Avocats - Doutrelepont et associés - Association d'avocats ...

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Doutrelepont et associés : avocat droit des médias / avocat médias / avocat droits d'auteurs / avocat auteurs / avocat droit des brevets / avocat brevets / avocat...

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Site : http://www.doutrelepont.be

Thèmes liés : avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / avocat droit auteur / avocat droit europeen / avocat en droit des nouvelle technologie

Annuaire des avocats de Marseille

Annuaire des avocats de Marseille

Annuaire des avocats de Marseille

Avocat droit de la santé - Avocat droit bancaire - Avocat droit comptable et fiscal - Avocat droit de la propriété intellectuelle - Avocat droit des transports - Avocat droit des nouvelles technologies - Avocat droit routier - Avocat droit commercial - Avocat droit...

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Site : http://avocats-marseille.e-monsite.com

Avocat droit internet Lyon 3 - avocat droit de la presse ...

Avocat droit de l'internet à Lyon 3

Maître Jean-Paul Coquard intervient en tant qu'avocat en droit de l'internet et de l'audiovisuel sur Lyon 3e et dans toute la région lyonnaise, en cas de litige lié à divers médias (radio, TV ...).

Quel est le champ d'intervention de votre avocat en droit de l'internet ?

En dehors des problématiques communes avec les autres medias, décrites plus avant, j'interviens en particulier dans la gestion de vos relations avec le...

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Site : https://www.avocat-conde-medias.com

Thèmes liés : avocat droit de l'internet / avocat droit internet lyon / avocat droit d'auteur lyon / avocat droit internet / avocat droit d'auteur

Protection vie privée, Avocat droit de la presse Paris ...

DROIT PENAL GENERALVotre avocat intervient dans le domaine du droit pénal, devant les juridictions françaises...  

DROIT PENAL DES AFFAIRESLe droit pénal des affaires regroupe les infractions susceptibles d'intervenir dans la vie économique...  

DROIT PENAL ROUTIERLa multiplication des réformes visant à renforcer la sécurité routière a entraîné dans son sillage...  

DROIT DE LA...

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Site : http://www.belloy-avocat.com

Thèmes liés : avocat droit penal paris / avocat droit penal des affaires / avocat droit penal / avocat le droit de la presse / avocat droit des affaires paris

Droit de la presse, cabinet d'avocat à Paris près de ...

Vous êtes ici : Accueil > Droit de la presse

Avocat droit de la presse Paris

Maître Pichon est Avocat en droit de la presse à Paris, il intervient en matière de conseil et de défense auprès des victimes d'infractions au droit de la presse telles que les diffamations ou les injures.

La loi du 29 juillet 1881 énonce le principe général de la liberté d'expression.

Elle est appliquée au...

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Site : http://www.avocat-pichon.com

Thèmes liés : cabinet d'avocat droit social paris / cabinet d'avocat droit public paris / cabinet d'avocat droit administratif paris / avocat le droit de la presse / cabinet d'avocat droit social

Droit de la presse – avocat droit d’auteur Paris

Demande de consultation

Droit de la Presse

Votre Avocat, Maître Serge LOSAPPIO, conseille assiste et représente les entreprises de presse, notamment en matière de respect de la réglementation en...

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Site : http://svl-avocat.com

Thèmes liés : avocat droit d'auteur paris / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / avocat le droit de la presse / avocat droit des entreprises paris

Avocat droit de la presse : diffamation, droit de réponse ...

Vous êtes ici : Accueil > Droit de la presse

Avocat en droit de la presse à Paris 16

Injure - Diffamation

Spécialiste du droit de la presse, Delphine MEILLET, avocate au Barreau de Paris, se propose de mettre son expérience à votre service, que vous soyez auteur ou victime, afin de vous faire obtenir gain de cause.

En France, c'est la loi du 29 juillet 1881 qui constitue le droit...

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Site : https://www.avocat-meillet.com

Thèmes liés : avocat le droit de la presse / avocat droit d'auteur paris / avocat droit penal paris / avocat droit public paris / droit avocat paris

LexOne Avocats – Avocats associés en droit des affaires ...

Avocat associé - Droit des affaires - Consommation - Concurrence - Jeux & Paris

Droit des jeux et paris Droit de la consommation Droit du Numérique   Biographie : Matthieu Escande est...

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Droit des affaires, sociétés & droit commercial

Droit des affaires, contrats, statuts de sociétés, procès verbaux d'assemblée, pactes d'associés / actionnaires, cession d'actifs, vente de site internet 

Droit des jeux et droit des paris en ligne

Droit des jeux d'argent et de...

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Site : http://lexone.fr

Thèmes liés : avocat droit d'auteur paris / avocat droit des affaires paris / avocat droit propriete intellectuelle paris / avocat droit internet paris / avocat droit de l'immobilier paris

Cabinet d'avocats - Lille et Paris - Jureo

DÉFENDRE & CONSEILLERDroit pénal, Droit social, Droit de la famille, Droit des affaires

Le cabinet

Justice, Juriste, juré, jurisprudence, Juréo... Ces mots qui résonnent ont la même racine : le Droit.

Créé en 2013 sous l'impulsion de Frank Berton, Juréo vous donne les moyens de défendre vos droits : ceux de l'homme, de la femme ou de la famille, de l'élu ou du citoyen, du salarié ou...

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Site : https://www.jureo.fr

Droit pénal de la presse : Presse périodique - Avocat ...

Home Avocat spécialiste en droit pénal Droit pénal de la presse La presse périodique

Le chapitre 2 concerne uniquement la presse périodique. La jurisprudence considère que sont des périodiques « tout écrit faisant parti d'une publication selon un plan d'ensemble devant paraître pendant une durée indéterminée à des intervalles plus ou moins éloignés, fixes ou réguliers. »

Ce...

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Site : http://www.cabinetaci.com

Thèmes liés : avocat specialiste droit penal / avocat le droit de la presse / avocat specialiste en droit des personne / avocat droit penal paris / avocat droit penal

Recherche d'un avocat spécialisé en Droit des sociétés

Trouvez le bon avocat en ligne et contactez-le dès maintenant !

Vous êtes avocat ? Inscrivez-vous

Rechercher

26 avocats correspondent à votre recherche

Les avocats partenaires de legalstart.fr conseillent et accompagnent les particuliers et les entreprises dans l'ensemble de leurs problématiques quotidiennes relatives au droit des sociétés. Ces questions concernent notamment la création,...

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Date: 2017-10-05 08:52:27
Site : https://www.legalstart.fr

Avocat droit pénal Paris 17, avocat droit pénal des ...

A | A+ | A+

Avocat en droit pénal à Paris, Me Natacha SCHEURER

Le Cabinet d'avocat de Maître Natacha SCHEURER intervient devant toutes les juridictions pénales et à tous les stades de la procédure, de la mesure de garde à vue jusqu'au jugement pénal.

Structure à taille humaine, le Cabinet d'avocat de Maître Natacha...

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Site : http://www.avocat-scheurer.com

Thèmes liés : avocat droit penal paris / cabinet d'avocat droit du travail paris / avocat droit penal des affaires / droit penal du travail avocat / avocat droit penal routier

PMR Avocats Paris 17 - Cabinet d'avocat droit social

Vous êtes ici : Accueil > Le cabinet PMR Avocats

PMR Avocats : cabinet d'avocats en droit social à Paris 17ème

Le droit social

Les avocats de PMR Avocats ont la vocation des ressources humaines.

Situé dans le 17ème arrondissement de Paris, PMR AVOCATS exerce principalement son activité en droit social (droit du travail, droit de la protection sociale, droit de la sécurité sociale). Le...

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Site : https://www.pmr-avocats.fr

Recherche d'un avocat spécialisé en Droit du travail

15 avocats correspondent à votre recherche

Afin de vous accompagner dans tous les aspects de la vie sociale de votre entreprise, les avocats spécialisés en droit du travail partenaires de legalstart.fr vous conseillent dans l'ensemble des domaines suivants : rédaction de vos contrats de travail, mise en place d'un règlement intérieur, gestion des rémunérations et des accidents de...

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Date: 2017-10-05 05:04:28
Site : https://www.legalstart.fr

Les Premières Lignes - Première Ligne Avocats

Première Ligne Paris

Avocat au barreau de Paris. 

Titulaire d'un DEA de Droit des Affaires (Paris X) et d'un D.E.S.S. de Juriste d'affaires (Paris V), Romain Lesueur a prêté serment en 2001.

Il a fait ses classes au sein du cabinet Bartfeld & Associés, dans lequel il s'est aguerri à la pratique du contentieux en droit des affaires et en droit social. Il y développe une compétence en...

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Date: 2017-09-21 07:48:56
Site : http://www.plavocats.com

Présentation de Sabrina Goldman | Goldman Avocats

Le Cabinet Goldman Avocats est spécialisé en Droit pénal et pénal des affaires , en Droit de la presse et protection de la vie privée , et en Droit de l'immigration .

Son fondateur est Sabrina GOLDMAN, Avocat.

Ayant prêté serment d'Avocat le 8 janvier 2004, Sabrina GOLDMAN a d'abord exercé au sein du Cabinet Cayol, Cahen & Associes dans le pôle Droit pénal des affaires et Droit de la presse.

Ancien Secrétaire de la Conférence des Avocats au Barreau de Paris, elle a fondé le Cabinet Goldman Avocats en janvier...

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Site : http://www.goldman-avocats.fr

Avocat Droit de l'Automobile Toulouse Marseille | Avocat ...

Avocat en Droit de l'Automobile

CABINET BERNARD BAYLE-BESSON

Avocat en Droit Pénal Routier

CABINET BERNARD BAYLE-BESSON

Passionné d'automobile depuis toujours, c'est tout naturellement que Me Bernard BAYLE-BESSON,  Avocat  au Barreau de TOULOUSE  et  de  MARSEILLE , s'est fait une compétence particulière en droit de l'automobile et en droit pénal routier.

Avocat d'associations de défense d'automobilistes, de particuliers , de professionnels de l'automobile  et membre de l'Association des Avocats de...

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Site : http://baylebesson.com

Thèmes liés : association avocat specialise droit automobile / avocat specialise droit automobile / avocat droit automobile / avocat droit penal routier / avocat droit routier marseille

Droit des entreprises en difficulté - Alto Avocats

Droit des entreprises en difficulté

Alto Avocats  > Droit des entreprises en difficulté

02 mai

in crawd , Droit des affaires , Droit des contrats , Droit des entreprises en difficulté , Droit des sociétés , Non classé , Revue...

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Site : https://www.altoavocats.com

Thèmes liés : avocat droit des entreprises en difficulte / avocat droit de l'entreprise / avocat de droit des entreprise / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet avocat droit des affaires

Droit de la presse, droit à la vie ... - DGB Avocats Paris

Le droit de la presse :

Notre cabinet a développé des compétences en matière de presse :

Les infractions concernant le droit pénal de la presse sont essentiellement prévues par la loi du 29 juillet 1881 (loi sur la liberté de la presse).

Nous intervenons devant les juridictions civiles ou pénales spécialisées en matière d'infractions de presse (diffamation, injure, infractions...

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Site : http://www.dgb-avocats.com

Thèmes liés : cabinet d'avocat droit social paris / avocat droit de l'internet / avocat le droit de la presse / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social

Avocat droit pénal Caen, Calvados, avocat pénaliste ...

Mademoiselle Lefortier

Avocat devant la cour d'assises

L'expérience de l'avocat que vous choisirez est essentielle en matière de procédures criminelles. Notre cabinet, spécialisé en droit pénal, intervient depuis plus de 25 ans devant les juges d'instruction et les cours d'assises siégeant sur l'ensemble du territoire français. Monsieur Marand-Gombar enseigne de surcroît la...

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Site : http://www.marand-gombar-avocat.com

Thèmes liés : avocat droit penal des affaires rennes / avocat specialise droit penal / avocat droit penal des affaires / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / avocat droit penal paris

Avocat Droit du Travail Lille / Avocat Droit Social ...

Articles de presse et publication

Vous êtes employeur : Un conseil d'un spécialiste en droit social / droit du travail évite souvent un conflit par la suite et vous apporte une sécurité juridique. Me THOMAS BOURGEOIS peut aussi vous accompagner dans la négociation du départ de votre salarié pour éviter un contentieux. Elle sera vous défendre en cas de contentieux notamment en cas de contestation par le salarié de son licenciement. Enfin, une  formation pointue  en droit du travail/ droit social de vos salariés dans l'entreprise peut être proposée selon vos...

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Site : https://www.avocat-thomas-bourgeois.com

Avocat Droit Pénal Nice et Droit de l’image

Avocat en Droit Pénal, Droit Pénal Des Affaires, Droit de l'image et de la Presse

 

Vous êtes victime ou accusé d'un meurtre, d'un viol, d'une agression, d'un cambriolage, d'un vol?

Votre image a été salie, vous avez été diffamé?

Contactez nous.

Pour le Cabinet, seule une vérité compte : celle du client.

Aucun prévenu, aucun accusé, aucun mis...

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Date: 2017-06-07 10:20:48
Site : http://avocatnice-padovani.com

Thèmes liés : avocat droit penal des affaires nice / avocat droit penal des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / avocat droit penal / cabinet avocat droit des affaires

Recherche d'un avocat spécialisé en Droit des marques

8 avocats correspondent à votre recherche

Les avocats spécialisés en droit des marques vous conseillent et vous accompagnent dans l'ensemble du processus de dépôt et de surveillance. Ils apportent également leur expertise dans le cadre de contentieux liés à la contrefaçon ainsi que dans la gestion de la reproduction et de la représentation de vos marques.

Anne-Laure Roux...

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Date: 2017-10-05 08:34:27
Site : https://www.legalstart.fr

Droit de la Presse | VIA Avocats

Le cabinet VIA AVOCATS assiste et représente des journalistes et des entreprises de presse devant les juridictions civiles et pénales.

Plus généralement, le cabinet VIA AVOCATS conseille ses clients dans toutes les matières relevant du droit...

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Site : http://via-avocats.com

Thèmes liés : avocat le droit de la presse / avocat droit de l'entreprise / avocat conseil droit / avocat de droit des entreprise / avocat droit penal

Avocat droit de la presse et de la communication Bordeaux

Vous êtes ici : Accueil > Espace professionnels > Droit de la presse et de la communication

Cabinet d'avocats droit de la presse et de la communication Bordeaux

Le cabinet d'avocats L. MARCONI intervient à Bordeaux (33), en Aquitaine et sur tout le territoire national afin de défendre la liberté de la presse et la liberté de communication.

Vous êtes journaliste, directeur de publication...

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Site : https://www.avocat-marconi.com

Thèmes liés : avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / avocat le droit de la presse / avocat droit de la communication / avocat droit assurance bordeaux

Avi Bitton - Cabinet d'avocats en droit du travail, droit ...

Cabinet Avi Bitton - Droit du travail, droit pénal, droit du préjudice corporel et droit des affaires - 8 avocats et 2 juristes - 15 ans d'expérience - Plus de 2 000 clients conseillés et défendus.

Présentation

Nous concentrons nos activités sur le droit du travail , le droit pénal , le droit du préjudice corporel et le droit des affaires , dans des secteurs économiques variés...

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Site : https://www.avibitton.com

Recherche d'un avocat spécialisé en Droit de l ...

9 avocats correspondent à votre recherche

Les avocats spécialisés en droit de l'informatique et de l'Internet conseillent les particuliers et les entreprises (éditeurs de logiciels ou d'applications informatiques, sociétés du e-commerce  et autres entreprises du secteur) dans l'élaboration de leurs projets informatiques : rédaction et négociation de contrats informatiques, protection...

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Date: 2017-10-05 08:33:05
Site : https://www.legalstart.fr

Avocat Lyon 2, droit des affaires et propriété intellectuelle

LORANG Avocats

QUI SOMMES-NOUS ?

Le Cabinet Lorang Avocats conseille et défend particuliers et professionnels, tant dans le domaine du droit des affaires que des nouvelles technologies.

Le Cabinet Lorang Avocats est un cabinet d'avocats basé à Lyon en droit de la propriété intellectuelle , droit de l'internet , droit des affaires et droit des sociétés .

Le Cabinet Lorang Avocats accompagne...

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Site : https://www.avocat-lorang.com

Avocat allemand, Rechtsanwalt, Allemagne, droit allemand ...

Un avocat de formation française et allemande à Berlin

inscrit aux barreaux de Berlin et de Paris

Avec une vive expérience en droit franco - allemand et une compréhension particulière de la situation de fait et juridique des entreprises et particuliers français

né le 08 juillet 1967 à Coblence (Allemagne, Rhénanie-Palatinat)

Baccalauréat à St. Goarshausen (Allemagne,...

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Site : http://www.nhbayer.de

Cabinet Torossian Avocats Pénal Paris

Droit pénal général, droit pénal des affaires, droit de la presse, droits de l'homme

Contacter le cabinet

01 45 04 12 12

Situé à Paris, au 109 avenue Henri Martin dans le 16e arrondissement, le cabinet TOROSSIAN AVOCATS intervient en conseil et en contentieux, en France et l'international.

Le cabinet représente ses clients (particuliers, entreprises, institutionnels et politiques) devant...

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Site : http://www.torossian-avocats.com

ing-avocat.legal - Avocat en Droit Public à Paris

Benjamin Ingelaere, avocat en Droit Public à Paris

Diplômé en droit public, Maître INGELAERE a débuté son parcours professionnel au sein d'un cabinet spécialisé en droit public et notamment en marché public auprès d'importantes collectivités territoriales puis auprès de particuliers et élus de proximité.

Depuis 2010, Maître INGELAERE accompagne au quotidien ses clients tant en...

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Site : http://ing-avocat.legal

Thèmes liés : cabinet d'avocat droit public des affaires paris / cabinet d'avocat droit public paris / cabinet d'avocat droit public des affaires / cabinet d'avocat droit public / cabinet d avocat droit public

Avocat à Montpellier en droit pénal

Discutons de votre situation lors d'une consultation CONFIDENTIELLE.

Vous appréciez, partagez !

04 82 29 08 98

20 rue Carré du Roi

34000 Montpellier

Accueil

Avocat à Montpellier en droit pénal

Avocat à Montpellier, Maître Olivier Rapini vous propose son savoir-faire en matière pénale. Que ce soit pour des conseils ou une assistance, il vous accueille dans son cabinet d'avocat, situé au...

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Site : http://www.avocat-rapini.fr

Avocats nouvelles technologies, droit des affaires Paris ...

Avocats spécialisé en droit des affaires & Nouvelles technologies à Paris

- PCS AVOCAT

Fondé par Pierre-Xavier Chomiac de Sas , le cabinet PCS Avocat à Paris assiste ses clients en droit des affaires et droit des contrats dans les domaines touchant les nouvelles technologies et de la communication , Internet et des médias , le big data et les données personnelles , le droit des logiciels...

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Site : https://www.pcs-avocat.com

Maître Meillet, avocat droit pénal, droit presse Paris (75)

Vidéos

Avocat à Paris Delphine MEILLET

Le cabinet a été fondé par Maître Delphine MEILLET après avoir développé une grande expertise du droit, notamment en travaillant au sein de prestigieux cabinets d'avocats, par la prise en charge de nombreux dossiers médiatisés.

Le Cabinet de Maître Delphine...

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Site : https://www.avocat-meillet.com

Thèmes liés : cabinet avocat droit societe paris / avocat droit penal paris / avocat droit international paris / droit avocat paris / cabinet avocat droit societe

ACDA - Automobile Club Des Avocats

Contacts

NOS ACTIONS, NOS SUCCES, NOS COMBATS !

L'Automobile Club des Avocats (ACDA) mène avec succès de nombreuses actions afin de faire avancer la cause des automobilistes justiciables. 

Aussi bien devant la justice, que devant les instances administratives ou encore auprès de la représentation nationale, les avocats de l'ACDA plaident la cause des droits des usagers de la route.

                                        Télécharger le bulletin d'adhésion à l'ACDA

Les membres

L'ACDA est une association regroupant des avocats et...

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Site : http://www.autoclubavocat.fr

Thèmes liés : avocat droit de l'entreprise / association avocat specialise droit automobile / avocat specialise droit automobile / avocat droit automobile / avocat specialise droit administratif paris

J.L. AVOCAT – Cabinet d'avocats, spécialisé en droit public

COMPETENCES CONTACT

Découvrez le cabinet JL Avocat, un cabinet dédié au droit public.

Fort de l'expérience de son fondateur depuis plus de 15 ans dans de grands cabinets d'avocats, le cabinet saura vous guider dans les méandres du contentieux administratif.

Le cabinet JL Avocat s'engage à vos côtés pour vous conseiller dans la réalisation de vos projets, et pour défendre vos...

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Site : http://jlavocat.fr

Hortense Bessière, Avocat | Avocat à Strasbourg, droit du ...

o Avocat au barreau de Strasbourg

o Spécialiste en droit de la propriété intellectuelle

o Diplômée du Centre Universitaire d'Enseignement et de Recherches en Propriété Intellectuelle (CUERPI) : DESS Propriété Intellectuelle, Accords industriels,

Droit des nouvelles technologies

o Enseignante à l'ERAGE (Ecole Régionale des Avocats du Grand Est)

o Enseignante à l'ISCOM (Institut...

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Site : http://www.bessiere-avocat.fr

Thèmes liés : avocat specialiste droit propriete intellectuelle / avocat droit propriete intellectuelle / avocat droit propriete industrielle / etude d avocat en droit penal / avocat droit d'auteur

Avocats - alain-bensoussan.com

Revue de Presse

Avocats

Alain Bensoussan Avocats Lexing s'appuie sur une équipe composée d'avocats et d'économistes technologues dont l'activité est dédiée au conseil et au contentieux du droit des technologies avancées.

Avocat à la Cour d'appel de Paris, spécialiste en droit des nouvelles technologies de l'informatique et de la communication, ainsi qu'en droit international et de...

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Site : https://www.alain-bensoussan.com

Cabinet d'avocats Gaston VOGEL - Avocat au Luxembourg

Contact / Infos pratiques

Nos domaines

L'étude travaille en particulier dans les domaines suivants: - Bail à Loyer - Divorce - Droit administratif - Droit de la circulation et indemnisation des victimes - Droit de la construction - Droit de la presse - Droit du travail - Droit médical - Droit pénal - Expropriation...

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Date: 2017-12-15 05:19:22
Site : http://www.vogel.lu

Thèmes liés : cabinet d'avocats droit du travail luxembourg / cabinet d'avocat droit du travail / cabinet d avocats droit du travail / avocat droit travail penal divorce / etude d avocat en droit penal

William Julié Avocat en Droit pénal, Droits de l’homme.

- Gestion de carrières et de droits

PROCES & AFFAIRES D'ENVERGURE

L'expertise de William Julié va s'affiner au fil des années et du suivi de dossiers d'envergure.

Il sera notamment amené en 2002 à participer aux discussions menées par gouvernement JOSPIN dans le cadre de la loi interdisant les regroupements de type "Rave parties".

En 2004, Il participe au procès dit "d'Outreau"et en...

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Site : http://wjavocats.com

Avocat Propriété intellectuelle - Le droit du numérique ...

Textile intelligent

La propriété intellectuelle est au coeur des préoccupations des entreprises comme des créateurs. Savoir protéger et valoriser son patrimoine intellectuel et l'actif essentiel qu'il représente, savoir le défendre contre des concurrents peu scrupuleux, savoir anticiper et prévenir les risques d'atteinte aux droits des tiers, est une nécessité. Le cabinet d'avocat...

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Site : https://www.alain-bensoussan.com

Avocat en Droit Social Marseille et Martigues (13)- Maître ...

Avocat en Droit Social à Marseille et Martigues

Situé 135 Rue Paradis à Marseille (13006) et au 1 Avenue du président Salvador Allende à Martigues, votre Avocat Maître Cédric PORIN vous accueille du lundi au vendredi de 9h00 à 19h00 sur rendez-vous.

 

Maître Cédric PORIN, Avocat au barreau de Marseille

Titulaire d'un DEA en Droit Social à l'Université Paris II, Maître PORIN intervient à vos côtés dans le domaine du droit du travail et prend en charge la défense des salariés devant le Conseil de...

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Site : http://www.avocat-cedric-porin.fr

Avocat droit des affaires Lyon - Maitre Coquard

Contentieux commercial

Avocat en droit des affaires à Lyon 3

Votre avocat en droit des affaires établi à Lyon dans le 3e arrondissement, Maître Jean-Paul Coquard, vous porte assistance en cas de litige concernant votre entreprise.

Mon parcours

Inscrit au Barreau de LYON depuis 2009, avocat docteur en droit des affaires, j'offre aux entreprises et à leurs dirigeants toute l'expérience que...

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Site : https://www.avocat-conde-medias.com

Thèmes liés : avocat droit des affaires lyon / avocat droit d'auteur lyon / avocat droit des entreprises en difficulte lyon / avocat droit des entreprises lyon / avocat conseil droit des affaires

Droit pénal et droit de la presse - Seban & Associés

Parmi nos références :

Le Cabinet est intervenu ces trois dernières années pour :

o la défense d'élus et agents mis en cause des chefs de prise illégale d'intérêts et de favoritisme,

o la défense de plusieurs élus ou structures publiques poursuivis pour homicides involontaires,

o la défense de collectivités victimes de détournement de biens publics, de trafic d'influence,

o le...

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Site : http://www.seban-associes.avocat.fr

Thèmes liés : cabinet d'avocat droit public des affaires / cabinet d'avocat droit public / cabinet d avocat droit public / avocat droit penal des affaires / droit penal du travail avocat

Droit du travail - licenciement abusif

Prud sur Google+ De Prud hommes

DROIT DU TRAVAIL

DROIT DES SALARIÉS AUX PRUD'HOMMES

CHOISIR SON AVOCAT LICENCIEMENT

FAIRE RESPECTER SES DROITS / PORTER PLAINTE CONTRE SON EMPLOYEUR

Vous êtes sur le point d'être licencié

votre procédure de licenciement est en cours

vous souhaitez négocier votre rupture licenciement à l' amiable ( rupture conventionnelle du contrat de travail).

Il est...

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Date: 2017-09-21 07:48:56
Site : http://www.droit-travail-licenciement.fr

DROIT DES NOUVELLES TECHNOLOGIES ... - debaecque-avocats.com

Et tout au long de leur fonctionnement : rédaction des conditions générales d'utilisation, des conditions générales de vente, des contrats de partenariat, des contrats publicitaires, ainsi que le suivi des réclamations.

 

Réseaux sociaux et sites collaboratifs : cyber-squatting, contrefaçon de marques, contrefaçon de bases de données et...

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Site : https://debaecque-avocats.com

Thèmes liés : avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social / avocat droit auteur

Droit du travail - licenciement abusif - sites.google.com

Prud sur Google+ De Prud hommes

DROIT DU TRAVAIL

DROIT DES SALARIÉS AUX PRUD'HOMMES

CHOISIR SON AVOCAT LICENCIEMENT

FAIRE RESPECTER SES DROITS / PORTER PLAINTE CONTRE SON EMPLOYEUR

Vous êtes sur le point d'être licencié

votre procédure de licenciement est en cours

vous souhaitez négocier votre rupture licenciement à l' amiable ( rupture conventionnelle du contrat de travail).

Il est...

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Date: 2017-09-21 07:48:56
Site : https://sites.google.com

Le droit d’auteur et le salarié | Avocat propriété ...

Droit d'auteur, Droit des contrats, Droit du travail, Propriété intellectuelle

Aux termes de l'article L.111-1 alinéa 3 du Code de la propriété intellectuelle (CPI), la seule existence d'un contrat de louage d'ouvrage (ou d'un contrat de travail) conclu avec un auteur n'emporte pas cession des droits de l'auteur (prestataire ou salarié) à son cocontractant (client ou employeur). 

Le CPI...

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Site : http://www.cordelier-avocat.fr

Thèmes liés : avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / l'employeur et le droit du travail / code du travail droit d'expression des salaries / droit du travail dans l'entreprise

Avocat spécialisé Droits d'auteurs 07/12/2017

Le droit patrimonial se décompose en plusieurs droits tels que le droit de reproduction, le droit de représentation, le droit de suite, le droit de distribution.

Des sociétés de gestion des droits d'auteur existent afin de gérer les contrats d'utilisation de l'oeuvre. Cela est très utile pour...

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Site : http://www.avocatorleans.com

Thèmes liés : avocat specialise en droit d'auteur / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / avocat droit auteur / avocat droit patrimonial