Articles sélectionnés pour le thème : avocat pour l'immobilier
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Droit de l'urbanisme: Consultation avocat gratuit en ligne ...
Droit de l'urbanisme
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Master Droit de l'immobilier Parcours Droit et financement ...
Domaine : Droit, Economie, Gestion
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Ce Master a pour but de former des professionnels aptes à traiter l'ensemble des questions juridiques liées aux opérations de construction immobilière et de gestion de l'immeuble construit. Il s'agit de former les étudiants à la fois au droit immobilier et aux questions de management de façon à ce qu'ils puissent...
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Avi Bitton - Cabinet d'avocats en droit du travail, droit ...
Cabinet Avi Bitton - Droit du travail, droit pénal, droit du préjudice corporel et droit des affaires - 8 avocats et 2 juristes - 15 ans d'expérience - Plus de 2 000 clients conseillés et défendus.
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Nous concentrons nos activités sur le droit du travail , le droit pénal , le droit du préjudice corporel et le droit des affaires , dans des secteurs économiques variés...
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Assurance de protection juridique biens immobiliers
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La protection juridique des propriétaires
Votre voisin vient de planter une haie. Sur votre terrain, hélas. Votre locataire aurait dû quitter son logement depuis belle lurette. Pourtant, malgré une résiliation en bonne et due forme, il réside encore dans votre bien comme si de rien n'était. L'assurance de protection juridique biens...
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Avocat en Immobilier au barreau de Lille - Maître Frédéric ...
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CABINET DE VOTRE AVOCAT A LILLE
Le cabinet de votre avocat Maître Jablonski est situé 1 rue du Colonel Pollet à Villeneuve d'Ascq. Pour toute consultation, n'hésitez pas à prendre un rendez-vous. Le cabinet vous reçoit du Lundi au Vendredi, de 8h00 à 18h00.
VOTRE AVOCAT, MAÎTRE FRÉDÉRIC JABLONSKI
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Cabinet BENE Avocat à Montpellier dans l'Hérault (34)
Avocat spécialiste, Droit immobilier à Montpellier
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Droit de la famille à Montpellier
Structure à taille humaine, notre cabinet est composé de trois avocats (un avocat et deux avocates) situé à Montpellier (34).
Nous assistons et défendons les particuliers et les entreprises dans tous les domaines de la vie courante (ex : divorce,...
Date: 2017-12-15 07:58:54
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Droit notarial - www.cridun.fr
L notariat
Qu'est ce que le CRIDUN ?
Le CRIDUN est le Centre de Recherche, d'Information et de Documentation des Usagers du Notariat, animé par...
Site :
http://www.cridun.fr
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Avocat Agent Commercial, indemnité de rupture, cessation ...
Cabinet Foussat PARIS / BRUXELLES / MARSEILLE
Spécialisé en droit de l' Agent Commercial et de l' Agent Immobilier , le CABINET FOUSSAT Société d'Avocats a développé une expertise de premier plan dans ces deux domaines dans lesquels il intervient tant...
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Société Fiduciaire du Maroc, cabinet de conseil Maroc
A propos de la Société Fiduciaire du Maroc
La Société Fiduciaire du Maroc (SFM) est un acteur de première importance dans le conseil juridique, fiscal et comptable au Maroc.
Créée en 1929 et forte d'un siècle d'ancrage dans l'économie du Maroc, la SFM met au service de sa clientèle une connaissance profonde et éprouvée de l'ensemble des aspects juridiques, fiscaux et comptables de ce pays.
Bénéficiant d'un rayonnement national et international, elle accompagne aussi bien les grandes entreprises...
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Saisine du tribunal de grande instance (TGI) | service ...
Le tribunal de grande instance (TGI) est compétent pour tous les litiges de plus de 10 000 EUR. Il est également pour certains litiges quelque soit leur montant : successions, famille, filiation, propriété...
Tout replier
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Cas concernés
Le tribunal de grande instance (TGI) s'occupe des affaires dont le montant du litige est supérieur à 10 000 EUR.
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Avocat droit du travail 92 Levallois-Perret Jérémy DUCLOS
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Les avocats de notre département droit immobilier et droit de la construction peuvent vous...
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Divorce : savoir se faire aider - Aide juridictionnelle ...
Savoir pour ne pas vous faire avoir en divorce
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Savoir au lieu de se faire Avoir !
Voici ce que ne fera sûrement pas pour vous l'avocat, soit : surtout vous Aider avec des idées, astuces, etc. avec l'expérience de milliers de divorces.
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Droit immobilier Montpellier, Nime ... - ELEOM Avocats
Ventes immobilières
Droit immobilier, construction, baux, copropriété et urbanisme
Particulier, entreprise ou personne publique, nul n'échappe aux problèmes posés par la gestion du parc immobilier, qu'il s'agisse de la constituer, de le louer ou de le céder.
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https://www.eleom-avocats.com
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avocat-gratuit-en-ligne.com - Avocat en ligne : Qui sommes ...
Avocat en ligne : Comment choisir nos avocats en ligne?
Avocat en ligne vous garantit des consultations téléphonique précises et détaillées avec des avocats spécialisés.
A l'heure où les techniques informatiques de communication sont des outils incontournables sur le marché. Nos collaborateurs ont pris l'initiative de révolutionner la consultation juridique traditionnelle, celle qui...
Site :
avocat-gratuit-en-ligne.com
Avocat en ligne : Conseil juridique en ligne par des ...
Avocat en ligne : Comment choisir nos avocats en ligne?
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Cabinet F&L Avocats : droit public à Paris - Maître Vanina ...
Autorisations d'urbanisme
et opérations d'aménagement
Le cabinet assiste ses clients pour choisir les autorisations d'urbanisme adaptées aux caractéristiques des projets et aux objectifs de l'opérateur (permis de construire, déclaration préalable, permis d'aménager, permis valant division, lotissement...)
Il assure la sécurité juridique des dossiers de demande par la réalisation...
Site :
http://fetl-avocats.fr
Bulletin d’information n° 871 du 15 ... - Cour de cassation
INTÉRÊTS
Intérêts conventionnels. - Taux. - Taux effectif global. - Mention erronée. - Sanction. - Conditions. - Détermination.
Lorsque l'erreur qui affecte le taux effectif global mentionné dans le contrat de prêt est inférieure à la décimale prescrite par l'article R. 313-1 du code de la consommation, la clause d'intérêts conventionnels du contrat de prêt n'est pas nulle.
Com. -...
Site :
courdecassation.fr
Thèmes liés : article l'122 12 droit du travail / droit du travail indemnite compensatrice de conges payes / droit du travail conges payes temps partiel / droit du travail conges payes d'ete / commentaire d'arret droit du travail
Offres d'emploi Avocat Droit Social - France ...
Offres d'emploi Avocat Droit Social - France
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Rattaché au fondateur du cabinet, spécialisé en Droit social, vous êtes en charge des dossiers de conseil en matière de Droit social... votre propre portefeuille. Impérativement...
Cabinet d'avocats Lille - Marchal avocats
Formations
80 ans d'expertise juridique et immobilière
Le Cabinet Marchal & Associés, fort d'une expérience de plus de 80 ans, s'est vu reconnaître une réputation d'expertise en matière de droit immobilier ( baux commerciaux, professionnels et d'habitation, construction , copropriété , urbanisme , servitudes, contentieux de le vente d'immeuble , contentieux des agents immobilier, etc.), de droit commercial et bancaire , et de droit des mesures d'exécution (ventes immobilières...
Site :
http://www.marchal-avocats.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit immobilier / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet d'avocat droit du travail / cabinet d avocats droit du travail / cabinet d'avocat immobilier
Avocat Casablanca Maroc | Droit des Affaires
Avocat Casablanca Maroc : Nous aidons nos clients à négocier et à mettre sur papier leurs projets visant à accéder aux marchés Marocain et à s'y implanter. Forts d'une longue expérience d'affaires acquise en accompagnant de nombreuses entreprises et organisations au Maroc, nous sommes des partenaires hautement qualifiés pour optimiser les chances de succès de nos clients.
Le Maroc...
Date: 2017-06-21 11:38:56
Site :
http://www.avocatcasablanca.ma
Rapport de stage dans un cabinet d'avocat. Droit immobilier
Rapport de stage dans un cabinet d'avocat. Droit immobilier
Résumé du rapport de stage
Le droit, quelle que soit la forme qu'il revêt ou la déclinaison sous laquelle il nous touche, apparaît comme une constituante essentielle de notre société. A la vue des multiples aspects juridiques qui jalonnent notre quotidien et de l'intéraction entre particuliers, professionnels, Administrations, la...
Site :
https://docs.school
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit immobilier / recherche stage cabinet d'avocat / cabinet d'avocat specialise droit du travail / recherche stage en cabinet d avocat / cabinet d avocat specialise dans le droit du travail
Avocat Immobilier - Assistance Juridique immobilier
assistance juridique DITIMMO est gratuite pour le premier niveau de réponse qui vous sera apportée. Si à l'issue de cette première réponse à caractère général, vous souhaitez aller plus loin et de façon plus spécifique dans l'étude de votre problème, vous aurez la possibilité d'en débattre directement avec l'avocat conseil partenaire du site DITIMMO, après la conclusion d'une convention d'honoraires à négocier directement avec lui.
Pour des raisons de confidentialité dans la question « de premier niveau », vous ne pourrez pas faire référence : au nom d'une personne, à une société, à une adresse, à un téléphone,...
Site :
http://www.ditimmo.com
Avocat Droit du Travail à Lyon | Jechoisismonavocat.com
Le droit du travail fait partie du droit social, il a pour objectif la réglementation des rapports employeurs-salariés. Selon le Code du travail, les employeurs ainsi que les salariés ont des droits et des obligations que les deux parties sont tenues de respecter. La première obligation de l'employeur est le paiement des rémunérations des salariés.
Il se doit aussi de leur offrir un...
Philippe Pelletier - Avocats d’affaires | LPA - CGR Avocats
Énergies
ACTUALITÉS
Legal 500 EMEA 2017 : LPA-CGR avocats en Tier 1 en Droit de l'Environnement et classé dans 14 pratiques - 19 avril 2017 Legal 500 EMEA 2017 : LPA-CGR avocats une nouvelle fois en Tier 1 en Droit de l'Environnement, et classé dans 14 pratiques LPA-CGR ... Atelier AFJE : Immobilier, RSE et Développement Durable - 19 avril 2017 Atelier AFJE : IMMOBILIER, RSE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE LPA-CGR avocats, en partenariat avec l'Association Française des Juristes ... [Presse] Huit ans de...
Site :
http://www.lpalaw.com
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Farthouat Avocats | Nicolas Cassart
ncassart@farthouat.com
Nicolas CASSART
Il a rejoint le Cabinet Farthouat Avocats en qualité de collaborateur en 2002 (prestation de serment en 2002), et en est devenu associé en janvier 2013.
Son activité est essentiellement consacrée au droit pénal et au droit commercial.
Il a ainsi développé une compétence en matière de Droit pénal des affaires et Droit pénal sanitaire, dans des dossiers aux problématiques souvent internationales et transfrontalières. Il accompagne ses clients lors des phases précontentieuses et contentieuses devant les juridictions répressives et...
Site :
http://www.farthouat.com
Thèmes liés : avocat droit penal des affaires marseille / avocat droit penal des affaires / droit penal du travail avocat / avocat droit penal paris / avocat droit penal
Divorce | Notaires de Paris - Ile-de-France
Le divorce entraîne la dissolution du régime matrimonial .
Le notaire a un rôle important en matière de liquidation du régime matrimonial des époux :
en cas de divorce par consentement mutuel, les époux doivent recourir à un notaire en cas de présence de biens immobiliers,
dans les autres cas de divorce, les époux doivent présenter une proposition de règlement de leurs intérêts...
Date: 2017-12-15 08:51:47
Site :
http://www.notaires.paris-idf.fr
Thèmes liés : aide juridique divorce consentement mutuel / droit administratif en conseil d'etat / droit conseil d'administration / avocat droit de l'immobilier paris / avocat droit de l'immobilier
Cabinet Revert Cherqui - Avocat Immobilier Paris
répondre à vos problématiques de droit immobilier
dans le domaine du conseil,
dans le domaine du contentieux.
Que vous soyez un professionnel de l'immobilier (administrateur de biens, syndic de copropriété, agence immobilière), bailleur institutionnel ou un particulier, propriétaire, bailleur ou locataire, de très nombreuses...
Date: 2017-10-05 08:17:00
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http://www.revert-cherqui.fr
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TGI de PONTOISE, Tribunal de Grande Instance PONTOISE
Tribunal de Grande Instance de PONTOISE ?
Adresse : 3 rue Victor Hugo 95300 PONTOISE
par l'autoroute A 15,
prendre la sortie n°9 : CERGY PREFECTURE - PONTOISE CENTRE
Continuer sur l'Avenue François Mitterrand, au 3ème feu à droite,
Continuer sur la Chaussée Jules César (D14)
Prendre à gauche l'Avenue du Général Gabriel Delarue (D14)
Continuer sur le Quai Bucherelle (D14)
Continuer sur la...
Site :
http://www.encheres-publiques.com
Thèmes liés : avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier / avocat pour l'immobilier / avocat dans l immobilier / contacter un avocat pour renseignement
HDLA – Avocats, cabinet de droit public et droit privé des ...
Articles et ouvrages
Formations
HDLA - Avocats accompagne ses clients sur l'ensemble des branches du Droit relatives à l'intervention publique sur les activités économiques. HDLA - Avocats met à leur disposition le plus haut niveau d'expertise et de compétences techniques recouvrant les domaines suivants :
Droit public économique
Mise en oeuvre et rédaction d'une convention ad hoc pour un...
Site :
http://hdla-avocats.com
Aide juridique gratuite
Consultation avocat gratuit
L'accès à des consultations gratuites afin de bénéficier des services d'un avocat gratuit peut être réservé aux personnes éligibles à l'aide juridictionnelle.
Aide juridictionnelle : barème et plafond de ressources
L'aide juridictionnelle est destinée à ceux qui ne peuvent pas assurer le financièrement des frais d'un procès. Ce qui fait que l'Etat...
Beauregard Avocats: droit municipal, expropriation ...
L'intelligence
du droit
Cabinet-boutique composé d'avocats spécialisés en droit municipal , immobilier public , urbanisme et zonage, environnement , expropriation , fiscalité municipale , évaluation foncière et autres aspects reliés au développement immobilier .
Notre équipe est constituée d'avocats d'expérience et de plus jeunes qui peuvent vous donner des conseils juridiques et stratégiques, vous...
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http://www.beauregardavocats.com
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Avocat droit immobilier Bruxelles - Waterloo - Ixelles - Uccle
Avocat en droit immobilier à Bruxelles - Waterloo
Avocat au Barreau de Bruxelles depuis 1989, mon cabinet se situe avenue Franklin Roosevelt, 143/21 à Ixelles. J'ai aussi établi un cabinet secondaire à Waterloo.
Bien que plaidant devant toutes les juridictions francophones du pays, ma clientèle touche essentiellement les communes du sud de Bruxelles (Ixelles, Uccle, Etterbeek, Watermael-Boitsfort, Auderghem, Rhode-Saint-Genèse...) et le Brabant Wallon ( Waterloo , Braine-l'Alleud, Lasne...).
Que vous soyez propriétaire, copropriétaire ou syndic d'immeuble, Je...
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Thèmes liés : avocat droit immobilier bruxelles / avocat conseil droit immobilier / avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier / cabinet d'avocat droit immobilier
Avocat Bruxelles - Maître Maxime Gaspard
Accueil
Avocat au Barreau de Bruxelles
Maître Maxime Gaspard se met à votre disposition si vous avez besoin de l'assistance juridique d'un avocat. Contactez-le à son cabinet pour bénéficier d'un service en conseil ou en contentieux en matière de :
Droit du travail,
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Site :
http://www.avocat-gaspard.be
Pierre Chone, avocat à Washington - EuropUSA
Devis Gratuit
Pierre Chone, avocat à Washington
EuropUSA / Vie pratique / Portraits d'expatriés français aux Etats-Unis / Professions indépendantes aux Etats-Unis / Avocats et Juristes / Pierre Chone, avocat à Washington
Pierre Chone est avocat à Washington et s'est spécialisé sur les problèmes juridiques rencontrés par les expatriés francophones à savoir principalement l'immigration...
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http://www.europusa.com
Thèmes liés : avocat specialise droit de l'immigration / avocat specialise en droit d'immigration / avocat droit de l'immigration / avocat droit d'immigration / avocat droit d immigration
Combien coûte un divorce: pour faute ... - Aide Financière
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Combien coûte un divorce: pour faute, à l'amiable, par consentement mutuel, sans avocat, aide juridictionnelle...
Quand l'amour dure toujours, tout va bien, mais quand l'eau arrive dans le gaz, et qu'il faut se séparer, c'est là que les choses se compliquent, financièrement parlant (entre autres). Le prix d'une procédure de divorce varie : consentement mutuel ou non, des enfants, une...
Site :
http://aide-financiere.net
Droit Immobilier & Des Sociétés - Cabinet d'avocats Vitore ...
Contact
Cabinet d'avocats Vitore Pali
Implanté à Paris, le cabinet d'avocats Vitore Pali est spécialisé en droit immobilier, droit des sociétés et du financement.
Il offre à des investisseurs et gestionnaires de l'immobilier un...
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Avocat Droit du Travail à Lehavre | Jechoisismonavocat.com
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Avocat au Barreau de Carcassonne
Maître Valérie LAMBERT exerce son activité d'avocat dans l'Aude depuis plus de 20 ans. Son cabinet d'avocats se situe à Carcassonne et vous conseille, vous assiste devant les Tribunaux et les Cours d'Appel dans tous les domaines du droit.
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Maître BougeardAvocat en droit immobilier à Paris 15
Parcours
Après avoir obtenu un Diplôme d'Etudes Supérieures Spécialisées (DESS) en droit bancaire et droit financier ainsi que le Magistère de Droit des Activités Economiques à l'Université Panthéon-Sorbonne, j'ai prêté serment au Barreau de Paris en janvier 1995.
Mes études universitaires m'ont fort logiquement conduit à intégrer un cabinet d'avocats comportant un département bancaire, au sein duquel j'ai travaillé pendant 5...
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La prévention de l’expulsion des locataires : les apports ...
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La prévention de l'expulsion des locataires : les apports de la loi ALUR
La loi dite « ALUR » du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové est venue protéger le locataire exposé à une procédure d'expulsion pour défaut de paiement de ses loyers en organisant...
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Enfin, il est amené à interagir avec le Cabinet NAUDIN en droit de la copropriété, en droit immobilier et en droit de la construction.
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Conseil historique de groupes industriels, Granrut Avocats a naturellement assisté ses clients dans l'ensemble de leurs problématiques liées aux risques industriels et dans l'application des règlementations environnementales (Nationales ou Européennes).
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