Avocat droit public Marseille - Avocat spécialiste ...

Formation et expérience professionnelle

Christian BAILLON-PASSE

Après avoir reçu le Prix de l'Ordre des Avocats de la Cour d'Appel d'Aix en Provence et major de sortie à l'Institut Judiciaire d'Aix en Provence, Mr BAILLON-PASSE s'est inscrit au Barreau de Marseille en janvier...

Lire la suite


Site : http://www.baillonpasse-avocat.fr

Thèmes liés : avocat specialise droit public marseille / avocat droit public marseille / avocat specialise droit public / avocat conseil droit public / avocat droit public

Droit urbanisme Marseille - Compétences cabinet d'avocats ...

Droit public et de l'urbanisme

Vous êtes ici : Accueil » Nos compétences » Droit public et de l'urbanisme

Nos compétences en droit de l'urbanisme

Le Cabinet PLANTAVIN-REINA, Avocats au Barreau de MARSEILLE, intervient régulièrement en droit de l'Urbanisme.

Maître Marielle PLANTAVIN est titulaire du diplôme de spécialisation de...

Lire la suite


Site : http://www.afpr-avocats.com

Thèmes liés : cabinet d'avocat droit public / cabinet d avocat droit public / avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier / avocat specialise droit public marseille

Avocat Droit Public Marseille - Droit Administratif ...

04 28 31 76 37

49, rue de la Paix Marcel Paul 13001 Marseille

Droit Public

Avocat spécialisé en droit public - Marseille (13001)

Vous êtes en conflit avec l'administration concernant votre bien immobilier ? Recourez à l'expertise et à l'assistance de Maître Alain XOUAL, votre avocat spécialisé en droit public à Marseille (13). Il fera reconnaître vos droits quel que soit le problème...

Lire la suite


Site : http://www.avocat-xoual.fr

Thèmes liés : avocat specialise droit public marseille / avocat droit public marseille / avocat specialise droit public / avocat droit de l'environnement / avocat conseil droit public

Avocat au barreau de Marseille - Maître Alain Xoual

04 28 31 76 37

49, rue de la Paix Marcel Paul 13001 Marseille

Accueil

Avocat spécialisé en droit immobilier et droit public - Barreau de Marseille

Maître Alain XOUAL, avocat au Barreau de Marseille, intervient en droit de l'urbanisme, droit immobilier, droit public et droit de l'expropriation. Le cabinet d'avocats situé au 49 rue de la Paix Marcel-Paul à MARSEILLE 13001 est ouvert :

- du...

Lire la suite


Site : http://www.avocat-xoual.fr

Avocats au barreau de Marseille - Cabinet IAFA

04 28 31 73 59

31 Rue Montgrand 13006 Marseille

Accueil

Avocats au Barreau de Marseille

La SCP IAFA est un cabinet d'avocats qui intervient à vos côtés dans vos affaires juridiques liées au droit privé et au droit public. Votre avocat vous reçoit au 31 rue Montgrand à Marseille (13), du lundi au jeudi, de 9h à 12h et de 15h à 18h.

SCP IAFA, le cabinet de vos avocats

La SCP IAFA vous...

Lire la suite


Site : http://www.avocats-iafa.fr

Droit Public - Droit de l'Environnement - B-Avocats Marseille

Spécialisé en droit public

et en droit de l'environnement

Le Cabinet B-AVOCATS regroupe des avocats et des juristes indépendants, spécialisés en droit public et en droit de l'environnement qui exercent dans ce domaine depuis de nombreuses années. De formation publiciste, ils interviennent en région PACA en raison du lieu de leur siège social mais également dans toute la France. Ils...

Lire la suite


Site : http://www.b-avocats.fr

Thèmes liés : avocat specialise droit public marseille / avocat droit de l'environnement / avocat droit de l environnement / cabinet d'avocat droit public / cabinet d avocat droit public

Avocat droit administratif Marseille, avocat droit public ...

Avocat en droit administratif Aix en Provence, Marseille

Si les actes de l'administration sont soumis au contrôle du Juge Administratif et peuvent engager sa responsabilité, les particuliers hésitent souvent à opérer sa saisine, en raison de la complexité et la spécificité du Droit administratif et du Droit Public en général.

Le Cabinet d'avocats AMIEL-SUSINI a choisi d'en faire sa...

Lire la suite


Site : http://www.amiel-susini-avocat.com

Avocat fiscaliste et droit public à Nice et Marseille ...

Contact

Avocat spécialiste en droit fiscal et administratif à Avignon

Avocat fiscaliste et de droit public à Marseille, Nice et toute la région PACA et, via un avocat-défenseur monégasque, à Monaco

Un problème, une difficulté juridique ? Le plus délicat, pour leur résolution, est d'identifier, au sein d'une profusion de textes et de décisions de jurisprudence, le raisonnement ou la référence adaptée. Il y faut une connaissance précise de ces éléments (qu'il s'agisse de droit fiscal, d'urbanisme, de responsabilité, d'élections départementales ou régionales, ou de toute autre question de droit public en général)......

Lire la suite


Site : http://www.jurisplus.net

Thèmes liés : cabinet d'avocat specialise en droit fiscal / avocat specialise droit public marseille / cabinet d'avocat droit fiscal lyon / cabinet d'avocat droit fiscal paris / cabinet d'avocat droit fiscal

Avocat spécialisé en droit médical à Marseille - MONSIEUR ...

Contact

Avocat spécialiste hôpitaux à Marseille

Avocat spécialisé en droit de la santé et droit de la fonction publique à Marseille : Maître Renaud de Laubier

Avocat en  droit de la santé  et droit de la  fonction publique  à Marseille, Maître Renaud de LAUBIER intervient essentiellement aux côtés des fonctionnaires (titulaires, contractuels et vacataires de l'Etat, des...

Lire la suite


Site : http://www.delaubieravocat.fr

Accueil - Cabinet Baillon-Passe Marseille

Avocat spécialiste en Droit Public

Après avoir reçu le Prix de l'Ordre des Avocats de la Cour d'Appel d'Aix en Provence et major de sortie à l'Institut Judiciaire d'Aix en Provence, Me BAILLON-PASSE s'est inscrit au Barreau de Marseille en janvier 1988.

Lauréat de la...

Lire la suite


Site : http://www.baillonpasse-avocat.fr

Thèmes liés : avocat specialise droit public marseille / conseil d etat ordre des avocats au barreau / avocat specialise droit public / cabinet d'avocat droit public / cabinet d avocat droit public

Marché public Marseille, avocat spécialisé en droit public

Suivre @Maitre-Leturcq

 

L'absence de mention du délai de suspension prévu à l'article 80 du code des marchés publics dans la notification de rejet aux candidats non retenus, empêche ce délai de commencer à courir.

 

Dans sa décision n° 346665 du 24 juin 2011, le Conseil d'État rappelle que le respect du formalisme de la notification de rejet aux candidats non retenus est impératif.

L'article L. 551-14 du code de justice administrative (CJA),...

Lire la suite


Site : http://www.leturcq-avocats.fr

Thèmes liés : avocat specialise droit public marseille / avocat specialise droit public / avocat droit public marseille / avocat conseil droit public / avocat droit public

Avocat Droit du Travail à Marseille | Jechoisismonavocat.com

Avocat Droit du Travail à Marseille

Jechoisismonavocat.com

02 Octobre 2017

Le droit du travail fait partie du droit social, il a pour objectif la réglementation des rapports employeurs-salariés. Selon le Code du travail, les employeurs ainsi que les salariés ont des droits et des obligations que les deux parties sont tenues de respecter. La première obligation de l'employeur est le paiement...

Lire la suite


Site : https://www.jechoisismonavocat.com

Avocat au Barreau de Marseille - Maître Duval-Zouari

Maître Aouatef Duval-Zouari, votre avocat conseille pour défendre vos droits

Vous appréciez, partagez !

04 82 29 05 41

4 Place Félix Baret

Accueil

Avocat à Marseille - Conseil et contentieux

Maître Aouatef Duval-Zouari intervient tant en conseil qu'en contentieux dans l'ensemble des problématiques liées au Droit de l'immobilier, de la construction, de l'urbanisme et de l'aménagement, et...

Lire la suite


Site : http://www.adz-avocat.fr

Juriste droit public - CV juristes Droit des contrats ...

CV juristes - CV informaticiens - Offres d'emploi - Stages - Contrats de professionnalisation

Vous recherchez un juriste en droit des contrats publics ?

Que vous soyez en poste, à la recherche d'un emploi, d'un stage ou autre recherche similaire je peux faire figurer votre CV en téléchargement (il suffit de m'écrire, c'est évidemment gratuit). Pour information cette page est...

Lire la suite


Site : marche-public.fr

Aide juridique gratuite - Google Sites

La plus grande communauté juridique en ligne

Vous souhaitez trouver des réponses à vos questions juridiques ?

Rejoignez dès maintenant la plus grande communauté juridique en ligne !

Vous y trouverez plus de 7000 questions répondues avec plus de 2000 membres !

WikiDroit - Explications

accès au droit, actions de formations, actualité d aujourd hui, actualité droit, actualité droit de la...

Lire la suite

Date: 2017-09-21 07:48:56
Site : https://sites.google.com

Avocat Marseille | Droit de l'urbanisme | Droit de la ...

Accueil

Cabinet de votre avocat à Marseille : un panel de compétences

Pour tous vos besoins en matière de conseil juridique ou de représentation, Maître Benjamin Hachem, Avocat au barreau de Marseille vous reçoit sur rendez-vous. Retrouvez son cabinet situé 69 rue Sainte à Marseille Résidence " le Grignan " Bat. A (13). Les consultations se font uniquement sur rendez-vous.

 

Maître...

Lire la suite


Site : http://www.avocat-benjamin-hachem.fr

Avocat droit d'auteur, avocat pour création de startup ...

Cabinet d'avocat à Marseille en droit du numérique

AVOCAT STARTUP, DROIT DE L'IMMATERIEL, DROIT DU SPORT

Le Cabinet AVOCATIA a été fondé en 2016 autour des valeurs de simplicité, de disponibilité et d'humilité qui se matérialisent par une série d'engagements concrets visant à briser la barrière qui existe trop souvent entre les avocats et leurs clients.

Au sein du Cabinet, Me...

Lire la suite


Site : http://www.avocatia.com

Les avocats du cabinet CGCB & Associés

Barreau de Montpellier

> Domaines d'interventions

Inscrit au barreau de Montpellier depuis 1984 et fondateur du cabinet CGCB et associés, implanté à Montpellier, Paris, Marseille et Bordeaux Henri COULOMBIE est titulaire des certificats de spécialisation professionnelle en droit public et en droit de l'environnement.

Il est l'auteur de nombreux ouvrages sur le droit du littoral et de nombreux articles en matière de droit de l'urbanisme, de l'aménagement du Territoire et de...

Lire la suite


Site : http://cgcb-avocats.com

Thèmes liés : cabinet avocat droit de l'environnement bordeaux / avocat droit de l'environnement bordeaux / avocat droit de l'environnement paris / avocat droit de l'environnement / avocat droit de l environnement

Cabinet d'avocat spécialisé en droit immobilier et de la ...

Enfin, il est amené à interagir avec le Cabinet NAUDIN en droit de la copropriété, en droit immobilier et en droit de la construction.

CABINET NAUDIN, Cabinet d'Avocats à la Cour d'Aix-en-Provence spécialisé en Droit Immobilier et en Droit des personnes.

Le Cabinet NAUDIN, Avocats à la Cour d'Aix en Provence ayant son siège à Marseille, vous  offre un ensemble de services juridiques et...

Lire la suite


Site : http://www.cabinetnaudin.com

CGCB, cabinet d'avocats à Montpellier, Marseille, Bordeaux ...

CABINET EN DROIT PUBLIC

DES AFFAIRES ET DE L'ENVIRONNEMENT

Fort de plus de vingt ans d'expérience, le Cabinet CGCB & Associés conseille, assiste et défend au quotidien une clientèle de collectivités publiques et d'entreprises...

Lire la suite


Site : http://www.cgcb-avocats.com

Changement dans les cabinets d'avocats - Affiches Parisiennes

Changement dans les cabinets d'avocats

o Charles Cardon devient associé du cabinet Dechert et rejoint l'équipe Corporate/M&A

Charles Cardon rejoint le cabinet Dechert à Paris en tant qu'associé. Il est chargé de conseiller des entreprises dans l'ensemble de leurs opérations stratégiques de marché de capitaux et de croissance externe, (fusions-acquisitions et partenariats, OPA/OPE...

Lire la suite


Site : http://www.affiches-parisiennes.com

avocat spécialisé permis de construire aix » Marques ...

06 44 68 74 07

avocat spécialisé permis de construire aix

Diplômé du Master II « Droit et pratique des contentieux publics » de l'Université d'Aix-Marseille, Me Raphaël MARQUES intervient efficacement dans tous les litiges opposant les administrés à l'administration et inversement.

Droit de l'urbanisme

Me Raphaël MARQUES dispose d'une solide expérience en droit de l'urbanisme et de...

Lire la suite


Site : http://www.marques-avocat.com

Thèmes liés : droit administratif en conseil d'etat / droit conseil d'administration / cabinet d'avocat droit public / cabinet d avocat droit public / avocat droit de l'environnement

Master Droit de la santé - Catalogue des formations d'Aix ...

La mention droit de la santé est une des rares mentions complètes de droit de la santé à proposer un M1 et des M2. Cette mention est fortement marquée par un fort potentiel de connaissances et compétences juridiques dans le domaine médical et pharmaceutique ainsi que de l'expertise

Après le M1 droit de la santé, l'opportunité est offerte aux étudiants de poursuivre dans trois masters...

Lire la suite

Date: 2017-12-15 06:08:10
Site : http://formations.univ-amu.fr

Avocats Bouches du Rhône 13 - justacote.com

Meilleurs Avocats Bouches du Rhône

1 avis

12 avenue de la grande bégude - 13770 Venelles

Afficher le numéro

De bons conseils et beaucoup de professionnalisme. Maître Blanc m'a fait gagné mon procès devant les prud'hommes.

36 rue édouard delanglade - 13006 Marseille

Afficher le numéro

Cabinet d'avocats Daumas et Wilson, conseil et défense des particuliers et des compagnies d'assurances...

Lire la suite


Site : https://www.justacote.com

Legisplaisance - Revue du Droit de la Plaisance et du ...

Les rédacteurs de ce numéro

- Matthieu TRABUCATTI, doctorant en droit privé

- Jérôme HEILIKMAN, juriste maritime et droit social des marins - Enim

- François MANDIN, Enseignant-chercheur - Faculté de Droit

- Pascal VERTANESSIAN entrepreneur

- Zoé PAJOT, avocate au Barreau du Havre

- Kolia BARRIAL, avocate au Barreau de Paris

Numero #2 - Octobre / Décembre 2015

Au sommaire

- Le transport...

Lire la suite


Site : http://www.legisplaisance.fr

Cabinet d'avocat spécialisé en droit rural droit ...

le Conseil d'Etat (en certaine matière).

 

Orale : de 120 à  250  euros HT.

Ecrite : sur devis.

 

DEFENSE

Toutes les prestations de défense peuvent faire l'objet d'une convention d'honoraires adaptée à chaque cas et mise au point en accord avec le client.

 

Jean Debeaurain

Associé du Cabinet Debeaurain & Associés, Jean Debeaurain est avocat inscrit au barreau d'Aix-en-Provence depuis...

Lire la suite


Site : http://www.cabinet-debeaurain.com

Avocat responsabilité médicale Marseille, avocat accident ...

Vous êtes ici : Accueil > Accidents et responsabilité médicale

Avocat accidents et responsabilité médicale

Chaque année en France, c'est prêt de 70.000 personnes victimes accident de la circulation dont près de 4.000 sont mortels. L'État estime que parmi les accidentés, près de 30.000 personnes sont hospitalisées et doivent le plus souvent subir une rééducation.

La loi du 5...

Lire la suite


Site : https://www.avocat-lexvox.com

Thèmes liés : cabinet d'avocat droit public / cabinet d avocat droit public / avocat specialise en droit medical / avocat droit d'auteur marseille / avocat pour le conseil d'etat

Avocat Bail Commercial 13001 - Droit Immobilier | Alain Xoual

04 28 31 76 37

49, rue de la Paix Marcel Paul 13001 Marseille

Droit Immobilier

Avocat spécialisé en droit immobilier - Marseille (13001)

Maître Alain XOUAL vous propose de vous conseiller et de vous représenter dans vos affaires relevant du droit de l'urbanisme, du droit de la propriété immobilière et des ventes immobilières.

 

La protection du droit de propriété

Le droit de...

Lire la suite


Site : http://www.avocat-xoual.fr

Thèmes liés : cabinet d'avocat droit immobilier / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier

Cabinet Édouard Ichon : Avocat spécialisé à Aix-en ...

Conseil, défense de vos intérêts

Votre avocat à Aix-en-Provence

Civiliste et diplômé en droit des affaires, Maître Édouard Ichon a créé son Cabinet d'avocat à Aix-en-Provence en 1997.

Ses domaines de compétence recouvrent notamment le droit des contrats, le droit immobilier, le droit de la copropriété, le droit du travail et le droit des affaires.

Le Cabinet d'avocat conseille et défend une clientèle d'entreprises, commerçants, artisans et particuliers.

Sur le plan géographique, il intervient devant les juridictions du ressort de la Cour...

Lire la suite

Date: 2017-12-15 06:10:47
Site : http://www.avocat-ichon-aix.fr

Cabinet d'Avocat Fiscaliste à Marseille - Conseil en Droit ...

Travail dissimulé

Fraude fiscale

La lutte contre la fraude fiscale est un enjeu majeur de redressement des comptes publics. C'est la raison pour laquelle les dispositions légales et les peines encourues foisonnent et sont aggravées de jour en jour.

Selon l'article 1741 du CGI, le délit de fraude fiscale est constitué par quiconque s'est frauduleusement soustrait ou a tenté de se soustraire...

Lire la suite

Date: 2017-11-02 16:52:28
Site : http://www.cabinet-banchetri.com

Données personnelles - FIDAL

Jean-Christophe GALLOUX, docteur en droit, LL.M. (EUI Florence), professeur agrégé des facultés de droit à l'Université Panthéon Assas (Paris II), conseille FIDAL depuis 2014 sur les questions de propriété intellectuelle et de technologie de l'information, en qualité d'Off Counsel.

Jean-Christophe GALLOUX bénéficie par ailleurs d'une expérience de plus de trente ans au barreau, qu'il...

Lire la suite


Site : http://www.fidal-donnees-personnelles.com