L'Association des Maires Ruraux de France - amrf.fr

L'Association des Maires Ruraux de France publie chaque mois un journal de 16 à 20 pages à destination de ses adhérents. Organe officiel de l'AMRF, 36000 Communes présente la position des Maires Ruraux de France sur les principales questions touchant les communes rurales, ainsi que l'actualité de l'association.

Les archives de 36000 Communes sont accessibles gratuitement sur Internet - en...

Lire la suite


Site : http://amrf.fr

Thèmes liés : service juridique association des maires de france / service d'information juridique / l'aide juridique en france / inspection generale service france statut juridique / conseil juridique service public

CF - Organisation du contrôle fiscal - Services chargés du ...

CF - Organisation du contrôle fiscal - Services chargés du contrôle de l'impôt

1

Le contrôle de l'impôt incombe à un ensemble de services qui peuvent se répartir en deux grandes catégories :

- les services spécialisés dans le contrôle fiscal ;

- les services pour lesquels le contrôle n'est qu'une partie des diverses charges dont ils ont la responsabilité.

Toutefois, pour la...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : droit forme juridique de l'entreprise / droit statut juridique d'une entreprise / direction des service juridique / droit des societes forme juridique / droit forme juridique

Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...

Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette webographie.

Organisée en treize parties, elle comprend plus de 500 références d'ouvrages, d'articles de revues, de textes officiels, de thèses, sélectionnées...

Lire la suite


Site : http://www.vae.gouv.fr

Centre national de la recherche scientifique — Wikipédia

Le Centre national de la recherche scientifique, plus connu sous le sigle CNRS, est le plus grand organisme public français de recherche scientifique . Juridiquement, c'est un établissement public à caractère scientifique et technologique (EPST) placé sous la tutelle administrative du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche .

Fondé par le...

Lire la suite

Date: 2017-10-05 06:36:15
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : droit du travail dans l'education nationale / conseil national des droit de l'homme / service juridique et technique de l'information et de la communication / centre recherche et information juridique / centre recherche juridique

Centre national de la recherche scientifique — Wikipédia

Centre national de la recherche scientifique

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Géolocalisation sur la carte : France

Centre national

Géolocalisation sur la carte : Île-de-France

Centre national

Géolocalisation sur la carte : Paris

Centre national

Le Centre national de la recherche scientifique, plus connu sous le sigle CNRS, est le plus grand organisme public français de...

Lire la suite

Date: 2017-10-03 17:34:52
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : droit du travail dans l'education nationale / conseil national des droit de l'homme / service juridique et technique de l'information et de la communication / centre recherche et information juridique / centre recherche juridique