Articles sélectionnés pour le thème : avocat droit de la communication
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M2 Droit de la propriété intellectuelle et TIC - Ametys
UFR Droit et Science Politique de Montpellier
Contacts
Equipe de Recherches sur les Créations Immatérielles
14 rue Cardinal de Cabrières
34000 Montpellier
Obligatoire (entre 3 et 5 mois)
Présentation
Ici point de chapelle, point de « guerre de religion » : brevet contre droit d'auteur ou droit d'auteur contre copyright... C'est la création qui importe, créations classiques ou d'un nouveau...
Date: 2017-12-15 00:11:38
Site :
http://formations.umontpellier.fr
Thèmes liés : avocat droit de la propriete intellectuelle montpellier / avocat droit propriete intellectuelle / avocat specialise en droit d'auteur / avocat droit d'auteur montpellier / avocat droit d'auteur
Droit commercial - Duffo associés Cabinet d'avocats Marseille
Vous êtes ici : Accueil / Droit commercial
Le Cabinet d'Avocats DUFFO & ASSOCIES vous accompagne
Droit commercial
En matière de Droit commercial, le cabinet d'avocats Duffo et Associés propose une expertise forte dans les matières suivantes:
Droit de la distribution sélective
Droit des contrats
Droit du recouvrement
Droit de...
Site :
https://www.duffo-associes.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit commercial / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet avocat droit commercial / cabinet avocat d'affaires / cabinet avocat d affaires
Droit d’auteur et droit des marques – LEXEL | Avocats ...
Contact
Droit d'auteur et droit des marques
LEXEL Avocats et en particulier Pierre HEUGHEBAERT a développé ses connaissances en matière de nouvelles technologies, droits intellectuels et droit des médias.
Le terme "propriété intellectuelle" désigne à la fois la propriété littéraire et artistique (le droit d'auteur, les droits voisins du droit d'auteur tels que les droits des artistes...
Site :
http://www.lexel.be
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Avocat Droit médical Paris : indemnisation victime erreur ...
Avocat Droit Médical Paris : victime Erreur Médicale - Faute médicale
Avocat Droit de la santé Paris
Vous êtes victime d'un accident ou d'une ERREUR MÉDICALE , d'une maladie professionnelle et vous souhaitez faire intervenir un AVOCAT ERREUR MEDICALE PARIS pour obtenir réparation de vos préjudices.
AVOCAT DROIT MÉDICAL
Avocat responsabilité médicale Paris
Le cabinet NGAWA NGANDEU,...
Site :
https://www.avocat-erreur-medicale-ngawa.fr
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10 meilleurs avocats en droit de la famille sur Charleroi ...
Pour avocats en droit de la famille à Charleroi
"Besoin d'un avocat en droit de la famille"
Jessica M.
Quel type de problème familial ?
Bonjour, je m'appelle Jessica. Je suie citoyenne Américaine. Ma grand-mère, polonaise, a épousé mon grand-père, américain, dans la commune de Docherie, Marchienne-au-Pont, maintenant...
Site :
https://www.starofservice.be
Thèmes liés : avocat droit famille americaine / avocat droit de la famille / avocat droit de l'internet / avocat droit familial / avocat droit internet
Avocats spécialisés à Bruxelles | Law Right
C'EST AUSSI ALLÉGER SA TAXATION.
Avocats spécialistes cabinet Law Right
Avocats spécialistes cabinet Law Right Christophe Boeraeve 2017-04-30T22:35:03+00:00
Le cabinet Law Right vous accompagne dans la protection des droits d'auteur relatifs à un oeuvre originale, sans distinction de genre (livre, peinture, film, photographie, etc...). Nos collaborateurs spécialisés interviennent dans...
Site :
http://www.law-right.com
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Avocat au barreau de Marseille - Maître Alain Xoual
04 28 31 76 37
49, rue de la Paix Marcel Paul 13001 Marseille
Accueil
Avocat spécialisé en droit immobilier et droit public - Barreau de Marseille
Maître Alain XOUAL, avocat au Barreau de Marseille, intervient en droit de l'urbanisme, droit immobilier, droit public et droit de l'expropriation. Le cabinet d'avocats situé au 49 rue de la Paix Marcel-Paul à MARSEILLE 13001 est ouvert :
- du...
Site :
http://www.avocat-xoual.fr
Avocat Conseil-Conseil avocat:conseil juridique en ligne ...
Contact
VOUS CONSEILLER
Vous pouvez faire appel à un avocat conseil par téléphone ou par email,c'est la voie la plus sûre, rapide et la plus fiable pour obtenir des conseils avocats et des réponses claires et précises à vos problémes.
L'avocat en ligne pourra vous amener à interpréter votre situation en toute confidentialité et vous lister vos droits et les procédures à réaliser...
Date: 2016-02-13 10:45:07
Site :
http://www.conseil-avocat.com
Droit de la construction - christian-finalteri-avocat.fr
La garantie décennale s'applique aux désordres repris deux ans après la réception de l'ouvrage, qui s'aggravent et perdurent malgré les travaux de renforcement.
Plus de détails sur http://www.christian-finalteri-avocat.fr/avocat-bastia/cabinet-avocat-droit-construction.html
18 février 2015
La cour d'appel qui constate que le maître d'ouvrage été informé par l'entrepreneur de ce...
Droit agricole, avocat contentieux, conseil droit ...
Avocat en droit agricole et foncier à Paris
Vous êtes ici : Accueil > Droit agricole et foncier
Le Cabinet T&T s'engage depuis de très nombreuses années dans les nombreux domaines de la filière agricole.
Le Cabinet T&T rédige les actes encadrant l'activité agricole, et plus particulièrement :
Les statuts de société : GAEC, SCEA, EARL, GFA, GFR, SARL agricole.
Les contrats d'exploitation...
Site :
http://www.cabinet-tonin.com
Droit de la communication - Atticus Avocats
Droit de la communication
Droit de la presse
Le Cabinet vous conseille et gère les contentieux relatifs au droit de la presse, tant pour les personnes physiques (particuliers, fonctionnaires, personnes publiques, journalistes) que les personnes morales (entreprises, maisons d'éditions, blogs, associations,...
Site :
http://www.atticusavocats.com
Thèmes liés : avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / avocat droit auteur / avocat droit de l'entreprise / avocat droit de la communication
Avocat droit immobilier Paris 16, droit copropriété syndic ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit Immobilier
Avocat Droit Immobilier Paris 16
Maître Eisenscher avocat à Paris dans le 16ème, intervient, en conseil ou en contentieux, en droit immobilier et plus spécifiquement dans les matières suivantes :
droit de la copropriété, pour des syndicats de copropriété, des syndics ou des copropriétaires individuels
baux...
Site :
http://www.avocat-eisenscher.com
Thèmes liés : avocat droit immobilier paris 16 / avocat droit de l'immobilier paris / avocat droit immobilier paris / avocat conseil droit immobilier / avocat droit construction paris
Droit immobilier et construction | Cma Avocats
Votre avocat en droit immobilier et droit de la construction vous conseille, vous aide à obtenir réparation et défend vos intérêts.
Le droit immobilier
Le droit immobilier est défini comme l'ensemble des règles juridiques qui régissent les relations d'un propriétaire avec les tiers (voisins en copropriété ou locataires par exemple).
Le droit immobilier couvre également les...
Date: 2017-10-05 07:45:50
Site :
http://www.cma-avocats.com
Avocat droit de la famille Lyon, Rhône, avocat separation ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit de la famille
Avocat droit de la famille Lyon
Maître Velly est Avocat en droit de la famille à Lyon. L'avocat intervient ainsi dans le cadre d'affaires familiales, notamment en cas de divorce ou de séparation hors mariage.
Droit de la famille
Le droit de la famille est le droit qui régit les relations des personnes au sein d'une même famille.
Cette...
Site :
https://www.avocat-velly.com
Thèmes liés : avocat droit de la famille lyon 3 / avocat droit de la famille lyon / conseil avocat droit famille / devenir avocat droit de la famille / avocat droit de la famille
Avocat Bruxelles, avocat droit de la famille, avocat droit ...
J'offre mes services dans toute la Belgique. Pour les nécessités de la procédure, je veille régulièrement à l'exécution des décisions judiciaires belges à l'étranger en faisant appel à des confrères ou huissiers locaux selon le cas.
Laetitia Vincart - avocat à Bruxelles
Après avoir travaillé au sein d'associations d'avocats de renommée nationale et internationale, j'ai eu la...
Site :
http://www.avocat-vincart.be
Thèmes liés : avocat droit de la famille bruxelles / association avocat droit de la famille / avocat droit famille international / avocat droit de la famille / avocat droit des etranger bruxelles
Avocat allemand, Rechtsanwalt, Allemagne, droit allemand ...
Un avocat de formation française et allemande à Berlin
inscrit aux barreaux de Berlin et de Paris
Avec une vive expérience en droit franco - allemand et une compréhension particulière de la situation de fait et juridique des entreprises et particuliers français
né le 08 juillet 1967 à Coblence (Allemagne, Rhénanie-Palatinat)
Baccalauréat à St. Goarshausen (Allemagne,...
Site :
http://www.nhbayer.de
Droit de l'internet - Vincent Fauchoux - Payot
Vincent Fauchoux est avocat au barreau de Paris, associé du cabinet Deprez Guignot & Associes (DDG). Ses principaux domaines d'activité sont le droit des nouvelles technologies, le droit de la communication et le droit de la propriété...
Site :
https://www.payot.ch
Thèmes liés : avocat specialiste droit propriete intellectuelle / avocat droit propriete intellectuelle paris / cabinet avocat droit propriete intellectuelle / avocat droit des nouvelles technologies paris / avocat propriete intellectuelle droit des medias
Recherche d'un avocat spécialisé en Droit des marques
8 avocats correspondent à votre recherche
Les avocats spécialisés en droit des marques vous conseillent et vous accompagnent dans l'ensemble du processus de dépôt et de surveillance. Ils apportent également leur expertise dans le cadre de contentieux liés à la contrefaçon ainsi que dans la gestion de la reproduction et de la représentation de vos marques.
Anne-Laure Roux...
Date: 2017-10-05 08:34:27
Site :
https://www.legalstart.fr
Avocat droit des assurances Tournai - Droit de la construction
Vous êtes ici : Accueil > Droit de la construction > Compagnies d'assurances
compagnies d'assurances, droit des assurances -
avocat en droit de la construction, tournai
En ma qualité d'avocat en droit de la construction à Tournai, j'interviens sur Tournai ou Mons, et parfois dans le reste de la Belgique, pour défendre particuliers et professionnels en collaboration avec diverses compagnies...
Site :
https://www.avocat-vandekerkove.be
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit du travail / cabinet d avocats droit du travail / avocat droit construction / avocat en droit des assurance / avocat conseil d'entreprise
Avocat Uccle au Barreau de Bruxelles - Maître Odile Margaux
1180 Bruxelles
Cabinet d'avocat au Barreau de Bruxelles
Maître Odile Margaux vous apporte assistance et conseils juridiques dans les domaines du droit commercial, droit du bail, droit des obligations, droit des sociétés et des ASBL. En cas de contentieux, elle vous représente devant les tribunaux civils et commerciaux.
Maître Odile Margaux vous reçoit dans son cabinet situé à 1180...
Site :
http://www.avocat-margaux.be
Gallus, Cabinet d’avocats spécialisés en droit de la famille
Plus d'info
04/09/17
La loi du 31 juillet 2017 modifiant le Code civil en ce qui concerne les successions et les...
Plus d'info
Gallus, Cabinet d'avocats spécialisés en droit de la famille
L'association GALLUS réunit des...
Date: 2017-10-05 08:26:22
Site :
http://www.galluslex.be
Thèmes liés : avocat specialise droit famille / association avocat droit de la famille / avocat droit patrimonial de la famille / avocat droit de la famille / association avocat droit
Avocat Droit des affaires à Montpellier - datessen-avocat.com
Vous êtes ici : Droit pénal > Droit pénal spécial > Droit pénal des affaires
Avocat droit pénal des affaires Montpellier
Le droit pénal des affaires recouvre l'ensemble des r�?gles de droit concernant les infractions susceptibles d'intervenir dans la vie des affaires , mais aussi l'ensemble des r�?gles économiques qui peuvent être sanctionnées pénalement.
Le fait d'entreprendre et...
Site :
http://www.datessen-avocat.com
Avocat en Droit Administratif Haute-Marne (52)
Avocat en Droit Administratif Haute-Marne (52)
LE SAVIEZ-VOUS?
Le département de la Haute-Marne est un département français appartient à la région Champagne-Ardenne.
Géographiquement la Haute-Marne se situe à cheval sur l'espace géographique de la Champagne, du Bassin Parisien, des Faucilles et du Plateau de Langres.
Le département de la Haute-Marne porte le numéro 52 et est...
Site :
https://www.cabinetsavocats.com
Thèmes liés : avocat specialise droit administratif / avocat conseil droit administratif / avocat en droit administratif / conseil juridique droit administratif / droit administratif en conseil d'etat
Avocat Lyon 3 - avocat licenciement, droit social Lyon
Contactez-moi au 04 72 84 81 70
Avocat à Lyon : Maître Agnès DERDERIAN
La profession d'avocat est souvent méconnue et l'on a tendance à faire appel à un avocat uniquement lorsqu'une procédure est déjà engagée.
Or l'avocat peut vous aider à trouver une solution à un problème en amont d'une procédure, il a un devoir de conseil et en cas de procès vous défendra au mieux de vos...
Traduction juridique : Agence traduction documents ...
Agence de traduction juridique
Catégorie : Domaines spécialisés Écrit par Super User
Le domaine du droit est une discipline large contenant de nombreuses spécialités. Couvrant les sphères professionnelles, publiques mais également privées, le domaine juridique s'applique à l'ensemble des secteurs économiques et rencontre une problématique de taille dans le cadre de son application au...
Avocat Droit propriété intellectuelle Lyon Protection ...
Avocat en droit de la propriété intellectuelle à Lyon
Vous êtes ici : Accueil > Droit de la propriété intellectuelle
Le droit d'auteur est un droit fondamental en ce qu'il permet de protéger tout ce qui n'est pas protégeable par des outils de propriété industrielle, parfois en se superposant à certains titres de propriété industrielle comme les dessins et modèles.
La protection du...
Site :
http://www.avocat-as.com
Ordre des Avocats près la cour d'Appel de Metz
Les spécificités du Barreau de Metz
au regard des dispositions du droit local Alsacien-Mosellan
L'annexion des 3 départements de l'Est de 1871 à 1918 et le maintien par les lois du 1er juin 1924 de dispositions de droit local, confèrent aux avocats alsaciens, mosellans et notamment aux avocats messins quelques différences par rapport à leurs confrères des autres départements, soumis au...
Site :
http://www.avocats-metz.com
Thèmes liés : association avocat droit / avocat droit de la communication / avocat droit penal / avocat droit commercial / avocat droit civil
Avocat droit des marques Meaux - Avocat propriété ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit de la propriété intellectuelle > Droit des marques
Avocat droit des marques Meaux
Les marques sont au coeur des stratégies de communication des entreprises, à l'heure où la simple fourniture de produits ou de services ne suffit plus à contenter le consommateur. Lorsqu'il effectue un acte d'achat, ce dernier s'approprie, non seulement un bien, mais également...
Site :
https://www.vgavocat.fr
Thèmes liés : avocat droit des marques paris / avocat droit marque / cabinet d'avocat droit public paris / avocat droit de l'entreprise / avocat droit propriete intellectuelle paris
AVOCAT – VERSAILLES : DROIT DE LA FAMILLE - Yvelines
Contribution aux charges du mariage
Prestation compensatoire
Filiation
Adoption
La séparation d'un couple est une étape difficile, même hors mariage, les conséquences sont à envisager, surtout lorsqu'il y a des enfants.
Il faut alors prendre des décisions sur la future organisation de la vie des enfants.
Que ce soit dans une perspective amiable ou contentieuse, le Cabinet de Maître...
Site :
http://cnt-avocat-versailles.fr
Thèmes liés : meilleur avocat droit de la famille versailles / avocat droit famille versailles / avocat droit familial versailles / cabinet d avocat droit des affaires / avocat specialiste droit de la famille yvelines
Droit de la presse, cabinet d'avocat à Paris près de ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit de la presse
Avocat droit de la presse Paris
Maître Pichon est Avocat en droit de la presse à Paris, il intervient en matière de conseil et de défense auprès des victimes d'infractions au droit de la presse telles que les diffamations ou les injures.
La loi du 29 juillet 1881 énonce le principe général de la liberté d'expression.
Elle est appliquée au...
Site :
http://www.avocat-pichon.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit social paris / cabinet d'avocat droit public paris / cabinet d'avocat droit administratif paris / avocat le droit de la presse / cabinet d'avocat droit social
Avocat droit de la presse et de la communication Bordeaux
Vous êtes ici : Accueil > Espace professionnels > Droit de la presse et de la communication
Cabinet d'avocats droit de la presse et de la communication Bordeaux
Le cabinet d'avocats L. MARCONI intervient à Bordeaux (33), en Aquitaine et sur tout le territoire national afin de défendre la liberté de la presse et la liberté de communication.
Vous êtes journaliste, directeur de publication...
Site :
https://www.avocat-marconi.com
Thèmes liés : avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / avocat le droit de la presse / avocat droit de la communication / avocat droit assurance bordeaux
Avocat Bizerte - Droit des sociétés - ABASSI Bachir - Annuaire
Droit des sociétés, Droit commercial, ...
Site :
https://b-abassi.avocato.tn
Thèmes liés : annuaire avocat droit de la famille / avocat droit des societe / avocat droit commercial / avocat droit de la famille / avocat du droit social
Recherche d'un avocat spécialisé en Droit de l ...
9 avocats correspondent à votre recherche
Les avocats spécialisés en droit de l'informatique et de l'Internet conseillent les particuliers et les entreprises (éditeurs de logiciels ou d'applications informatiques, sociétés du e-commerce et autres entreprises du secteur) dans l'élaboration de leurs projets informatiques : rédaction et négociation de contrats informatiques, protection...
Date: 2017-10-05 08:33:05
Site :
https://www.legalstart.fr
Avocat en Droit Administratif Paris 75 - cabinetsavocats.com
Avocat en Droit Administratif Paris (75)
LE SAVIEZ-VOUS?
Le département de Paris est un département français appartient à la région d'Île-de-France.
Le département de Paris porte le numéro 75 et est composé de 1 arrondissement, 20 cantons et une commune.
La position de Paris, à un carrefour entre les itinéraires commerciaux terrestres et fluviaux et au coeur d'une riche...
Site :
https://www.cabinetsavocats.com
Thèmes liés : avocat specialise droit administratif paris / avocat droit administratif paris / avocat specialise droit administratif / avocat conseil droit administratif / avocat en droit administratif
Avocat divorce Toulouse - séparation Ramonville-Saint-Agne
Vous êtes ici : Accueil >
Avocat divorce à Toulouse
Cédrik BREAN est avocat en droit de la famille au barreau de Toulouse. Il accompagne les parties dans le cadre d'une procédure de divorce qu'elle soit amiable ou contentieuse. L'intervention d'un avocat peut également être requise en cas de séparation d'un couple non-marié.
Le divorce amiable
On parle de divorce amiable pour qualifier le divorce par consentement mutuel. Dans le cadre d'une procédure de divorce amiable, l'avocat en droit de la famille aura essentiellement une mission de conseil, les parties s'étant mises d'accord au préalable...
Site :
http://www.avocat-brean.com
Thèmes liés : avocat toulouse droit de la famille / conseil avocat droit famille / avocat droit de la famille / avocat conseil divorce toulouse / avocat droit de l'environnement
Un Avocat en Droit de l'urbanisme : contentieux du permis ...
Contact
L'AVOCAT EN DROIT DE L'URBANISME
Le contentieux relatif aux autorisations d'urbanisme est particulièrement vaste et technique : contentieux du permis de construire ou du plan local d'urbanisme, certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux...
Les situations et possibilités de litiges ne manquent pas. Notre cabinet vous apporte un expertise sur mesure et dans les meilleurs...
Site :
http://ing-avocat.legal
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit public paris / cabinet d'avocat droit public / cabinet d avocat droit public / cabinet d'avocat droit administratif paris / avocat droit urbanisme
Legisplaisance - Revue du Droit de la Plaisance et du ...
Les rédacteurs de ce numéro
- Matthieu TRABUCATTI, doctorant en droit privé
- Jérôme HEILIKMAN, juriste maritime et droit social des marins - Enim
- François MANDIN, Enseignant-chercheur - Faculté de Droit
- Pascal VERTANESSIAN entrepreneur
- Zoé PAJOT, avocate au Barreau du Havre
- Kolia BARRIAL, avocate au Barreau de Paris
Numero #2 - Octobre / Décembre 2015
Au sommaire
- Le transport...
Site :
http://www.legisplaisance.fr
Votre Avocat à Montpellier - Erreur Médicale et Indemnisation
VOTRE AVOCAT EN DROIT MÉDICAL
Me France BEDOIS, Avocate à la Cour, est diplômée d'un Master en Droit Privé et Sciences Criminelles de l'Université de Montpellier, d'un Diplôme Universitaire en Droit du Dommage Corporel et Indemnisation du Préjudice de l'Université de Toulouse et du Certificat d'Aptitude à la Profession d'Avocat.
Sa formation et son expérience lui ont permis de développer un grand intérêt et une expertise dans la défense des victimes d'erreurs médicales et lui confère également des compétences dans les domaines suivants:
Évaluation médicale et Juridique du Préjudice
Indemnisation des...
Site :
https://www.bedois-avocat.com
Thèmes liés : avocat droit routier montpellier / avocat en droit des assurance / avocat droit prive toulouse / avocat droit prive / droit avocat criminel
Avocat droit fonction publique Toulouse, agent public ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit de la fonction publique
Avocat droit de la fonction publique Toulouse
En tant qu'agent public, vous êtes en litige avec l'administration qui vous emploie ? Votre Cabinet d'avocat à Toulouse , compétent en droit de la fonction publique, assure votre défense devant les juridictions compétentes.
Le droit de la fonction publique
L'ensemble du personnel qui...
Site :
https://www.avocat-lapuelle.com
Thèmes liés : avocat droit du travail fonction publique hospitaliere / avocat droit du travail fonction publique / droit du travail contractuel fonction publique territoriale / droit du travail fonction publique d'etat / concours fonction publique droit du travail
Avocat droit du travail Brive-la-Gaillarde|Tulle-droit pénal
Texte en attente texte en attente texte en attente texte en attente texte en attente texte en attente texte en attente texte en attente texte en attente.
Avocat à Tulle et à Brive la gaillarde : Maître Julien FREYSSINET
Maître Julien FREYSSINET intervient dans tous les domaines du droit, dans le ressort des Tribunaux de grande instance de TULLE et de BRIVE LA GAILLARDE, en CORREZE, ainsi que...
Site :
http://www.avocat-freyssinet.com
Thèmes liés : droit penal du travail avocat / avocat droit du travail aide juridictionnelle / avocat droit travail employeur / avocat conseil droit du travail / cabinet d'avocat droit du travail
Avocat droit de la famille Marseille - Divorce, pension ...
contact@avocatsconseil.net
Avocat en droit de la famille à Marseille Près d'Aix-en-Provence
Avocat spécialisé en droit de la famille à Marseille, Maître HAOULIA vous représente toute procédure de divorce (divorce par consentement mutuel, divorce pour faute, divorce pour altération définitive du lien conjugal, divorce accepté) et requête devant le juge aux affaires familiales...
Site :
https://www.haoulia-avocats.com
Thèmes liés : avocat specialise en droit de la famille marseille / avocat specialise droit famille / conseil avocat droit famille / avocat droit de la famille / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires
Droit pénal de la presse : Presse périodique - Avocat ...
Home Avocat spécialiste en droit pénal Droit pénal de la presse La presse périodique
Le chapitre 2 concerne uniquement la presse périodique. La jurisprudence considère que sont des périodiques « tout écrit faisant parti d'une publication selon un plan d'ensemble devant paraître pendant une durée indéterminée à des intervalles plus ou moins éloignés, fixes ou réguliers. »
Ce...
Site :
http://www.cabinetaci.com
Thèmes liés : avocat specialiste droit penal / avocat le droit de la presse / avocat specialiste en droit des personne / avocat droit penal paris / avocat droit penal
Avocat droit routier Beauvais, avocat permis de conduire ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit Routier
Avocat droit routier Beauvais, Clermont (60)
Le droit routier est une composante du droit pénal . Il s'agit d'une matière technique et qui affecte votre permis de conduire, devenu indispensable pour les déplacements quotidiens.
Les erreurs procédurales affectant le permis de conduire ne sont pas rares ; Maître Arnaud LEDRU avocat à Beauvais, s'est spécialisé en droit routier afin de pouvoir repérer ces vices de procédure, de manière à obtenir la...
Site :
http://www.ledru-avocat.com
Thèmes liés : avocat droit penal routier / avocat droit routier / avocat specialise droit penal / avocat specialise droit internet / avocat droit penal
Michel Kaiser, avocat spécialiste en droit public, droit ...
Michel Kaiser
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Tél : +32(0)2/894.45.72 (ligne directe)
Voir ses publications.
Michel Kaiser s'est vu reconnaître par l'Ordre des avocats, dès 2003, le titre d'avocat spécialiste en droit public, droit constitutionnel et droit administratif. Il est, avec Céline Verbrouck, l'un...
Date: 2017-10-05 08:33:12
Site :
http://www.altea.be
Thèmes liés : avocat droit de l'homme bruxelles / avocat droit de l'homme / avocat droit de l homme / avocat droit de l'entreprise / cabinet d'avocat droit public
Avocat droit international privé Lille, cabinet avocat ...
Avocat droit international privé
Les règles du droit international privé
Différents textes européens règlent désormais les questions liées à la détermination de la juridiction compétente et à la loi applicable en présence d'un élément d'extranéité en matière familiale :
I- Divorce
Compétence
C'est le règlement « Bruxelles II bis » (article 3) qui fixe les...
Site :
http://www.lebel-avocats.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit international prive / cabinet avocat droit international prive / cabinet avocat droit international / avocat droit international prive / avocat divorce droit international
L'attribution du droit de chasse sur les terrains communaux
Accueil » Actualités juridiques » L'attribution du droit de chasse sur les terrains communaux
L'attribution du droit de chasse sur les terrains communaux
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Les forêts communales relèvent en principe du domaine privé des communes. En tant que telles, elles sont soumises à un régime de gestion relativement libre de la part de l'autorité communale. Aussi, les contrats...
Site :
http://www.axiojuris.com
Thèmes liés : avocat droit de l'environnement lyon / avocat droit de l'environnement / avocat droit de l environnement / droit administratif en conseil d'etat / droit conseil d'administration
Avocat divorce : trouver et choisir un avocat spécialiste ...
Avocat divorce : trouver et choisir un avocat spécialiste du divorce
Avocat divorce : trouver et choisir un avocat spécialiste du divorce
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Par admin Dans Divorce , Droit familial Pas de commentaire
avocat divorce
Une procédure de divorce est toujours un moment délicat et difficile, où il faut mieux savoir s'entourer pour ne pas être victime d'un divorce malheureux. Trouver un...
Site :
https://www.contact-avocat.com
Thèmes liés : question avocat divorce / chercher un avocat divorce / avocat en ligne divorce / avocat conseil en divorce / avocat specialiste en droit de la famille
Avocat droit construction Lyon - avocat droit immobilier Lyon
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QUAND LES TRIBUNAUX DE LYON SONT SAISIS DES PROBLEMES DE RESPONSABILITÉ ET DE GARANTIES A L'OCCASION DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION IMMOBILIÈRE
Les travaux - construction neuve ou travaux de rénovation - sont soumis à des aléas importants et plusieurs difficultés peuvent survenir liées notamment à l'existence de...
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http://www.barragan-avocat.com
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Annie Gautheron | Droit de la communication - Avocat à Paris 1
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Cabinet de votre avocat à Paris 1er
Le cabinet Annie Gautheron a développé depuis 1984 une expertise dans le domaine du Droit de la communication et intervient auprès des entreprises en tant que conseil en les accompagnant notamment dans l'élaboration de leurs projets et en les assistant dans le cadre de contentieux ou de négociations.
Interventions de votre avocat
Me Annie Gautheron intervient, notamment, en amont de tout projet de...
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http://www.gautheron-avocat.com
Thèmes liés : avocat droit des entreprises paris / droit avocat paris / avocat droit de la communication