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8 articles sélectionnés
Cours de droit du travail - Maroc - Cours - Kawtar Gharbaoui
Cours de droit du travail
Chapitre I Evolution et caractéristiques du droit du travail
I Définition
Le droit du travail a pour objet de fournir un cadre législatif aux relations individuelles et collectives entre les employeurs et salariés. Né avec la révolution française et plus précisément grâce au principe « du droit du travail » exprimé le 2- 17 mars 1791...
Commentaire D'arrêt Ordre Des Avocats Du Barreau De Paris
Commentaire D'arrêt Ordre Des Avocats Du Barreau De Paris
Commentaires Composés : Commentaire D'arrêt Ordre Des Avocats Du Barreau De Paris. Recherche parmi 183 000+ dissertations
Par nais96 o 6 Avril 2015 o 2 801 Mots (12 Pages) o 1 949 Vues
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Dans son article « L'érosion de la distinction SPA/SPIC », Bertrand Seillier affirme que « l'apparition des SPIC...
Thèmes liés : commentaire arret ordre des avocats au barreau de paris 2006 / conseil de l'ordre des avocats du barreau de paris / ordre des avocats au barreau de paris arret 2006 / ordre des avocats au barreau de paris conseil d'etat / conseil d etat ordre des avocats au barreau de paris
DROIT DU TRAVAIL L3 SEMESTRE 2 - Cours - anouchk
DROIT DU TRAVAIL L3 SEMESTRE 2
Cours : DROIT DU TRAVAIL L3 SEMESTRE 2. Recherche parmi 183 000+ dissertations
Par anouchk o 1 Mars 2017 o Cours o 21 218 Mots (85 Pages) o 53 Vues
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Droit du Travail
Les relations collectives sont celles établies entre un employeur et des groupements de salariés, qui d'ordinaire, prennent la forme de...
Le régime juridique du service public - Cours - lyli_m
Le régime juridique du service public
Cours : Le régime juridique du service public. Recherche parmi 191 000+ dissertations
Par lyli_m o 14 Mars 2016 o Cours o 3 139 Mots (13 Pages) o 159 Vues
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Fiche révision droit administratif
Section II : Le régime juridique du service public :
Régime juridique = ensemble des règles applicables au service public...
Thèmes liés : regime juridique du service public / juridique service public / regime juridique ordre service / mai 2006 ordre des avocats au barreau de paris / regime juridique droit administratif
Cour de droit civil. - Cours - maissoui - LaDissertation.com
Cour de droit civil.
Cours : Cour de droit civil.. Recherche parmi 183 000+ dissertations
Par maissoui o 20 Octobre 2016 o Cours o 33 010 Mots (133 Pages) o 199 Vues
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Droit civil
§1 - Les classifications
Le droit et plus particulièrement le droit civil utilise une grande division (somma divisio). Le droit français a une sorte de double vision, il...
Thèmes liés : droit personne et famille personnalite juridique / code civil droit du travail / cours droit juridique / l'origine du droit du travail / droit du travail cours simple
Droit constitutionnel, cours complet - Cours - Geoffrey Srl
Droit constitutionnel, cours complet
Cours : Droit constitutionnel, cours complet. Recherche parmi 191 000+ dissertations
Par Geoffrey Srl o 3 Janvier 2017 o Cours o 38 053 Mots (153 Pages) o 79 Vues
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Année 2013-2014
Introduction :
Traditionnellement le droit est composé de deux branches distinctes, mais pas pour autant hermétiques l'une...
Thèmes liés : statut juridique droit public / question de droit public / droit d'auteur statut juridique / cours droit juridique / droit forme juridique
Cours droit des affaires L2 droit - Cours - MarLam
Cours droit des affaires L2 droit
Cours : Cours droit des affaires L2 droit. Recherche parmi 191 000+ dissertations
Par MarLam o 11 Octobre 2015 o Cours o 34 103 Mots (137 Pages) o 295 Vues
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Introduction
On n'utilise plus l'appellation « droit commercial » car ce droit a subi les mutations économiques et a vu son domaine bouger. L'entrepreneur...
Thèmes liés : droit forme juridique de l'entreprise / cours droit juridique
Fiche de politique sociale sur le surendettement - Fiche ...
Fiche de politique sociale sur le surendettement
Fiche : Fiche de politique sociale sur le surendettement. Recherche parmi 191 000+ dissertations
Par Clarisse Meilhac o 15 Juin 2016 o Fiche o 2 029 Mots (9 Pages) o 278 Vues
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Le surendettement
Partie 1 :
Le surendettement est une des composantes de l'exclusion sociale. Il touche aujourd'hui plus d'un million...
Thèmes liés : regle juridique et probleme socio economique
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