qualité et coût.

en savoir +

Compétence

Des équipes expérimentées avec un niveau de qualification important : des experts comptables, des directeurs de mission, chefs de mission et...

Lire la suite


Site : http://recci.fr

Équipe - Professionnels en prévention et résolution des ...

 

Me Israël Gélinas, notaire

J'ai obtenu mon diplôme de baccalauréat en droit de l'Université de Sherbrooke en 2013 et mon diplôme d'études supérieures en droit notarial de la même université en 2014. À la suite de quoi, j'ai effectué mon stage au sein d'une étude notariale en pratique privée située au coeur du Vieux-Longueuil. J'ai ainsi agi comme notaire junior et...

Lire la suite


Site : http://www.chabotavocats.com

Pierre-Olivier Sur — Wikipédia

Formation[ modifier | modifier le code ]

Pierre-Olivier Sur est le fils de Bernard Sur, un avocat connu pour avoir défendu « les plus grands architectes de la reconstruction » [1] .

Carrière professionnelle[ modifier | modifier le code ]

Admis au barreau de Paris en 1985, Pierre-Olivier Sur est spécialisé en droit pénal , droit pénal des affaires et droit de la responsabilité. Il...

Lire la suite

Date: 2017-10-04 17:35:46
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : conseil de l'ordre des avocats du barreau de paris / conseil de l ordre des avocats du barreau de paris / ordre des avocats au barreau de paris conseil d'etat / conseil d etat ordre des avocats au barreau de paris / avocat droit penal des affaires

Le premier rendez-vous avec l'avocat : payant ou gratuit ...

Par Stéphane Boudin le vendredi 7 mars 2008, 00:49 - Sous la robe - Lien permanent

Tags:

Un article en forme de questions-réponses adapté d'une discussion que j'ai eu, il y a quelques temps, avec un internaute et qui montre un peu comment appréhender correctement le premier rendez-vous avec un avocat.

En italique, les question de l'internaute :

J'ai droit à l'aide...

Lire la suite

Date: 2016-12-07 02:23:36
Site : http://www.webavocat.fr

Avocat : piratage standards téléphoniques et messageries ...

Avocat : piratage standards téléphoniques et messageries téléphones

Qu'est-ce que le piratage téléphonique ?

Le piratage téléphonique, qu'il s'agisse du piratage de votre standard téléphonique (IPBX / PABX) ou de votre répondeur, consiste à prendre le contrôle de votre installation en vue de générer des appels téléphoniques.

Le plus souvent, le pirate génère des appels vers des...

Lire la suite


Site : http://www.soreau.net

Thèmes liés : avocat specialise en droit de l'informatique / avocat droit de l'informatique / avocat droit de l informatique / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires

Avocat Marseille 13001 - Droit immobilier, urbanisme ...

04 28 31 73 44

69 Rue Sainte 13001 Marseille

Accueil

Le cabinet de votre avocat à Marseille (13)

Pour toutes vos problématiques nécessitant l'aide, les conseils et l'intervention d'un avocat à Marseille, Maître Virginia Dumont-Scognamiglio vous reçoit dans son cabinet sis dans le 1er arrondissement, au 69 Rue Sainte. Vous pourrez y prendre rendez-vous du lundi au vendredi, de 8 heures à 21...

Lire la suite


Site : http://www.avocat-dumont-scognamiglio.fr

Thèmes liés : avocat specialise en droit immobilier marseille / cabinet d'avocat droit immobilier / avocat droit immobilier marseille / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / avocat droit routier marseille

Matray, Matray & Hallet – - Bienvenue

Bienvenue

Matray Matray & Hallet, un cabinet d'avocats spécialisés.

Notre champ de compétences s'étend aux différentes branches du droit des affaires.  Les litiges internationaux complexes de nature commerciale constituent notre domaine d'intervention de prédilection.  Nous bénéficions également d'une expérience reconnue en matière de fusions et acquisitions, de cessions d'entreprises, de contrats de distribution, et de protection du savoir-faire de nos clients. Nous sommes par ailleurs très actifs dans le secteur du droit du travail, du droit administratif, du droit constitutionnel, du...

Lire la suite


Site : http://www.matray.be

Thèmes liés : avocat droit de l'environnement / droit du travail dans l'entreprise / avocat droit de l environnement / droit du travail dans l entreprise / avocat droit de l'immobilier

Associé : quel droit de regard sur la gestion de l ...

bonsoir j ai 15 % des part dans une sarl

quelle et mon droit de regard sur le bilan et les comptes

merci

Dufour Laurent a écrit

Bonjour,

Il est difficile de vous répondre sur ce qu'il es possible de faire sans avoir connaissance es statuts de l'entreprise. D'une manière générale vous avez un droit de communication ce qui signifie que vous pouvez demander à vous faire communiquer certains...

Lire la suite


Site : https://www.leblogdudirigeant.com

Programme Immigrant Investisseur Québec Canada 2017

Immigrant Investisseur Québec 2017

Le Programme Immigrant Investisseur Québec (PIIQ) qui remporte un franc succès depuis 1986 offre à une élite de particuliers et de familles à travers le monde la possibilité d'immigrer au Canada via la province du Québec. A cause de la clôture du Programme Fédéral pour des Investisseurs Immigrants vers le Canada, le PIIQ est le seul visa canadien pour...

Lire la suite


Site : http://www.investorimmigrationcanada.com

Qui nous sommes | Lotus Partners

Jessica

Neil Tredinnick

Avant de devenir consultant en recrutement spécialisé en Banque et Finance, Neil a pratiqué l'audit bancaire et financier chez KPMG, cabinet d'expertise financière et fiscale pour les entreprises multinationales. Parmi ses clients: banques d'affaires, banques privées, family offices, gestionnaires de fortune, directions de fonds et fonds de placement. Cette...

Lire la suite


Site : http://www.lotuspartners.ch

Thèmes liés : cabinet d'avocats droit du travail luxembourg / cabinet d'avocat specialise en droit fiscal / cabinet avocat d'affaires international / cabinet d'avocat specialise droit du travail / cabinet d avocat specialise dans le droit du travail

Juriste d’entreprise - STUDYRAMA Belgique

Métiers

Juriste d'entreprise

Exerçant une profession exigeante et pleine d'avenir, le juriste d'entreprise représente la " conscience " de l'entreprise. Conseiller de la société, il défend et protège les intérêts de son employeur. Son rôle consiste davantage à prévoir et prévenir qu'à réparer les erreurs. Il ne juge pas ni ne dit le droit, mais ce dernier est son instrument de...

Lire la suite

Date: 2017-12-15 07:47:16
Site : http://www.studyrama.be

Avocat Paris spécialiste en divorce : Maître Valérie Smadja

75017 Paris

Tél : 01 74 30 07 57 - 06 11 28 10 11

Votre avocat spécialiste dans le droit de la famille à Paris. Le conseil, l'expérience, la compétence et la confiance.

Me contacter

Avocat spécialisé divorce à Paris

Maître Valérie SMADJA a acquis son expérience auprès de différents cabinets d'avocats sur la place parisienne et s'est installée à son propre compte depuis 13 ans. La...

Lire la suite


Site : http://www.smadja-avocat.com

Thèmes liés : avocat specialiste en droit de la famille paris / cabinet avocat d'affaires paris / avocat d'affaires paris / avocat d affaires paris / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires

Fius

'' La confiance est un élément majeur : sans elle aucun projet n'aboutit '' E.Tabarly

à propos

Fius se veut votre partenaire juridique au quotidien

Un cabinet à taille humaine où sont mises en avant l'excellence et la confiance à présider dans la relation client-avocat.Avec vous, nous envisageons la meilleure stratégie juridique à mettre en oeuvre pour répondre à la situation à...

Lire la suite


Site : http://fius.be

Thèmes liés : cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / commission aide juridique bruxelles / bureau d'aide juridique / bureau d aide juridique / avocat aide juridique bruxelles

Chapitre 12: Service d'aide juridique en matière de droit ...

Taille du Texte : plus grand  |  plus petit

Introduction

La plupart des services d'aide juridique dans le domaine du droit des immigrants et des réfugiés consistent à représenter les demandeurs du statut de réfugié dans des audiences quasi judiciaires devant des membres de la Section du statut de réfugié (SSR) de la Commission de l'immigration et du statut de réfugié...

Lire la suite


Site : https://www.attorneygeneral.jus.gov.on.ca

Cabinet d'avocat Paris 8, avocat conseil aux entreprises ...

Vous êtes ici : Accueil > L'équipe > Dimitri-André Sonier

Dimitri-André Sonier : Avocat spécialisé en conseil aux entreprises Paris

d.sonier@sonier.eu | VCard

Dimitri-André Sonier est avocat spécialiste en Droit commercial des affaires, qualification procédures collectives et entreprises en difficulté.

Dimitri-André a débuté sa carrière en 1996 en qualité de collaborateur d'administrateur judiciaire chez Laureau-Jeannerot avant de passer deux ans à Londres chez Kroll Buchler Philips, « insolvency practioner ». Il a ensuite rejoint le département « business recovery...

Lire la suite


Site : https://www.cabinet-sonier-lavrilleux.com

Avocat Divorce Paris | Divorcez en 1 mois | Fain Avocats

Avocat Divorce Tout savoir sur le divorce

Le blog dédié au divorce par le Cabinet Fain Avocats

Avocat Divorce : Vous informer sur le divorce

La réforme du divorce de 2004 a beaucoup simplifié les procédures de divorce, ce qui explique la création du site avocat divorce. Désormais, en cas d'accord des conjoints, il est possible de divorcer dans un délai assez rapide grâce au nouveau...

Lire la suite


Site : http://divorce.fain-avocats.fr

Thèmes liés : aide juridique divorce consentement mutuel / combien coute un avocat pour divorcer / comment trouver un avocat pour divorcer / avocat conseil en divorce / meilleur cabinet avocat d'affaire paris

Droit | HENALLUX

Jamais deux sans droit... Simple jeu de mots ? Non car il illustre parfaitement la réalité : il suffit de deux personnes pour que des règles de droit s'établissent ou pour que leurs rapports doivent respecter des règles existantes. C'est dire si les juristes - ceux qui connaissent les règles de droit - sont des professionnels incontournables.

Le bachelier en Droit à l'Hénallux est...

Lire la suite


Site : http://www.henallux.be

Thèmes liés : cabinet d'avocat droit public des affaires / cabinet d'avocat droit public / cabinet d avocat droit public / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires

Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges

Mercredi 18.02.09

I. Introduction

Et oui, les services juridiques sont aussi soumis aux marchés publics lorsqu'ils sont commandés par des pouvoirs adjudicateurs. L'adoption par la Région wallonne d'une circulaire fin 2008 [1] - ici partiellement reprise - nous donne l'occasion de faire le point sur la question.

En France, le débat fit rage dès 1998. Pour rappel, à l'époque, le législateur...

Lire la suite


Site : http://www.droitbelge.be

CHEUVREUX NOTAIRES PARIS | Cheuvreux Notaires

(4) 

 

Stéphanie BAILET (1) a un savoir-faire en immobilier d'investissement, en droit d'urbanisme et en construction. Elle accompagne des institutionnels dans leurs projets de développement aussi bien en acquisition qu'en restructuration.

 

 Anne COLOMB BERTHET (2) a une compétence en matière d'immobilier d'investissement. Elle apporte son expertise précieuse dans le domaine des...

Lire la suite


Site : http://www.cheuvreux-notaires.fr

Droit de la construction - christian-finalteri-avocat.fr

La garantie décennale s'applique aux désordres repris deux ans après la réception de l'ouvrage, qui s'aggravent et perdurent malgré les travaux de renforcement.

Plus de détails sur  http://www.christian-finalteri-avocat.fr/avocat-bastia/cabinet-avocat-droit-construction.html

 

18 février 2015

La cour d'appel qui constate que le maître d'ouvrage été informé par l'entrepreneur de ce...

Lire la suite


Site : http://www.christian-finalteri-avocat.fr

Foire aux questions - carrefourdesstagiaires.com

Foire aux questions

Etudiants ne disposant pas d'un master en droit belge

Le titulaire d'un diplôme de docteur, de licence ou de master en droit produit son diplôme en vertu de l'article 428 du Code judiciaire et de la loi du 30 décembre 2009 déclarant ces différents diplômes équivalents.

Les autres candidats doivent obtenir une équivalence de leur diplôme étranger, même s'ils sont...

Lire la suite


Site : http://www.carrefourdesstagiaires.com

Conseil du roi de France — Wikipédia

Conseil du roi de France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

Des informations de cet article ou section devraient être mieux reliées aux sources mentionnées dans la bibliographie, sources ou liens externes

 (décembre 2014)

Améliorez sa vérifiabilité en les associant par des références à l'aide d' appels de notes .

Conseil du roi de...

Lire la suite

Date: 2017-10-01 09:36:50
Site : https://fr.wikipedia.org

Droit du travail | GDD-Avocats

Le droit du travail étant la source des règles régissant la relation liant un travailleur à son employeur, tout un chacun est susceptible d'y être confronté.

Le Cabinet Gaillard, Delwiche & Degouis accompagne donc tant les travailleurs que les employeurs tout au long de la collaboration professionnelle :

Recrutement

Vie privée sur le lieu de travail

Harcèlement moral /...

Lire la suite


Site : http://gdd-avocats.be

Thèmes liés : droit de la rupture du contrat de travail / cabinet d'avocat specialise droit du travail / cabinet d avocat specialise dans le droit du travail / cabinet d'avocat droit du travail / cabinet d avocats droit du travail

Brassard Goulet Yargeau :: Cabinet :: Équipe

Les associés

Éric Brassard, CPA, CA, Pl. Fin., Conseiller en placement

À l'oeuvre dans le domaine des finances personnelles depuis 1982, il fournit des conseils en planification financière intégrée et en placements à une clientèle variée .

Il donne des cours de formation à de nombreux professionnels ainsi que des conférences destinées au grand public et aux entreprises. Il a enseigné...

Lire la suite


Site : http://www.ericbrassard.com

Québec avocat spécialisé pour le droit immigration à Québec

Citoyenneté

 

Cette section du site est pour les avocats et avocates offrant leurs services à Québec. Présentez vos différents services en vous présentant ou en présentant votre cabinet.

 

L'immigration au Québec et au Canada

Chaque année, beaucoup de personnes entament des procédures pour immigrer au Canada ou au Québec. Mais certains ne savent pas comment s'y prendre. Alors il serait important d'avoir un avocat à vos. Avec lui, il vous sera possible d'augmenter vos chances d'obtention d'un visa pour le Québec ou le...

Lire la suite


Site : http://www.avocat-immigration.ca

Thèmes liés : avocat specialise en droit d'immigration / avocat droit d'immigration / avocat specialise droit de l'immigration / avocat droit d immigration / avocat droit de l'immigration

Avocat immobilier francophone Espagne France

Avocat francophone et franco espagnol expert en Droit Immobilier

Le Droit Immobilier est un grand secteur du Droit Civil et/ou commercial ou d´affaires, où régissent aussi beaucoup de législations spécialisées, comme sont "La Loi de la Propriété Horizontale ou la Loi régulatrice de l´Edification" entre autres, que nous utilisons constamment pour défendre les intérêts de nos clients....

Lire la suite


Site : http://www.avocatespagnefrance.com

Thèmes liés : cabinet d'avocat droit immobilier / avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier / cabinet d'avocat specialise en droit fiscal / avocat conseil droit immobilier

Grondin Savarese | Rencontrer la meilleure équipe d'avocats

Jonathan

Pierre-Étienne

Me Jonathan Pierre-Étienne s'est joint à Grondin Savarese en 2014. Il exerce principalement en litige civil et commercial. Sa pratique variée l'amène à plaider devant tous les tribunaux du Québec.

Me Pierre-Étienne est titulaire d'un baccalauréat en droit de l'Université de Montréal ainsi que d'un baccalauréat en communication avec spécialisation en...

Lire la suite

Date: 2017-12-12 15:04:45
Site : http://grondinsavarese.com

Thèmes liés : cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet conseil droit des affaires / cabinet avocat specialise droit affaire

Droit international - Université Paris-Sud - u-psud.fr

Master Droit international - Université Paris-Saclay

Objectifs pédagogiques

La mention « Droit international » Paris-Saclay présente une offre de formation juridique pluridisciplinaire qui couvre un champ étendu en droit  international, droit international privé et droit international public. Cette formation complète et exigeante se veut généraliste au cours de la  première année,...

Lire la suite


Site : http://www.u-psud.fr

Politique d’application du Code civil du Québec à l ...

La Section du Code civil (secteur du droit civil et des services législatifs) a entamé ses activités officiellement le 1er avril 1993.

Avant cette date, un comité consultatif interministériel a servi de véhicule pour les discussions qui ont amené la mise sur pied du programme d'application du Code civil. Un projet de plan de gestion a été soumis aux chefs de secteur du ministère...

Lire la suite


Site : http://www.justice.gc.ca