Accueil - Avocat Immobilier Divorce Licenciement Gravier ...

Avocat Droit de la Famille. Avocat Divorce. Avocat Succession. Avocat Immobilier. Avocat Droit du Travail. Avocat Droit des Affaires....  [suite...]

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Cabinet d'avocat spécialisé en droit immobilier, Avocat ...

Cabinet d'avocat spécialisé en droit immobilier Paris

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Maître Pascal Poylo a prêté serment en 1980.

Inscrit au...  [suite...]

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Avocat Droit Immobilier Grenoble, Avocat Immobilier ...

Avocat Droit Immobilier Grenoble

Avocat Droit Immobilier Grenoble, Avocat Droit Construction Grenoble, Avocat Vente immobilière Grenoble, Avocat permis de...  [suite...]

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Avocat en droit immobilier & droit de la construction ...

Droit administratif

Droit immobilier et droit de la construction

Les avocats de notre département droit immobilier et droit de la construction peuvent vous...  [suite...]

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AVELIA AVOCATS (Poitiers) - ALTA-JURIS International

www.avelia.org

Catégorie(s):

Avocat - Affaires (Droit des) , Avocat - Associations (Droit des) , Avocat - Assurances (Droit des) , Avocat - Bancaire (Droit) , Avocat - Baux commerciaux , Avocat - Baux d'habitation , Avocat - Commercial (Droit) , Avocat - Concurrence (Droit de la) , Avocat - Consommation (Droit de la) , Avocat - Construction (Droit de la) , Avocat - Contentieux locatifs et immobiliers , Avocat - Contrats , Avocat - Copropiété (Droit de la) , Avocat - Dommage corporel (Droit du) , Avocat - Douanier (Droit) , Avocat - Economie (Droit de l') , Avocat -...  [suite...]

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AVOCAT GRATUIT

http://www.vicescaches.net AVOCAT GRATUIT Nouveau ! SITE GRATUIT D'AIDE JURIDIQUE GRATUIT ! Nos bénévoles vous aident à résoudre vos problèmes juridiques. Service : Avocat gratuit. http://www.vicescaches.net Commentaire de Auteur de la recherche, 7 avr. 2010 - "aide juridique gratuite divorces divorce separation notaire avocat conseil divorce procedure droit divorce c

dimanche 25 avril...  [suite...]

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Avocat specialiste droit immobilier Essonne - DroitImmo

Contact

Maître Cohen, votre avocat spécialiste en droit immobilier dans l'Essonne

Cet avocat a prêté en 1999. Il dispose de plusieurs champs de compétence, parmi lesquels le droit immobilier.Parmi les interventions possibles, les procédures d'expulsion locative et l'appui aux propriétaires bailleurs, opposés à leurs locataires...  [suite...]

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Avocat en droit des affaires, droit de l'immobilier à ...

1816

Site : Avocat En Droit Des Affaires, Droit De L'immobilier à Tanger, Maroc

Société Civile Professionnelle, le cabinet d'avocat El Khatib Law Firm, à Tanger, au Maroc est spécialisé dans le droit des affaires, il intervient auprès des entreprises, des collectivités, dans le cadre de procédure juridique, ou pour...  [suite...]

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Avis Avocat en ligne - Avis Site

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Conseil juridique par avocat en ligne

www.avocat-gratuit-en-ligne.com est un site de conseil juridique en ligne. Une équipe de 5 avocats expérimentés y propose des consultations juridiques en ligne et des conseils dans...  [suite...]

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Avocat Paris 16 - avocat droit immobilier, Paris 7, Paris 15

Le cabinet d'avocat à Paris 16 propose également, en matière contentieuse, un accompagnement circonstancié, dépendant ainsi de la...  [suite...]

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Concorde Avocats - Droit Immobilier, Urbanisme et Droit ...

Concorde Avocats, cabinet d'avocats spécialiste en Droit Immobilier,...  [suite...]

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Avocat Droit Immobilier Toulouse Marseille - Cabinet ...

Avocat Droit Immobilier

Me Bernard BAYLE-BESSON, Avocat au barreau de Toulouse  et  Marseille  est titulaire...  [suite...]

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Spécialiste droit immobilier, avocat Paris 17

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Avocat Paris 17: Maître Chantal de Maubeuge

Initialement économiste de formation, et assistante en faculté, l'exercice de ce métier m'a aguerrie à l'art oratoire.

Cependant mon goût de la défense m'a fait évoluer vers la profession d'avocat que...  [suite...]

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Avocat droit immobilier Nice - avocat litige immobilier Grasse

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Avocat droit immobilier - Nice

Votre Avocat immobilier à Nice

Installé à Nice, le Cabinet d'Avocat de Me Céline ALINOT intervient en matière de droit de l'immobilier : loyers impayés, baux d'habitation , baux commerciaux , résiliation de bail, expulsion, etc.

Une grande partie de la clientèle du Cabinet est constituée de bailleurs sociaux privés...  [suite...]

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Avocat Lille - Cabinet d'avocat Talleux pour Droit ...

Avocat lille

Avocat Droit Immobilier à Lille

De la simple consultation à la représentation en justice, notre Cabinet d'Avocats vous propose une prestation juridique de qualité,

assurée par Philippe TALLEUX, Benoit BAILLEUL, Camille WATTIEZ, Justine CORDONNIER et Anne BERTHELOT , Avocats au Barreau de Lille.

Créé en 1997 par l' avocat immobilier Philippe Talleux, le Cabinet d'Avocats intervient dans 4 principaux domaines:

Baux commerciaux, Droit immobilier, Copropriété, Droit de la construction.

Droit immobilier Lille

Le droit immobilier fait appel à de nombreuses notions de droit civil mais aussi de droit commercial, droit de...  [suite...]

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Avocat droit immobilier Lyon, avocat droit construction Lyon 3

Conseil et contentieux

Cabinet d'Avocat en droit immobilier de Maître Goursaud-Treboz à Lyon

Votre avocat en droit immobilier et droit de la construction Maître GOURSAUD-TREBOZ à Lyon 3 sera votre interlocuteur privilégié pour vous accompagner, vous conseiller et vous assister, tant en amont d'un projet immobilier qu'en phase contentieuse.

Vous souhaitez faire une demande de permis de construire ?

Vous êtes propriétaire et vous voulez entamer une procédure pour non-paiement d'un ou...  [suite...]

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Avocat droit immobilier - Raphael Berger, avocat à Lyon

Droit de la vente et contrats immobiliers 

Raphael Berger: Avocat en droit immobilier Lyon

Me Raphaël BERGER, Avocat au barreau de Lyon, et ses collaborateurs du cabinet d'avocats BERGER AVOCATS, spécialisés en droit immobilier à LYON, vous apportent leurs expertises en matière de DROIT IMMOBILIER, vaste ensemble recouvrant notamment les champs de la responsabilité civile des constructeurs...  [suite...]

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Cabinet avocat droit immobilier Lyon, avocat droit ...

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Maître Goursaud-Treboz, Avocat au Barreau de Lyon

Après un DEA en droit communautaire et un stage dans un cabinet parisien spécialisé dans le domaine des installations classées, votre Avocat Maître Anne-Charlotte GOURSAUD-TREBOZ a prêté serment en 2001, avant d'intégrer le Barreau de Lyon.

Elle a ensuite exercé au sein de la Direction Générale de l'environnement du Conseil de l'Union...  [suite...]

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Avocat Paris 16, avocat droit immobilier Paris, Boulogne ...

Rappel Gratuit

Florence Martin, avocat spécialiste du droit immobilier à Paris 16ème

Maître Florence Martin, votre avocate spécialiste du droit immobilier , installée dans le 16e arrondissement de Paris, exerce depuis 1993. Inscrite au Barreau de Paris, elle peut intervenir directement devant les tribunaux de Bobigny (93), Nanterre (92) et Créteil (94), ainsi que de toute l'Île de France. Le reste de la France...  [suite...]

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Avocats droit immobilier et droit public à Versailles

Références

Avocats spécialisés en droit immobilier et droit public à Versailles

Créé il y a plus de cinquante ans,  le cabinet est composé de deux avocats associés Philippe BATAILLE, spécialisé en droit public et droit immobilier, Olivier ROUAULT, spécialisé en droit immobilier, secondés par deux secrétaires.

Philippe BATAILLE, avocat depuis 1983, ancien secrétaire de la...  [suite...]

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Avocat Paris 13 - droit de la famille Paris 12

Ounissa BOUDJENNAH, avocat à PARIS (13ème).

J'ai prêté serment en 1988 et j'exerce depuis un peu plus de 20 ans maintenant.

J'ai fait mes études de droit à l'Université PARIS II (Assas), maîtrise mention « carrières judicaires ».

Je suis titulaire d'un DEA de droit immobilier.

Après avoir été formée auprès de deux Cabinets généralistes, avec des dominantes en droit du travail , droit de la famille et...  [suite...]

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Avocats en droit immobilier à Lille - Avocat immobilier ...

Nous sommes Avocats en Droit Immobilier.

Le droit immobilier est au centre de l'activité de notre Cabinet.

Nous nous sommes spécialisés sur certaines procédures et certaines typologies de litiges.

Nous accompagnons des professionnels (gestionnaires de biens, marchands de biens, constructeurs) et des particuliers propriétaires de biens immobiliers.

Nous négocions et rédigeons les baux commerciaux.

Un département dédié à  la gestion locative a été spécialement structuré à cet effet (nous sommes des experts des procédures liées aux impayés (acquisition de la clause résolutoire, explusion, paiement et...  [suite...]

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Laurent Collon - Avocat - Droit immobilier Avocat Xirius

Avocat - Droit immobilier Avocat Xirius

Laurent Collon est avocat au Barreau de Bruxelles depuis 1990.

Il est licencié en droit de l'Université Libre de Bruxelles (1989).

Il est diplômé de la Maîtrise en Gestion Fiscale de l'Ecole de Commerce Solvay-U.L.B. (1992).

Me Collon pratique le droit immobilier dans ses aspects civils, commerciaux et fiscaux.

Il possède une expérience...  [suite...]

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Offres d'emploi Droit de la Famille - Suisse ...

Offres d'emploi Droit de la Famille - Suisse

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des assurances privées et poursuite et faillite Conseil en droit de la famille et des successions Conduite des négociations avec les parties... juridiques, principalement en droit de la consommation, contrat de voyage, contrat d'entreprise, contrat de mandat, propriété intellectuelle, droit...

Lausanne

du droit de l'immobilier, des sociétés et de la famille. Collaborateur(-rice) étude de Notaires à 100% L'Etude des notaires...  [suite...]

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Avocats droit immobilier et droit copropriété Montréal

Achat et vente de propriétés

Courtage immobilier

Responsabilité professionnelle

Comment les avocats de Audet FG & Associés peuvent-ils vous aider concrètement dans les cas de droit immobilier?

Lorsque vous devenez notre client, c'est avec dévouement que nous mettons tout en oeuvre pour faire de vous un client satisfait.

Nous étudions votre dossier en profondeur, répondons à vos questions en droit...  [suite...]

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Gerbi Avocats | Cabinet d'avocats à Nice spécialisé en ...

Cabinet d'avocats à Nice spécialisé en Droit immobilier, Droit commercial et Droit de la famille

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Le Cabinet Gerbi Avocats a été fondé à Nice en 1975.

Il réunit des avocats qui bénéficient d'une solide formation et d'une expérience reconnue au sein d'une structure à dimension humaine.

Notre pratique professionnelle est basée sur la confiance et la proximité avec nos clients, ce qui...  [suite...]

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Forum Conseil Juridique Gratuit - all-searches.com

Forum Conseil Juridique Gratuit

Posez toutes vos questions juridiques gratuitement. Nos bénévoles s'engagent à répondre à vos questions. Discussion en ligne sous forme de forum.

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102 Forum Juridique - Conseil Juridique Gratuit

12/09/2017 · Forum Juridique Gratuit - Réponse garantie à toutes vos questions juridiques en 24h par nos juristes...  [suite...]

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Dominique BROUSMICHE, Avocat droit du travail à Paris 14

Dominique BROUSMICHE, avocat du travail à Paris 14

Avocat en droit

du travail à Paris - 14ème

Maître Dominique BROUSMICHE, avocat, intervient principalement en  droit du travail , vous accueille dans le 14ème arrondissement de Paris . Diplômé de l'Université Paris 2, Panthéon-Assas, Maître Dominique BROUSMICHE a débuté sa carrière au sein du cabinet de Maître Daniel PAQUET. Il a ensuite intégré le cabinet VATIER, GRANRUT, BAUDELOT & CASTELAIN avant de fonder son propre cabinet en 1998.

Inscrit au Barreau de PARIS depuis 1995, Maître Dominique BROUSMICHE intervient principalement en droit du travail, pour les salariés...  [suite...]

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avocat droit immobilier bordeaux - MAÎTRE BOURREAU CLAIRE

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avocat droit immobilier bordeaux

Vous cherchez l'adresse d'un avocat en droit immobilier à Bordeaux ? N'hésitez pas à vous rapprocher de MAÎTRE BOURREAU CLAIRE, qui dispose d'une structure à taille humaine pouvant défendre vos intérêts.

Le droit immobilier sous ses multiples facettes

Le droit immobilier a été créé dans le but de réunir les différents textes de lois, aussi bien du droit public que du droit privé, en relation avec les immeubles. C'est le terme générique qui regroupe l'ensemble des textes juridiques du droit...  [suite...]

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Avocat Bordeaux, avocat droit des victimes - droit médical ...

Cabinet d'avocats L. marconi Bordeaux Votre défense, notre métier depuis 45ans

Cabinet d'avocats L. marconi Bordeaux Votre défense, notre métier depuis 45ans

Cabinet d'avocats L. MARCONI à Bordeaux

Le cabinet d'avocats L. MARCONI a fait le choix d'une structure de proximité à taille humaine, ce qui lui permet d'entretenir une relation privilégiée avec ses clients, caractérisée par une écoute attentive, une importante disponibilité ainsi qu'une grande réactivité.

Le...  [suite...]

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LA LOI ALUR ET LES ASL Par Jérôme ... - Avocat Versailles

LA LOI ALUR ET LES ASL Par Jérôme NALET, Avocat au Barreau de Versailles, spécialiste en droit immobilier.

LA LOI ALUR ET LES ASL Par Jérôme NALET, Avocat au Barreau de Versailles, spécialiste en droit immobilier.

Le 03 juin 2014

La loi ALUR (Accès au Logement et Urbanisme Rénové) en date du 24 mars 2014 tente de modérer l'impact des cahiers des charges de lotissement en modifiant les articles L442-9, 10 et 11 du Code...  [suite...]

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avocat poitiers divorce droit travail immobilier

Avocat Poitiers Divorce Droit du Travail & Immobilier Maitre Guillaume ALLAIN

Avocat Divorce Poitiers : Avocat spécialiste en Divorce, droit du travail, droit immobilier...etc 

Divorce , droit de la famille , licenciement , droit du travail , droit commercial , le cabinet de Maître Guillaume ALLAIN , Avocat à Poitiers inscrit à l'ordre des avocats Poitiers - Vienne (Barreau de Poitiers)...  [suite...]

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Avocat droit immobilier Paris| Avocat à la cour, Paris 9

le droit des étrangers

Nous avons également la possibilité d'intervenir comme mandataire en transactions immobilières et commerciales amiables depuis 2009 (Annexe XV du règlement intérieur du Barreau de PARIS).

A ce titre, l'avocat joue un rôle de médiateur essentiel au bon déroulement de la négociation en présentant à chaque partie des arguments choisis et...  [suite...]

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avocat droit construction versailles paris - Selarl des ...

Avocat spécialiste en Droit de la construction à Paris et Versailles

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Lorsqu'on constate des désordres ou pour les prévenir à VERSAILLES, PARIS et dans toute l'ILE-DE-FRANCE, il est impératif de se faire assister par un Avocat spécialiste en Droit Immobilier.

Dans le cadre d'une opération immobilière, que ce soit pour un projet individuel ou s'agissant d'une habitation collective, de nombreux paramètres sont à prendre en compte.

Doit-on avoir nécessairement avoir recours à un Architecte et quelle mission lui confier ? Qu'est-ce qu'une assurance dommages-ouvrage ? Est-elle obligatoire ? Quelle conduite doit-on tenir...  [suite...]

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Avocat Versailles - droit immobilier Paris - Le Chesnay

Avocat au Barreau de VERSAILLES est maintenant associé au sein d'un cabinet dénommé FEUGAS AVOCATS, son expérience lui permettant d'intervenir en droit immobilier à VERSAILLES, PARIS et dans toute L'ILE-DE-FRANCE (77, 78, 91, 92, 93, 94 et 95).

Il pratique à titre exclusif le droit immobilier et intervient principalement dans les domaines suivants : droit de l'urbanisme , droit de la...  [suite...]

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Avocat Droit immobilier | Chevalier Avocats – Lille

Le saviez-vous ?

Avocat Droit immobilier

Que faire à réception d'un commandement visant la clause résolutoire ? Comment le preneur peut-il se défendre lorsque le bailleur lui a adressé un commandement visant la clause résolutoire ?

Le bail commercial est la loi des parties.

Toute infraction aux dispositions du bail peut donner lieu à la délivrance d'un commandement visant la clause...  [suite...]

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Mohamed Djerbi, Avocat Grenoble, Avocat en Ligne ou sur RDV

Mohamed Djerbi, Avocat Grenoble

Mohamed Djerbi, Avocat Grenoble, Avocat en Ligne ou...  [suite...]

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Avocat droit immobilier Paris - Cabinet Vanitou

Avocat Droit Immobilier Paris

Avocat Droit Immobilier Paris 17 - Maître Régine VANITOU est avocat en droit immobilier depuis une dizaine d'années au barreau de Paris et intervient particulièrement dans les domaines suivants : 

- droit de la copropriété

- droit de la vente immobilière

- droit des baux d'habitation, professionnels et commerciaux

- droit au logement opposable - dalo

 Le...  [suite...]

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Avocat spécialiste en droit immobilier Marseille - Cabinet ...

Avocat sur Marseille et docteur en droit, Benjamin Naudin est avocat spécialiste en droit immobilier de la copropriété : assemblées générales et charges liées au logement, urbanisme, construction et permis de construire, il s'occupe des procédures d'execution...  [suite...]

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Avocat spécialiste en droit immobilier Montpellier 34 ...

Avocat spécialiste en droit immobilier Montpellier 34

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Allegrini-Spiteri & Associés est un cabinet d'avocats spécialistes en indemnisation des victimes sur Montpellier. Nos avocats possèdent des compétences en...  [suite...]

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Aide juridique gratuite - Google Sites

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Conseil juridique gratuit, information juridique gratuite ...

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Cet annuaire de sites vous propose une liste de sites utiles sur les thèmes suivants : Coût d'un avocat (honoraires, rémunération, aide juridictionnelle, dépens...); Trouver un avocat (à Paris, en France...); Conseil juridique gratuit en ligne (information juridique sur internet, conseils gratuits donnés par des avocats ou des juristes sur des forums sur le web); Conseil juridique divorce (procédure du divorce, coût du divorce,...  [suite...]

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Avi Bitton - Cabinet d'avocats en droit du travail, droit ...

Cabinet Avi Bitton - Droit du travail, droit pénal, droit du préjudice corporel et droit des affaires - 8 avocats et 2 juristes - 15 ans d'expérience - Plus de 2 000 clients conseillés et défendus.

Présentation

Nous concentrons nos activités sur le droit du travail , le droit pénal , le droit du préjudice corporel et le droit des affaires , dans des secteurs économiques variés...  [suite...]

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Maitre Philippe Camps - Avocat Nice - Droit immobilier

Contact

Avocat expert en droit immobilier à NICE

Professionnels de l'immobilier, investisseurs, conseils, propriétaires ou locataires sont aujourd'hui confrontés à d'innombrables questions relatives au droit immobilier, de plus en plus technique mais également souvent pluridisciplinaire puisqu'intégrant des paramètres juridiques, financiers et fiscaux. Maître Philippe Camps est  Avocat...  [suite...]

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Le coût d'un avocat par Avocat Consultation - 25/09/2017 ...

Le coût d'un avocat

15 mars 2012 à 00h45 par Christophe Landat

Un des principaux reproche formulé aux avocats c'est l'opacité de leur "tarifs". Combien coûte un avocat? Cette question je l'ai souvent entendu attablé avec des amis lors d'une soirée conviviale ou autour d'un verre avec des proches. Mais la question reste tabou pour tous ceux qui ne connaissent pas personnellement un avocat,...  [suite...]

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Avocat Nice - Cabinet d'avocat Cannes - Grasse

Droit Public

La vocation du Cabinet DAZ AVOCATS à Nice

La vocation profonde du Cabinet DAZ AVOCATS à Nice pour la défense des personnes physiques et morales l'a conduit à déployer ses champs de compétences, lui permettant d'aborder les problématiques de ses clients avec une vision pluridisciplinaire qui correspond à l'approche et à la philosophie du Cabinet DAZ AVOCATS.

L'approche et la philosophie de travail du cabinet DAZ AVOCATS.

Le Cabinet DAZ AVOCATS entend s'inscrire, dans une approche « pluridisciplinaire », afin de mettre en oeuvre les solutions requises selon une...  [suite...]

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Trouver un avocat à Rennes : Annuaires d’avocats

Trouver un avocat pour un divorce, un avocat en droit du travail ou en droit immobilier à Rennes

Le barreau des avocats de Rennes regroupe près de 800 professionnels couvrant l'ensemble des spécialités juridiques : le droit du travail, le droit immobilier ou encore le droit de la famille. Trouver un avocat à Rennes n'est pas toujours simple. Voici quelques conseils pour faciliter votre...  [suite...]

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LOGIAZUR, l'Agence Immobilière Nice à honoraires réduits

Agence Immobilière Nice

Acheter, louer ou investir en toute simplicité dans l'immobilier

Vous recherchez un appartement à acheter à Nice ? Vous souhaitez vendre votre maison ? Vous envisagez d'investir sur la côte d'azur en achetant un commerce, une société, un parking, un terrain à Nice ou dans sa magnifique région ? Vous voulez louer un nouvel appartement ? Vous avez l'intention...  [suite...]

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TopAvocats Nice 06 → Avocats droit immobilier à Nice 06

Posted on 05/04/2013 by TopAvocats

Alpes-Maritimes, un avocat en droit immobilier à Nice 06

Consultez les barèmes pour un avocat en droit immobilier à Nice

Nous vous présentons la liste des cabinets d'avocats spécialisés en droit immobilier, vous pourrez l'appeler pour appronfondir ensemble l'étendue du dossier pour lequel vous le contactez en ligne, pendant cette première discussion,...  [suite...]

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Avocat à Versailles - cabinet d'avocat Versailles ...

du travail

Cabinet d'avocat LEBRUN Versailles 78

Installé à Versailles dans les Yvelines, Maître Dominique LEBRUN avocat à la Cour, exerce dans divers domaines du droit : le droit immobilier, le droit des affaires, le droit de la construction, le droit de la famille et le droit du travail.

Votre avocat jouit d'une formation et d'une longue expérience professionnelle dont il saura vous faire...  [suite...]

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Avocat droit des sociétés à Lyon

Avocat droit des sociétés à Lyon

Conditions d'intervention

Les honoraires du Cabinet Corinne GARCIA, avocat en droit des sociétés, droit immobilier et droit des affaires à LYON 69, sont toujours facturés hors TVA au taux de 20,00 % et hors frais et débours le cas échéant.

En fonction des articles 11 et suivants du Règlement Intérieur Unifié de la profession d'Avocat, les honoraires...  [suite...]

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Avocat - Maître Grégory ENGEL à Strasbourg et à Barr

Maître Grégory ENGEL Avocat GENERALISTE

A votre écoute depuis près de

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AVOCAT à STRASBOURG (67000) et à BARR (67140), dans le département du BAS-RHIN.

Maître Grégory ENGEL est Avocat généraliste depuis près de 15 ans.

Il vous propose ses services...  [suite...]

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avocat-mairesse.com - Avocat en droit immobilier, Pontoise ...

Me faire rappeler

Un avocat à votre service à Pontoise

Maître Sandrine MAIRESSE est Avocat au Barreau du Val-d'Oise ; son cabinet se situe à Pontoise, face au Palais de Justice.

Elle a pour activités le conseil, l'assistance et la représentation devant les Tribunaux et les Cours d'Appel de toute la France.

Titulaire d'un...  [suite...]

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Consulter un avocat gratuitement en ligne, par téléphone ...

Consulter un avocat gratuitement en ligne, par téléphone, chat ou sur place : en France, Suisse, Belgique et Luxembourg

Vouloir attaquer en justice, ou se défendre juridiquement, ça peut coûter très cher. Comment consulter un avocat gratuitement quand on n'a pas d'argent ? Des services de conseil juridique gratuit existent, qu'il s'agisse du droit en ligne ou de rencontres en direct. Tout...  [suite...]

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Saisie et vente de droits incorporels - Huissier Dubois

Saisie et vente forcée de droits incorporels

Saisie et vente forcée de droits incorporels Dubois-Huissier 2017-03-23T15:40:06+00:00

« Quiconque s'est obligé personnellement, est tenu de remplir son engagement sur tous ses biens mobiliers et immobiliers, présents et à venir. »

C'est en ces termes que l'article 2284 du Code civil pose le principe du droit de gage général que détient le...  [suite...]

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