Articles sélectionnés pour le thème : service juridique association des maires 54
→ 3 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
ADM54.ASSO - Nos services - Notre association
L'Association des maires de Meurthe-et-Moselle est ouverte du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h, sauf le...
Site :
http://www.adm54.asso.fr
Thèmes liés : service juridique association des maires 54
Télécharger | La Maison des Artistes
# 15 décembre 2014 at 2014-12-15T17:50:07+00:000000000731201412
Amélie dit :
Bonjour,
je cherche le formulaire des 1 % a donner avec la facture . mon client qui est une mairie me le réclame mais je ne sais pas de quoi il s'agit et ou le télécharger
et deuxième question je suis salariée depuis 7 mois en plus de mon activité de peintre et j'aimerai ne pas avoir a payer les cotisation...
Site :
http://www.lamaisondesartistes.fr
Thèmes liés : droit d'auteur statut juridique / service d'information juridique / droit administratif en conseil d'etat / droit conseil d'administration / droit statut juridique d'une entreprise
Services Municipaux - Salbris - Mairie
Nathalie GIL - 02 54 94 10 45 evenements@salbris.com
- Création/mise en place/organisation des diverses animations et manifestations culturelles de la ville.
- Coordination des associations culturelles
Julie QUECHON - police-municipale@salbris.fr - 02 54 94 10 41
- Sécurité Publique (patrouilles, interventions),
- Actes Administratifs (voir formalités),
- Objets trouvés,
- Opérations funéraires,
- Exécution des directives données par le Maire dans le cadre de ses pouvoirs de police.
Commande publique
Véronique THOMAS - 02 54 94 10 64
- Mise en uvre des procédures de consultation,...
Site :
http://www.salbris.com
Thèmes liés : service juridique association des maires 54
3 Ressources